TROISIÈME PARTIE

TEÊiDiss BHï mm^ BIS ÂWTaras. (i)

Dans les deux parties qui précèdeut, j'ai rassemblé tous les faits anciens et modernes qu'il m'a été possible de recueillir sur les droits des auteurs y sans m'inquiéter des conséquences à tirier de tels ou tels des nombreux matériaux que j'ai placés sous les yeux des lecteurs.

L'impartialité n'est pas de l'indifTérence. J'ai dû me défendre de toute préoccupation systématique, tant que ma tâche n'a été que celle de narrateur exact et de compilateur fidèle; maintenant il s'agit de conclure; nous aurions perdu notre temps en exposant les argumens et les faits , si tant d'éclair- ' cissemens n'avaient fait naître dans notre esprit que le doute, et si , impuîssans à choisir entre eux, nous ne nous trouvions

(i) Cette théorie A élé ' l'objet d'un mémoire que l'Académie des sciences morales et politiques a bien voulu m'admettre à lire dans sa séance du 7 janvier 18 37,. et qui a été imprimé dans la Reçue de législation ^ct de jurisprudence dirigée par M. Wolowski, t. v, p. 241 à 274* Ce mémoire est reproduit ici avea quelques chan^emens et beaucoup d'additions, et avec une division en paragraphes, qui indique mieux l'enchaînement de l'argumentation,

UU ' TBOISIÈHE PAETIE.

pas conduits à la franche adoption d'im système. Pour plus de clarté, je diviserai cette dissertation en autant de paira-. graphes qu'elle contient de propositions principales.

Les auteurs ont droit à f^fiûr du produit de leurs

[ouvrages.

L'équité naturelle et l'histoire s'accordent à mettre cette proposition hors de contestation.

A toute époque , on a pensé que Fauteur d'un ouvrage a droit à être récompensé de ses travaux. Dans les temps antérieurs à l'invention de l'imprimerie, ce droit, trop manifeste par lui-même pour n'avoir pas été, dès-lors, explicitement reconnu , ne s'est pas produit sous la forme d'un droit privatif : de même que l'on ne contestait à aucun, détenteur d'un manuscrit ou de ses copie» la faculté de les lire , de les . apprendre par cœur, de les réciter, de même on ne songeait point. à interdire d'en prendre des copies qui, ensuite, en-traient dsms le commerce comme tons les autres objets mobiliers. Dès cette époque les auteurs vendaient , mais non pas seuls, des copies de leurs ouvrages ; et il fallait chercher ailleurs que 4^s ce chétif produit, la rémunération qu'ils avaient méritée. Ce n'est qu'après la découverte du moyen prompt et facile de reproduire , par l'impression , un grand nombre de cppies, que la pensée d'un droit privatif a pu naître , et que l'on a pu commencer à croire qu'un auteur trouverait une indemnité de ses veilles et un paiement de ses services dans là vente de ses ouvrages. Ce droit a pris d'abord la forme de privilège qui s'étendait alors sur toutes les fabrications industrielles , ainsi que sur l'exercice de toates les professions, et qui, protectrice à son origine, se fit sentir

THÉORIK DÎT DROIT DKS AVIÏVRS. tSt

de plas en plus oppressive , à mesure que l'améliof ation de l'état social la rendit plus inutile. Mais lé régime des privi<lèges était complexe : ^eux des auteurs se trouvaient mêlés inextricablement avec les privilèges des libraires , des impriineurs , des comédie&s. On a vu , dans la première partie de ce traité , quels progrès les réclamations des auteurs ont suivis; coinmeot, d*abord méconnus et ignorés, ils se sont £ût jour quand la littérature a pris quelque puissance^; comment ils se sont agrandis avec l'influence de la presse ; comment enfin ils ont conquis une place dans les législations mo^ dernes, qui toutes, maintenant, s'en occupent, et sont tenues de compter avec eux.

On peut, et Ton doit, discuter beaucoup sur la natune et sra* Fél^due du droit des auteurs. Mats nier qu'ils aient un droit à tirer profit de leurs travaux , ce serait nier la lumière. Nous ne nous arrêterons pas à démontrer ime vérité si mamfeste.

La société acquiert, par la publication des ouvrages, un

drçit à en conserver Fmage,

• Un ouvrage non pubfié n'apfiaa^ienit qu'à ranl^ur ; c'^t sa méditation parlée ou écrite , sa pensée , son j^ipe intellectuel ; c'est lui-même ; Tauteor (n'en doit compte à personne, et est maître absolu 4e lé modifier ou 4e le détruire. Le fruit <|h'1 en retire alors, c'est lé Men-^tre de l'étude, la jouissance éft travail et de l'exercice de ses facultés , c'est cette vokipté de création qui s'échauffe par l'enfantement des idées. ^

Par la publication , l'auteur ne demeure plus seul avec sa pensée ; et son œuvre est entrée dans toutes les intelligences auxquelles il en a communiqué l'expression. C'est là un fâk incontestable. Nalt-il, de ce fait, un drcnt eu faveur de la société?