CHAPITRE PREmiER
De9 droits d'auteurs et du commerce de livres antérieuremetit aux privilèges de librairie.
Avant la découverte de rimprimerle, le commerce des manuscrits se faisait par les copistes, sinon avec une liberté complète, du moins sans entraves spéciales , et sans autres gênes que celles qui pesaient sur 'les diverses branches de trafic et d'industrie. '
Les reproductions lentes et coûteuses des liVres^àr des copies manuscrites différaient trop de la multiplication facile qu'en donne rimprimerie, pour que les auteurs pussent toujours tirer de leurs ouvrages les profits pécuniaires qu'ils en ont recueillis par la suite. Quelques passages de plusieurs écrivains de l'antiquité attestent que souvent les productions littéraires étaient payées à leurs auteurs de même qu^ un artiste ses travaux; mais nulle part on ne trouve de trace d'un droit exclusif qui ait privativement attribué aux auteurs la faculté de reproduire seuls des copies de leurs ouvrages.
Les pièces de théâtre que l'on représentait dans les fêtes publiques étaient achetées à Jeurs auteurs. A Rome, les édiles étaient chargés de ce soin. Un passage du prologue de V Eunuque de Térence (vers 22) nous apprend que la pièce
se jouait en particulier devant le magistrat avant la représentation publique. Suétone (1) rapporte que Y Eunuque fut payé plus cher que ne l'avait encore été aucune, comédie, et fut joué deux Xois en un jour.
Tantôt les copistes écrivains faisaient le commerce des livres qu'eux-mêmes avaient copiés pour leur propre compte, tantôt ils étaient payés, ou par les auteurs qui les employaienty ou par les bibliopoles. Souvent on formait des esclaves à ce travail , soit pour réserver leurs services à son usage personnel, soit pour se faire rapporter les profits que ce genre d'industrie procurait (2), soit enfin pour revendre ces esclaves avec bénéfice après les avoir instruits. Outre ces copistes, que l'on appelait librarii, nom que Cicéron leur donne, il y avait d'autres écrivains, plus particulièrement chargés d'écrire sous la dictée, de recueillir les paroles des orateurs, les dépositions des témoins, les procédures judiciaires, les délibérations des assemblées, les actes publics; et comme ces secrétaires se servaient fréquemment de caractères abrégés, ttoto, on les nommait notarii. Tel était Tiron, affranchi de Cicéron , qui en avait fait son ami. On a appelé notei de Tiroh, notes tironiennes, un système d'abréviations fort en usage dans les anciens manuscrits et dont on n'a pas de traces certaines antérieures à lui. Origène, qui vivait au commencement du troisième siècle, occupait, dit raU[)é Fleury (3) , pltis de sept notaires, toujours prêts à écrire ce qu'il dictait; il n'avait pas moins de libraires, aussi appelés antiquaires, pour mettre les noies au net, et
(i) Eunuchus qiddem bis die acta est, meruitque pretitUfT^uantum nulla antea ci^usquam comœdia^ id est octo miliia nummûrfi; propterea summa c^uoque titulo adscrièitur, Yita Terent. c. a. La remarque de Suétc^ne, que le prix payé pour cette comédie fut inscrit sur son titré, prouve que le titre de V Eunuque ne nous est pas parvenu intégralement. j
(a) Quodcumque per servum adquiritur, id domino adquiri» Institut. lib. i, tit. viir, §1. /'
"\ f3) Histoire ecclésiastique^ liv. v, année 229.
10 PABMIÈIIE PARTIE. CHAP. I.
même des filles , exercées à bien écrire, travaillaient u transcrire' ses ouvrages.
Eh tête des Instituions oratoires de Quintilien , on Ht une lettre qu'il adressait au bibiiopole Tryphon. Après avi>ir expliqué pourquoi il a tardé de livrer ses InsiitiUions au pu* blic, ce si toutefois', ajoute«t-ii (1) , on les demande autant que vous le dites, livrons les voiles aux vents^ et faisons les vœux du dépari. Songez bien qu'il dépend beaucoup de votre scrupule et de votre diligence que Touvrage arrive dans les mains du public avec la plus grande correction possible. y>
Pline le jeune parle de biUiopoles établis à Lyon , et se félicité du débit qu'y obtenaient ses ouvrages C2)* Martial est, de tous les auteurs de l'antiquité, celui qui fournit sur cette matière le plus de documens. On rencontre dans ses épigrammes de fréquentes allusions à la vente de ses ouvrages, au commerce qijLen faisaient les libraires ou copistes et les bibliopoles , aux profits qu'ils en tiraient. On voit en même temps qu'il les vendait aussi lui-même. Horace dédaignait ce profit (3) , mais il livrait sa muse à Mécène. , 4»
ce Le bruit court , Fidentinns , que jamais tu ne récites mes vers autrement qu'en les donnant comme de toi. Yeux-tu qu'ils soient à moi , je te les enverrai gratis : Tiens-tu à ce % qu'on les dise à toi, achète-les^ ils ne m'appartiendront plus. » (û)
(i) Sed 31 tahtojjere efflagitantur qitam tu affirmas, ^permittamwi yela verttis, et oram solventU>us ùene precemw, Multum autem in tua quoque fiefe ac diligentia posltum est ut in mâmts hàminum qufun emenihtissimi çeniant,
(a) Bibliopolas Lugduni esse non putabam, ac tanto libenlius ex litteris tuts cognoçi venditari Ubelios mcos, quibtts peregre manere gratiam quam in uHw eoliegerint, deUctor, Incipio enim *atis absoUUum existimare, de qu^, tanta diversita(e regioniun, discr^a Iwminum judicia consentiant. (Lil). ix,e|>. ii.;
(3) VLoT*de Arte poet, 344. — Serm. lib. i, sat. 4, v. 71.
(4) Fama refert nostroste, Fidenttne, Ubelios ,
Non éditer populo quùm rccitare tuos.
HISTOIHE 0BS DROITS D^AUTSUBS. 11
Dans la troîsièAie épigramme de son premier livre, Marital donne le nom et Tadresse de Taffrancbi Secundtu chez lequel il annonce que Ton trouve à acheter ses œuvres. Dans deux autres épi^^rammes, il parle de ce même Tryphon auquel "écrivait Quinlilien.
ce Tous exigez, Quintas, que je vous fasse cadeau de mes écrits. Je n'en ai point d'exemplaire ; mais Tryphon le blbHopole en a, — Moi , donner de l'argent contre ces babioles! Moi, dans mon bon sens, acheter vos vers! non, dites-vous, je n'en ferai pas la folie. — £h! ni moi non plus. (1) '
* Dans ce mince volume, lecteur, la troupe entière de mes ' Xenia vous coûtera quatre écus. — Quatre, c'est trop. H pourra n'en coûter que deux, et le bibliopole Tryphon y gagnera. — Ces distiques vous serviront à faire des cadeaux^ si votre bourse est aussi peu garnie que la mienne. » (2)
Ailleurs, il fait mention d'Atrectus, autre bibliopole, et donne quelques détails sur sa boutique.
ce Chaque fois que vous me 'rencontrez , Lupercus , permettez, dites-vous, que je vous envoie mon esclave, afin que
& mea vis dici, gratis tibi carmina m'Utam; Si Met' tua vis, hœc eme, ne mea sint.
(Mart. !• Tf ep. 3o.)
(i) Exigîs ut donem nostros tshi. Quinte, lUfellos, Non lutbeo; sed habet bibUopola Tryphon, Ms dabopro nugis? et emamtua carmina sahm?
' Non, inquis, faciam tuam fatue. Née ego,
(L. IV, ep.-72.) (a) Ad lectorem.
Omnis in hoc gracili Xeniorum turba libello
Constabit nummis quatuùr empta tibi.
Quatuor est ninûum, Potent constata duohus,
Etfaciet lucrum bibUopola Tryphon, Hœc ttcet liospitibus pro m\mere disticlia mittar, • Si tibi tan rarus quam mihi nummus erit,
(L. xtir, ep. 3.)
12 PaBSIlÈRE PARTIE. CHAP. I.
VOUS lui remettiez votre volume d'épigrammes : je vous le rendrai dès que je Taurai lu. — Né fatiguez pas votre esclave, Lupercus. Il y a loin pour venir jusque dans mon quartier , et j'habite à un troisième étage, des plus hauts. Ce que vous demandez , vous pourrez le trouver plus près de vous. Souvent vous allez dans le quartier d'Argiletum. Il y a , près de la place de César, une boutique dont les portes , dans toute leur longueur , sont , des deux côtés , couvertes de noms de poètes dont vous pouvez, d'un coup-d'œil, parcourir la liste. Entrez là me demander; sans se faille prier, Atrectus, le maître de la boutique, de son premier ou de son second rëyon tirera un Martial bien poli , embelli d'ornem^s de pourpre ; et il vous le donnera contre cinq deniers. — Eh ! dites-vous, vous ne les valez pas. — C'est sagement répondu, Lupercus. » (1)
Juvénal a prb pour sujet de sa septième satire la pauvreté des gens de lettres. Il se plaint que l'empereur seuLleur reste pour appui , et qu'ils n'obtiennent des riches et des grands
(i) Occurris quoties, Luperce, nobîs :
Vis mittatn puerwn^ suhindè dicis, Cui tradtan epîgnanmaton libellum, Lectum quem fibi protinus remittam?
Non est quod puerum, Luperce, vexes :
Longian est, si Délit ad Pyrum Denire, Et scalis habito tribus, sed altis.
Quod quœris propius petas licebit :
' Àrgi nempe soles subire letum»
Contra Cœsaris est forum taberna Scriptis postibus hinc inde totis Omnes ut cito perhgas poetas, Illuc me pete; ne roges Atrectiun, Hoc nomen domtnus gerit uJ>ernœ\ De primo dabit, alterove nido .
Rasum pumîce, purpuraque cultum, ^
Denariis tibi quinque Martialem.
Tanti non es, ais! sapis, Luperce.
(L, r, e|>. ii8.)
HISTOIRE Df:S DROITS D^UTBURS. 13
qu'une stérile protection. Les poètes qui récitent leurs vers, les historiens , les avocats , les rhéteurs , chargés d'instruire la jeunesse , passent chacun à leur tour en revue devant lui, et leur condition excite la compassion de sa muse irritable. , On trouve dans cette .pièce des détails sur les lectures publiques, que faisaient les poètes (1). Maculonus vous prêtera son palai&i; il vous fournira des affranchis et des amis pour vous applaudir ; mais, parmi toutes ces puissances, personne ne vous fournira de quoi payer ni les bancs du parterre , ni le loyer des gradins de l'amphithéâtre et dés sièges de Tor^ chestre. Plus loin (2) c'est Stace qui fait une lecture de sa Théba'îde : toute la ville accourt ; on est transporté ; on ap- ^
plaudit à tout rompre ; mais Stace mourra de faim s'il ne vend à Paris les prémices de sa tragédie d'Agave. Paris distribue
(i) si, dulcedine famœ
Succensus, récites, Maculonus commodat œdes; Ac longe ferrcUa domus seivire jubetur.
In qua sollicitai imîtatur j'anua portas, Scit dore Ubertos extrema in parte sedentes Ordinis, et magnas comitum disponere voces,
Nemo dabU regum quanti suhselUa constent, ^
Et quœ conducto pendent anabathra tigillo, "' ^
Quœque reportandîs posita est orchestra cathedris,
(a) Curritur ad vocemjucundam et earmen amicœ
liieèaidos, lœtam fecit cum Stadus nrbem, ' i
Promisitque diem : tanta dulcedine captos
Afficit ille anbnos, tantaque libidine 'vuigi
Auditur! sed cumfiegit suhseUîa'versu, ••
JEsurit, intactam Paridi nisi "vendat Agavenî ^
lUe et militiœ multis largitur lionorém,
Semestri vatum digitos circuml^at auro.
Quod non dont proceres^ dabit histrio : tu Camerinos,
Et Bareas, tu nobilium magna atria curas!
Prœfectos Pelopœa facit, Pkilomela tribunos»
Haud tamen invideeu vati quem pulpita pascunt :
Quis tibi Mœcenas? etc.
iU PBEMIÈaE PA.HTIB. CHAP. I.
les honneurs militaires, et met au doigt des poètes Taqneau <le chevalier. Ce que les grands ne donnent pas, un bis^rion eu dispose. Puis allez faire votre cour auiL nobles ! aux Catné- . ri nus , aux Baréa! la fille de Pélops fait des gouverneurs; Philomèle des tribuns ! après * tout , pourquoi en voudrait-on au poète qui vit du théâtre... V
L*aùteur du dialogue sur la décadence de Fart oratoire , attribué à Tacite , fait mention aussi de ces lectures publiques , et de ce qu'elles coûtaient à un certain Bassus , en frais 4e loyer, de construction , de programmes , e( en démarches pour amener des auditeurs (1). Quant à Tus'age dont parle Juvénïil d'aposter des gens pour applaudir, il était en pleine vigueur à Rome : les témoignages sont nombreux à cet égard. On peut notamment lire dans Pline le jeune (2) , comment les avocats de son temps travaillaient leurs succès : <c Hier on m*a enlevé mes deux nomenclateurs , mis, pour trois deniers, en réquisition d'applaudir ; c'est ce qu'il en coûte pour réloqu^ce de premier degré. A ce prix les sièges , si nombreux qu'ils soient, se trouvent garnis ; à ce prix on rassemble la foule autour d'eux ; à ce prix de longues a'bclamations sont poussées lorsque le coryphée a donné le signal. Car il faiit un signal pour des gens qui ne comprennent pas , qui n'é- ' coûtent même pas : non vraiment , ils n'écoutent pas , pour la plupart; et ce sont ceux-là qui applaudissent le plus haut, d Ne croirait-on pas lire la relation d'une des représentations de nos théâtres?
k Les écrivains de l'anliquité ne témoignent nulle part qu'un
(i) Bogare uUro et ambire cogitur ut sint qui dignentur audire; et id ne quîdem gratis. Nom et domum mutuatur, et auditorium ex^truit, et sttisellia conducit et libellas dispergit, (Cap. ix.)
(a) Heri duo nomenclatores. mei ternis denariis ad laudaudum tmhebantur: tanti constat ut sis disertissimus. Hoc pretio, quamlibet numerosa, stUtsellia implentur : hoc ingens corona colligitur : hoc infiniti clamores commoventur cum aiffoxcpo; d£dit signum. Opus est enim signa tytud non intelligentes, ne
HISTOIBV DKS OAOlTS d'aUTBUBS. 15
droit eiLciusif de copie ait appartenu aux auteurs sur leurs' ouvrages; mais ils élèvent des plaintes fréquentes contre ces hommes qui dans tous les temps ont cherché à se faire bonneur des œuvres d'autnii. Il existe des plagiaires depuis qu'il y a des auteurs : le geai dXsope paré des plumes du paon , le ne vosnon vùhiê de Virgile en sont deux exemples fameux entre mille. Aucun texte de loi ne prononçait de peine contre ce genre de larcin. Un assez grand nombre d'érudirs, que Ton désigne quelquefois sous le nom de plagiariitet (1), ont écrit des dissertations sur cette matière ; et tous leurs efforts n'ont pu découvrir Hans le vaste corps de droit, qui, sur rnnt de sujets divers, contient les décisions des lois etdes jurisconsulies de Rome, autre chose que des analogies plus ou moins éloignées.
La loi juive a, il est vrai, puni de mort non-seulement les prophètes qui rapportaient de fisiusses paroles, mais aussi les prophètes plagiaires qui donnaient comme inspirées à euxmêmes les paroles dictées à d'autres (2). Mais il est facile de comprendre que la sévérité de la loi juive a voulu frapper le délit religieux et non le délit littéraire, le sacrilège et non le plagiat. Ce fiit également le crime religieux qui fut puni dans la personne du duomvir Attilius qui , chargé de la garde des livres sybiliins , subit la peine des parricides pour en avoir laissé prendre une copie à Petronius Sabinus.
atsdientes quUUm : namplerique non aiuiiunt,nec ulli magîs latidant, Lib. ii, ep. 14.
(x) M. Nodier, dans ses Questions de littérature légale, n* édition, zSafli, p. aa4 ,. indique lesnoms et les ouvrages de quinze principaux plagiaristes , qui, tous, ont écrit en latin : Duaren, Tftonuuiks,' HeinsliitSt Decker, Jamsoti j4lme loveêH, 'Abererombiusr Faèrieius, Scelliez, ScbwarU, Crenius, Leyjei, , •Giardina, Menckenius, Sc/tlickter, Salden.
(a) yates mendax^qui vaticinatur ea quœ rion audivit, tt qwe ipsi non sunt dicta, ab homini6us est occidendus (Sanhedr. r. xiv, 5). Toici comment ce passage, qîue ipsi non sunt dictât est expliqué par Maimonide: Is hoe facit qui a/flatum alterius sibi assumit et dicit : me Deus hoe docuit; quod tamen Deus ipsum non docuit, sed alitim quemdam, A Tappui , vient ce verset de
16 PREUlèRE PARTIE. CHAP. I.
On a cité souvent une anecdote rapportée par Vitruve dans le préambule de sou septième livre. Un des Plolémées ayaîi fondé, à Alexandrie, des jeux littéraires eu Thonneurdes Muses et d*Apollon. Lorsqu'il fallut décerner le prix, Aristophane, Tun des juges du concours, opina en faveur d*nn des athlètes que ses rivaux , au dire de tout le monde , avaient laissé loin derrière eux. Sommé de motiver., son vote, Aristophane alla chercher les volumes où les prétendus poètes avaient pillé leurs vers* Le roi les renvoya ignominieusement ' et les fit poursuivre comme voleurs. Il mit Aristophane à la tête de la bibliothèque d'Alexandrie.
C'est dit-on, Martial qui a créé l'acception actuelle du mot plagiaire. En droit romain, plagium est le crime qui consiste à voler un.homme : plagiarius était celui qui dérobait un enfant, un esclave, qui vendait ou achetait comme esclave un homme libre, etc. On peut voir à ce sujet le Digeste (lib^ xLviii^ tit. 15), et le code (lib. ix, tit. 20). Or, Martial dans une de ses épigrammes (lib. i, ep. 53), compare ses vers à ses enfans, leur voleur est un plagiaù%. Cette énergique allégorie est devenue ensuite , pour employer les termes de l'école, une simple catachrèse ; c'est-à-dire que l'usage a effacé la D^étaphore, et que le mot s'emploie maintenant sans que l'on garde le souvenir de la figure hardie qu'il a d'abord représentée.
Les législations anciennes , qui gardaient le silence sur les droits des auteurs , ne s'occupaient pas, non plus, d'une police spéciale sur les livres. C'était en vertu' des dispositions générales des lois criminelles qu'il était défendu d'écrire sur certaines matières , et que les auteurs, les éditeurs, souvent même aussi les détenteurs d'ouvrages regardés comme ihj a- > rieux pour les particuliers, ou comme attentatoires aux lois et à la sûreté des états , ont été exposés à des peines qui ont va-
Jérémie (c. xxrii, v., 3o) : Propterea ecce ego ad prophetas, ait dominas, qui furanlur ^verba mua iinusquisque a proximo suo.
HISTOIRE DES DROITS d'aUTEURS. 17
rié selon les temps (i). Les exemples de ces riguem*s sont nombreux dans Tantiquité. Plusieurs philosophes grecs ont payé de leur vie la hardiesse -de leurs écrits ou de leurs le- -çons, La loi des Douze Tables condamnait à périr sous le bâton les auteurs d'écrits diffamatoires. Si quipipulo oceentat- ^i , earmenvê eùndUsU quod mfamiam fûxU flagiiumve aheri^ fuste feriio. Le premier chapitre des Machahées raconte que du temps de la persécution des Hébreux sous Anlioehus , la possession des livres de la loi . était punie de «nort (â). Plusieurs lois des empereurs plaçaient les libelles au rang des crimes de lèse-majesté. Les exemples d'écrivains •condamnés à la mort, au J^annissem^t ou à d'autres peines et de Uvres condamnés à être brûlés publiquement, marquent toutes les époques de l'histoire.
Quelques diébris de l'ancienne civilisation furent rassemblés par Oiarlemagne : l'un des titres de ce grand homme à ia gloire, est d'avoir distinctement entrevu que la dévotion^ «nie aux lumières , devait éveUler des sentimens de dignité inorale dans les barbares au milieu desquels Jl vivait. Il encouragea l'instruction , recommanda au clergé de donner le plus grand soin à la oalUgraphie ; il provoqua la surveillance des comtes, des évéques et des abbés sur les notaires chargés -de rédiger les actes publics , sur les clercs qui faisaient métier de transcrire les offices ecclésiastiques, et enfin sur les moines dont le soin était de conserver à la postérité les auteurs sacrés et profanes.
Les regùtrei des méUerê et marchandises de la ville de J^arisy d'Estienne Boileau (3) , précieux document sur l'état
(i) Cod. IX., 36. Defamosts UhelUs,
(a) Libres îegis Dei combusserunt ignî, seindentes eos : et apud quemcumque inveniebantur libri testamenti Domini, et quicumque observabat legem Dommi, secundum edietum régis trucidabant eum,
(3) Cet ouvrage a été publié pour la première fois en entier par M. Depping, dans la Collection des documens inédits de Vhastoire de France, -— Toir aussi mon Traité des brevets d'invention, p* 67 et suiv.
,àt riBdostrîe parisienne sou& saint Louis , ne coiitieanent rien sur les écrivains ni sur les libraires.
Le rôle de la taille imposée sur les liabitans de Paris en 1293 (i\ comprendrai escrivains, 8 libraires, 17 liéeurs, relieurs, 1^ enlumiiiéeurs, pour les manuscrits et images, 1 enchère , fabricante. d'encre , 1 vattet escriyain. M. Géraud (2) fait remarquer qu'il se faisait dans les cloîtres des travaux plus coBsidérabies ; que les abbayes de Sainte-Geneviève, de Saint<iermain-des-Prés, et surtout l'abbaye de Saint*-Victor si riche en manuscrits précieux, devaient chacune avdr dans son sein bien plus d'écrivains à eHe seule que n'en comptait, dans l'état laïque , la ville de Paris. Le même auteur pense que ce serait exagérer que de porter à cinq cents le nombre des écrivains tant religieux que laïques, existant à Paris à la fin du xiik siècle. La vente des livres écrits était assez peu iipponaate, pour que ceux qui s'en occupaient, sous le nom 4e libraires, n'en fissent souvent qu'un métier accessoire, et exerçassent en même temps d'autres états, (i)
Qnaad l'université de Paris fut fondée , les copistes et ven- <dera% de livres relevèr^t d'elle. Les libraires, UbrarHi étaiem aussi afxpelés Hatiouétèi , parce qu'l^ltuellement ilsexposaientou^étalaioit les livres qu'ils avaient à vendre (^). Les eoptstes-écrivains , les vendeurs de livres , les relieurs, enlumineurs, parcheminiers , formaient à Paris le Ksorps de la librairie, qui , soumis à la juridiction de l'univer^ site , jouissait des privilèges, franchises et exemptions accor-
(x) Cette pièce a été publiée dans le tolnme intitalé : Paris sous P/ufype^ le~Bel, par M. Géraud, feisant partie de la même collection.
(a) Page 5o6.
(S) Depping, Introduction aux registres des métiers, p. buviij. '
(4) On voit par les statuts du 6 décembre 1375 que la dénomination de stationaru était la plus générale et la plus ancienne : stationarU qui 'vulgo Sbrarii appellantur. Elle s'est conservée en Angleterre ou stationer désigne encore un'libraire, un papetier.
HISTOIRE BES DROITS d' AUTEURS. 19
dés aux maîtres et écoliers. Il avait le pas sur le corps des marchands, au nombre desquels ses membres n'étaient point classés. Parmi les statuts (donnés au corps de la librairie par Tuniversité , les plus anciens qui aient été conservés sont des années 1275, 1516, 1S23, 1342 , 1403.
L'université approuvait les livrés, veillait à leur correction, et en taxait le prix. Les libraires étaient obligés d'habiier le quartier de l'université. Ils étaient punis quand ils débitaient des livres trop chers ou incorrects : ils ne pouvaient se dispenser de louer leurs livras , soit pour être lus, soit pour être copiés, le tout conformément au tarif. Les prix étaient mis par quatre libraires qui avaient le titre de ma^mJiirarii , et qui étaient chargés , sous l'autCM^té de Tuniversité , de sin*vetlier le corps. Les autres libraires-jurés étaient appelés panmi Uhrarii, Lemr nombre, après avoir varié plusieurs fois, a été limité par Tédit de Chinon de mars 1488, à vingt-quatre libraires, deux enlumineurs, deux relieurs, deux écrivains de livres. Quant aux libraires non jurés, dont le nombre était indéterminé , ils ne jouissaieiâ pas des franchises et immunités universitaires. Les statuts de 1323 ne Jeur permettent que la vente, en plein air, de livres de modique valeur : c'est^^e qui résulte de la disposition suivante , souvent invoquée en faveur des libraires dans leurs interminables querelles contre les bouquinistes : Item^ nullusmonfurat^ h^heai altquem iiirum ipenalem ultra tioiçrem deemi^ solidorum , nec^b iedù iedeat.
Uédit qu'on va lire pourra donner une idée de ce qu'était en France le ccmmerce de livres au commencement du quinzième siècle :
Charles (YI) par la grèce 4e Dieu roi de Franee^ aQ prévôt de Paris, ou à son liemenant, salut* Be la partie 4e notre très obère et très améefiile^ f université de PMris, nous a été exposé en compJmgnant que, jaçoit 91e, par les privilèges par nos prédéeesseurs et BOUS à notrsdite fille doimés et oetroyés et autrement dûment, à
iedle netre fille «t non ^ aotee con^ète et appartient de mettre
et instituer tous les x libraires vendans et achetans lirres, soit ed français ou en latin, en notredite ville de Paris^ et d'iceux libraires recevoir le serment en tel cas accoutumé ; et, après ledit serment ainsi reçu, icenx libraires ainsi jurés, examinés et approuvés, et non antres, peuvent acheter tous livres tant en français qu^en latin, et les vendre, et sont tenus de les mettre avant et porter par trois jours de fêtes en trois sermons publics de notredite fille, afin que chacun les puisse 'voir et aviser : pour obvier à plusieurs Inconvéniens qui y sont advenus au temps passé, et adviennentde jour en jour par le fait et coulpe de plusieurs mauvaises personnes, qni^ en plusieurs églises et autres lieux de notre royaume, ou autre part, ont plusieurs fois, autrement que dûment, pris et emporté plusieurs livres, desquels les aucuns qui sont venus es mains desdits libraires jiirés, et par eux mis en vente publiquement par la forme et manière dessus déclarée, ont été trouvés et recouvrés par ceux qui perdus les avaient, et les malfaiteurs qui les avaient emblés ou indàment pris ont été pnnis; et les autres livres qui^ par aventure, ont été vendus clandestinement, et ne sont point venus es mains desdits libraires jurés, ont été et sont perdus à ceux de qui ils étaient, et est en aventure que jamais ne viennent à leur connaissance : pour lesquels et plusieurs autres inconvéniens eschiver, et que, si autres personnes que lesdits libraires jurés avaient loi d'acheter livres et les revendre à leur plaisir, plusieurs en achèteraient, sans enquérir ne savoir de quel lieu ils viendraient, ne s'ils seraient bien ou mal pris, et les revendraient clandestinement et en tapinage ; que jamais ne viendraient^ la connaissance de ceux qui perdus les auraient, dont plusieurs grands inconvéniens s'en pourraient ensuivre, et si serait contre le bien de la chose publique; fut jà pieça ordonné et advisé que nuls autres que ceux qui par notreditre fille auraient été et seraient examinés, approuvés et jurés, par la manière que dit est, pas- , sent ne dussent acheter livres aucuns, fussent en français ou en latin, pour lés revendre. Et néanmoins il est venu à la connaissance de notredite fille que plusieurs personnes de ladite ville de Paris, ou d'ailleurs, non jurés ne approuvés par icelle notredite fille, ne connaissant audit fait de libraires, les aucuns fripiers, les autres ferrons, merciers, pelletiers, et aussi plusieurs jeunes venderesses de plusieurs denrées, en venant formellement contre lesdits privilèges et attentant follement contre îceux, se sont efforcés et efforcent de jour en jour
d'acheter et revendre plusieurs livres tant eu français qu'en latin, et de eux m^ier dudit fait de libraires, et iceux livres, dont ils ont souventefois grand marché pour ce que ceux qui leur vendent les peuvent avoir soustraits, emblés, ou indûment pris, comme il est advenu et advient souvent, ils vendent clandestinement, sans les porter ne mettre à vente èsdîts sermons, ne es autres places et lieux publics et ordonnés en notredîte ville de Paris ; dont plusieurs personnes ont été déçues et grandement endommagées ; et plusieurs grandes plaintes en sont venues à notredite fille, et iesdits libraires jurés en ont plusieurs fais été mécrus de avoir eu la connaissance desdits livres ainsi perdus et adirés, jaçoit ce qu'il n'en fût rien. Lesquelles choses ont été et sont faites contre raison, la forme et teneur desdits privilèges octroyés à notredite fille, et autrement en son très grand préjudice et dommage et de la chose publique, et seraient encore plus, se par nous n'y était pourvu de remède convenable, si comme notredite fille dit requérant humblement icelui. Pour ce est-il que nous , les choses dessusdites attendues et considérées, voulant à notre pouvoir^observer et garder les privilèges, francihises et liberté» par nosdits prédécesseurs et nous octroyés à notredite fille, et obvier aux dessusdits inconvéniens et autres semblables, vous mandons, et étroitement enjoignons, et, pour ce que vous êtes députés consemteurs de par nous desdits privilèges, franchises et libertés .oetn>yés à notredite fille et aux suppôts d'icelle, et si êtes notre plus prochain jugie desdites parties, commettons, si métier est, que vous faites ou faites faire tantôt et sans délai inhlbitions.et défenses de par nous, publiquement et solennellement, par les lieux et places publiques de notredite ville de Paris et partout ailleurs où il appartiendra, sur cei*taines et grosses peines à appliquer à nous, auxdits fripiers, merciers, ferrons, pelletiers, vendeurs et venderesses de quelconques autres denrées^ et généralement à tous autres à qui il appartiendra et dont par notre fîlie vous serez requis^ que nul ne soit si osé ne si hardi que, dudit fait de libraire, ne de vendre ne acheter pour revendre livres aucuns, soit en français ou en latin, ils ne aucun d'eux se entremettent ou entremette aucunement dorénavant, sur peine d'amende volontaire à nous et de perdre Iesdits livres qui trouvés seront en leur puissance, senon premièrement et avant toute œuvre ils aient été ou soient dûment examinés et approuvés par notredite fille l'imiversité de Paris et jurés en
2â PREMIÈRE PARTIE. CHAP. I.
icelie, et que de ce faire il9 aient de notredîle Gile lettres de congé et licence. Ne vons souffrez ces ciioses être autrement faîtes; mais se
aucuns scuit trouvés faisant le contraire corrigez-les et punissez selon l'exigence des cas si et par telle manière <que ce soit^ exemple à tous autres. Car ainsi le voulons et nons'plalt être fait^ et à nôtredite fille l'avons octroyé et octroyons de grâce spéciale par ces présentes nonobstant quelconques lettres*!3ubrepticement impétrées ou à impétrer au contraire. Mandons et commandons à tons nos justiciers^ officiers et sujets, que à vous età vos commis et députés en ce faisant obéissent et entendent diligemment. Donné à Paris le vingtième .jour de juin l'an de grâce t4ii et de notre règne le trente-et-unième. Par le roi en son conseil et plus bas Jébund avec paraphe, et scellé de cire jaune. »
On voit par cet édit que l'on.donnait peu d'attention, à cette époque , à rapprobation préalable des livres L'université étendait sa police intérieure à l'examen du contenu des Uvres, ^ comme à la vérification de leur correction , et à la taxation de leur prix : mais il n'existait encore rien d'analogue à l'établissemant de la censure comme institution publique.
Un édk de Charles YII, du 27 mars iUkS , enregistré au parlement le 2 mai i(i46, attribue au parlement la connaît* sance de toutes les causes, querelles, négoces, actions et pétitions quelconques, tant en demandant qu'en défendant , de Tuniversité et de sçs suppôts. Cet édit fût provoqué par la prétention de l'uqiversité de se faire remettre un maître es* arts, et autres écoliers mis prisonniers en la prévôté de Paris, puis renvoyés en cour de parlement, de laquelle ceux de l'université disaient n'être en rien sujets; et ne pouvoir être jugés que par le roi en personne.
.Plusieurs bibliographes ont conservé quelques-uns des tarifs que l'université rédigeait. Ils sont curieux à étudier par ceux qui veulent eonnattre quel était le prix des livres, et quels ouvrages circulaient le plus.
On peut, notamment, voir Chevillier, pages 315 et suivantes. Voici les quatre premiers articles d'un tarif de l'annéé'lSOS.
HfSTOIRE DBS DEOITS d'aUTSURS. 23
Bruno in Maihmum, Volume de -57 pages taxé i sol.
liem in Mareum. 20 pages j 17 déniera.
Item in Lueam. kl pages ; S sols, 6 deoiers.
Itetn in Jgannem. 40 pages; 2 sols» 10 d^iiers, etc., eic.
M. Daunou (1) estime qu'en général le prix moyen d'un volume in-folio au treizième siècle ^ équivalait à celui des choses qui coûteraient aiyourd'hui quatre ou cinq cents francs ; beaucoup de livres représentaient des valeurs énormes. Dans le nombre d'anecdotes qui ont cours à ce siyeiy cUons-en quelques-unes.
On lit dans les AnnaUê bénédictines (tome iv, page 47&), qu'Agnès femme de Geo£froi, comte d'Anjou, acheta au onzième siècle, d'un évéque nommé Atartin, un précieux recueil d'homélies; qu'elle donna, dans un premier paiement, cent brebis ; dans un second un muid de froment, un muid de millet et un muid de seigle ; dans un troisième cent autres brebis ; dans un quatrième quelques peaux de martre i dans un cinquième enfin quatre livres en argent.
Jacques Du Breul, auteur du Théâtre dee Jlntiquiiés de- Parie, s'exprime ainsi, livre deuxième» p. 608 : a Or ces li braires n'étaient des ignorans, mais fort savans en toutes sortes de sciences, comme le titre qu'ils portaient de c/e9^ei/ti6rafre» le témoigne. y> Puis il cite en preuve un contrat passé pardevant-notaires en 13S2, dans lequel cette qualité est donnée à Geoffroy de Saint-Liger, qui reconnaît et confesse avoir vendu, cédé, quitté, transporté, sous hypothèque de tous et chacun de ses biens, et garantie de sou corps même, un livre Intitulé Specultnn hietoriale in coneuetudines parisiensesy diyisé et relié en quatre tomes de cuir rouge, à noble homme messire Gérard de Montagu, avocat du roi au parlement» moyennant &0 livres parisis.
César Nostradamus, en sa Chronique de Provence, raconte que, vers 1392, Alazacie deBlévis, dame deRomolles, femme
(x) Histoire littéraire de la France, tome XVI) p. 35.
2ft PBBJilÂRE PA&TIE. GHAP. T.
du magnifique Boniface de Gasteliané, baro& d'AUemagne, flaisant son dernier testament, laissa à sa fille une certaine quantité de livres où était écrit tout le corps de droit, formé et peint en belles lettres de main sur parchemin ; l'enchargéant cpie, au cas où elle vint à se marier, elle eût à prendre un homme de robe longue, docteur, jurisconsulte, et qu*à ces fins, elle lui laissait ce beau et rîcbe trésor, ces exquis et précieux volumes, en diminution de son dot.
Le 2 novembre 14/i7, Lantimer, deGisors, passa dans cette ville un contrat en^ forme avec Guillaume Tuleu, procureur de l'Hôtel-Dieu de Paris, par lequel it donne audit hôpital le Pèlerinage de la vie humaine, composé vers 1358, par Guille* ville, religieux .Bernardin de Chaalis : *^ afin d'avoir pardoD de ses^ péchés, que le S. P. le Pape a promis dans ses bulles octroyées audit Hôtel-Dîeu, pour la somme nécessaire à sod entretien... Et en intention que lui, sa femme et enfans, sod père, mère, amis, bienfaiteurs présens, défunts et à venir, et en spécial son parrain, feu maître Nicole Ducar, jadis chirurgien du roi Charles , que Dieu absolve , qui l«i délaissa ce livre ^ soient accompagnés et participans es bons pardons... >
Alphonse Y, roi d'Aragon, de Naples et de Sicile, écrivit de Florence à Antoine Pecatelli de Palerme pour lui mander que Pogge avait à vendre un beau Tite^Live, au prix de iâO écns d'or« En 1455, le marché se conclut, Antoine de Palerme vendit me métairie pour acheter le manuscrit, et Pogge acheta, avec le prix qu'il en eut, une propriété auprès de Florence.
£iOuis*XI, ayant su que la faculté de médecine de Paris possédait un manuscrit de Rhasès^ médecin arabe du dixième
siècle, ordonna au président Jeau de la Driescbe de donner sa vaisselle d'argent poiitr gage, afin d'en avoir communication et de le transcrire ; marché qui fut exécuté le â& novembre iUli,
Louis XI avait beaucoup^de goût pour les livres; il fit réunir à ceux du Louvre les manuscrits que ses prédécesseurs avaient placés à Fontainebleau et ailleurs : ce fut l'origine de la Bi-
HISTOIEB 0B9 DROITS b'aUTBVBS. 25
bliothèqne royale. Déjà Charles V, auqael le roi Jean, son père, n'avait lai^ qu'âne dizaine de volumes, était parvenu à en rassembler environ neuf cents, qu'il plaça au Louvre dans une tour que l'on nomma Tour de la Librai^ rie. L'inventaire fut fait sous Charles VI, en IftlS, par le bibliothécaire Garnier de Saint-Yon, l'un des échevins de la ville de Paris; à l'époque de la domination des Anglais dans Paris, le duc de Bedford exigea que Garnier de Saint- Ton les lui donnât contre son reçu, et il les acheta pour son compte moyennant 1200 livres qui furent remises à Teutrepreneup du mausolée de Charles YI et de la reine Isabeau. Ce fat là le noyau de la bibliothèque de l'Université d'Oxford. Au treizième »ècle, saiiit Louis avait rassemblé quelques livres à la Sainte-Chapelle de Paris ; mais il décomposa par son testament cette modique collection, en la distribuant enire les cordeliers, l'abbaye de Royaumont elles Jacobins tant de Paris que de Compiègne.
Dans le siècle qui précéda Finvention de l'imprimerie , le nombre des copistes avait pris un accroissement considérable. Au moment où cette découverte vint changer la face du monde^ l'art de l'écritwe occupait, si l'on en croit Yillaret, plus de dix mille écrivains dans les seules villes de Paris et d'Orléans.
Les imprimeurs prirent d'abord dans la société la place que les copistes y tenaient. En peu de temps, la multiplicité des copies imprimées diminua notablement le prix des livres, en centupla la consommation, éleva les imprimeurs bien au-dessus de ce qu'avaient été les copistes, et préparu, pour les auteurs, cet accroissement de considération qui, de progrès en progrès , devait placer dans leurs mains la part principale d'influence sur le gouvernement des sociétés.
L'université de Paris, alors très prospère, car elle possédait dix-huit collèges où l'on comptait dix ou douze mille écoliers, se montra zélée pour la propagation de l'art nouveau, tandis que le parlement ne le voyait qu'avec inquiétude, et qu'il autorisait les copistes à exercer des saisies. Fust s'attira plu-
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sieurs procès poar avoir vendu à haut prix, et proportionnellement à la valeur qu'avaient alar& les manuscrits»» des exemplaires-imprimés d'une bible^ dcmt il vendait ensuite beaucoup moins cher d'autres exAraplaires, si mirareuleusement pareils aux premiers, que chacun, les croyant manuscrits, en demeiàrait stupéfait. On a prétendu que des accusations de sorcellerie furent intentées contre les premiers facteurs de livres imprimés ; ou ajoute même que Louis XI arrêta ces poursuites en les évoquant à son conseil ; mais rien n'a été suffisamment prouvé sur ce point. Ce qui est certain c'est que l'imprimerie trouva dans Louis XI un protecteur. On a conservé des lettres-patentes du ili février 147/i, par lequel il accorde aux premiers imprimeurs établis à Paris droit de trans^ mettre leurs biens et d'en disposer tout ain$i que si eux ou leurs hoirs étaient natifs du royaume. Ces lettres commencent ainsi : « Loy&... Savoir faisons... nous avoir reçu l'humble supplîea- « tion de nos bien -amés Michel Friburgter, Uldaric Quering, « et Martin Grantz, natifs du pays d'Allemagne, contenant : « que ils sont veâus demeurer en notre royaume , pliis aucun « temps en ça, -pour exercice de leurs arts et métiers de faire, « livrés de plusieurs manières d'écritures^ en môslé et antre- « ment, etdeles vendre en cette notre ville de Paris, etc.. » (1) Par antres lettres patentes du 21 avril 1^75, Louis X( renonce au droit d'aubaine en faveur de Conrart Hanequis et Pierre Schèffre , marchands bourgeois de la cité de Mayence, àoùï le facteur à Paris était décédé sans lettres de naturalisation.
Le montant de la succession était de 2U^B écus et 3 sols tournois dont le roi ordonne à son receveur général des finances de faire restitution, à raison de 800 livres par an. Au nombre des motifs exprimés danl^ les lettres, on lit le suivant : » Ayant
(i) Les lettres-patentes de 1474 sont rapportées dans les Études sur la Typographie, par M. Crapelet, p. i4. Le même oirvrage rapporte aussi les lettres de 147 5, déjà données par plusieurs recueils, notamment par la Collection du Louvre, tome XYIII , p. 1 14. >
HISTOIRE DBS DHOITS D AUTBUSS. 27
aussi eonsidératioo à la peine et labeur que (esdils exposans ont pris pour ledit art et industrie de l'impression, et au profit et utilité qui en vient et peut venir à toute la chose publique^ tant pour l'augmentation de la science que autrement. i>
Ce fut à la demande de deux savans docteurs de Sorbonne^ Guillaume Ficbet, et Jean Heynlîn» de Bàle, dit Jean de la Pierre, qu'en 1469 Ulric Gering (1), natif de Constanee, vint eo France accompagné de Martin Grantz et de Michel Friburger^ avec l'aide desquels il fonda la jH^emière imprime/ie qui ait existé à Paris. Ils commencèrent à imprimer au commence* ment de*l470 dans une des salles de la maison de Sorbonne. La seconde imprimerie établie à Paris le fut en iklZ- par deux autres Allemands , Pierre Gâesaris et Jean Stoll , que Gering et ses associés avaient formés. A la mort d^Dlrïe Gering, qui décéda à Paris le 2S août 1510 , laissant une fortune considérable qu'il partagea entre les collèges de Sorbonne et de Montaigu» on comptait dans cette ville plus de cinquante imprimeries ; car l'on n'avait point encore songé à en limiter le nom- ' bre. (2)
Les imprimeurs, en succédant aux cc^istes, se trouvèrent d'abord, comme l'avaient été ceux-ci, libres de reproduire
tels manuscrits que bon leur semblait. Mais cette liberté n'existait pour les copistes que parce qu'elle était inaperçue ; elle ne ressemblait en rien à la liberté telle que nous la comprenons aujourd'hui, et qui est due au sentiment réfléchi du droit de chacun à publier ce qu'il pense. Quand se manifesta
(i) On trouve ee wxgx écrit: Quering, Gering, Guemick, Guerincg, enfii> Guérin,
(2) Yoir ci-«iprès le règleiùent de 16x8, qui prépara ufie réduetion dans le' nombre des imprimeurs de Paris ^ et eelui de t6S6 qui réduit à trente-six les. imprimeries de cette ville. Le décret du 5 février 18 10 réduisit à soixante \t& imprimeries de Paris, dont le nombre, illimité depuis>la révolution, s'élevait alors à environ quatre cents : ce nombre a été porté à quatre-vingts , le x i février 18 ix. Quant à )à fixation du nombre des imprimeries dans les autres villes de France , on peut consulter des documens fort complet» recueillis pai M. Peignot , dans son Essai liistorique sur la liberté d'écrire, p. xi6àt44.
38 PHEHIÉRE PA.RTIE. CHAP. I.
la puissance de rimprimerie, les entraves naquirent pour la police de cet art nouveau.
L'imprimerie.^ toutefois, demeura libre encore- sous Louis XIL Ce priùce confirma et étendit par une déclaration du 9 avril 1513 les immunités acquises aux libraires (1), comme suppôts et officiers élus par tout le cosps de Tuniversif é ; ces immunités étaient déjà confirmées pour la plupart dans les édits de Charles YIII d'avril 1À85 et de mars 1^88. Ce qu'il y a de remarquable dans Tédit de 1513, c'est l'admiration avec laquelle Louis XII parle de l'imprimerie.
« Pour la considération, dit-il, du grand bien qui est advenu en notre royaume au moyen de l'art et science d'impression» rinvention de laquelle semble être plus divine^ que humaine; laque!l,e, grâce à DieU, a été mventée et trouvée dé notre temps par le moyen et industrie desdits libraires; par laquelle notre sainte foi catholique à* été grandement augmentée et corroborée, la justice mieux entendue et administrée, et le divin service plus honorablement et curieusement fait, dit et célébré : et au moyen de quoi tant de bonnes et salutaires doctrines ont été manifestées, communiquées et publiées à tout chacun , au moyen de quoi notre royaume précède tous autres; et autres innumérables biens qui en sont procédés et procèdent encore chaque jour à l'honneur de Dieu et augmentation de notredite foi catholique, comme dit est. »
Louis XII voulut que les représentations de théâtre fussent libres, malgré les sarcasmes et les satires qui y étaient dirigés contre sa personne. Une lettre datée de Blois et donnée par lui en mandement à l'université de Paris, le 19 février 1512 , est fort remarquable. Dans cette lettre, Louis XII invite l'université à examiner un livre adressé par le concile de Plse comme contenant des erreurs et hérésies ; mais au
(i) Les imprimeun ne sont pas nommés dans cette déclaration, qui ne parle que de vingt-quatre libraires, deux relieurs, deux enlumineurs et deux écrivains jurés , nombre antérieurement fixé par Tédit de z48B. Foir^, 19.
HI&TOIBK DES DROITS ITaUTEURS. 29
lieu de prendre des mesures de rigueur et de colère , il demaaide une réfutation : a A celte cause nous vous prions très à certes que vous, reçu ledit livret, le visitiez et examiniez diligenoient , et le confutez par raisons es points et articles èsquels il vous semblera être contre vérité. Si n*y veuilliez faire faute, et vous nous ferez un service très agréable en ce faisant. »
Il n'était pas possible que Ton se renfermât long-temps dans cette modération. François P aimait les lettres et venait volontiers en aide aux savans ; mais ses velléités de tolérance étaient facilement vaincues par l'ardeur de poursuites qui animait le clergé et le parlement; puis, lorsque la colère remportait , elle Tentrainait plus loin que ceux-là même que d'abord il avait vbulu retenir. Son ^poque était plus forte que lui , et l'on serait déraisonnable de croire que les insticntions publiques pussent protéger alors le libre développement de la pensée. Il a été dans la destinée de l'imprimerie d'apparatire dans le monde à l'époque où la réforme ébranlait le genre humain par une des plus violentes agitations d'idées qui l'aient jamais travaillé. L'art nouveau venait donner des voix eC des ailes à la pensée au moment où la pensée c'était la guerre, et lorsque lés opinions, aux prises, étaient tout à-la-fois le théâtre et Tobjet des combats. On brûlait ceux qui pensaient mal , et les questions religieuses avaient assez de puissance pour ranger en bataille les nations les unes contre les autres. Laisser tranquillement exposer dans les livres les doctrines que l'on poursuivait jusque dans les plus intimes replis de la pensée , c'eût été plus qu'une inconséquence, c'était une impossibilité.
La constitution intérieure des sociétés n'était pas plus compatible que les passions générales avec un régime libre. Le monopole était une nécessité. Des lignes de démarcation, très prononcées, séparaient les professions. Chaque branche de commerce ou d'industrie avait ses attributions à part, desquelles il n'était pas permis de sortir, mais où d'autres , non
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plus» ne pouvaient pas pénétrer. Qette classification jalouse, assez profondément enracinée dans les habitudes nationales pour qu'il en reste j»core aujourd'hui parmi nous de nombreux vestiges , «ervalt an maintien de l'ordre; elle secourait les marchands et artisans qu'elle aidait à se coaliser contre les exactions et les persécutions de toute espèce , et en même temps elle protégeait l'ignorance du public contre bien des fraudes, grâce au point d'honneur qui, par intérêt et par amour-propre, porte une compagnie à exercer utie action de police sur la moralité de ses membres. La librairie et Tlmpriraerie, car un même corps réunissait les imprimeurs et les libraires , ne pouvaient 'pas échapper à la condition commune. Il était inévitable que cette professkMi eut , comme les antres, son domaine marqué, dans lequel elle se tint enfermée, mais où elle seule eût des droils. Les quereUes des libraires, soit avec les auteurs qui voulaient eux-mêmes exploiter leurs livres, soit avec les communautés religieuses qui élevaient la prétention d'avoir des presses à elle, soit contre les merciers et les fripiers pour lés contraindre à ne vendre que des almanachs et des abécédaires, leur guerre active contre les étalenrs et bouquinistes, n'ont rien qui doive surprendre. Les tailleurs plaidaient de même contre les fripiers, les marchands de drap contre les tailleurs, les cordonniers contre les savetiers ; tontes les corporations, enfin, contre quiconque paraissait empiéter sur leurs monopoles. Dans tous les temps, et par la nature même des choses, les procès et les monopoles seront toujours inséparables.
HISTOIRE -DES DROITS d'aUTEU^S. ol