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La reprodtiction des auvrages d'esprit n'est point un objet

de propriété'.

Pour reconnaître s'il existe une propriété littéraire, ou si , au contraire, les auteurs puisent dans un titre autre que celui de propriétaires leur droit à recevoir un prix de leurs tra* vaux, on ne peut se dispenser d'arrêter d'abord ses idées sur ce qu'est la propriété en général.

C'est entreprendre une redoutable analyse , que d'essayer de montrer à découvert les fondemens sur lesquels s'appuie ce grtnd droit de propriété, l'une des voûtes de l'édifice social. Il n'est aucune question plus ardue ni plus haute dans la philosophie du droit.

Que l'intelligence ait empire sur les choses ; que l'homme soit le mattre légitime de la nature inintelligente livrée à lui pour le servir, c'est là' une vérité, trop évidente pour n'être pas incontestée.

Que le monde ait été donné, non à un ou plusieurs hommes, mais à l'espèce humaine ; que la sociabilité soit u.néloi de notre organisation physique, intellectuelle et morale ; que l'état de société, état nécessaire, ait créé pour les hommes un ordre de devoirs qu'il est daiis leur essence de comprendre et dont

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Isi garde est confiée à chaque conscience individuelle avani même de Tétre aux législations positives ; qu'au premier rang de ces devoirs se place celui de respecter dans nos semblables la personnalité , la raison, la liberté, saintes ea eux comme en nous-mêmes ; . que de là naisse une limite morale à notre empire sur la nature matérielle , limite qui consiste, dans le respect des droits d'autrui, dans Vobligation de ne point tenter d'approprier à notre service les portions de matière déj^ appropriées par un de nos semblables , ce sont là des propositions que la philosophie a trop bien démontrées pour qu'elle ait désonnais besoin de s'arrêter a en établir la preuve ; elles sont acquises à la science, qui est en droit de les prendre pour point dé*d^part , en les tenant pour avérées.

Ces principes fondamentaux surlesquels la propriété repose " ne suffisent pas à eux seuls pom* établir et justifier l'origine et les conditions de ce droit.

La propriété, telle que l'usage et le consentement oniver- ^1 la définissent, est un droit entier «t absolu sur l§s choses, qui s'acquiert par première occupation, par échange, con* trat dans lequel la vente est comprise, par donation, par les successions naturelles que règle la volonté de la loi, par les successions testamentaires que règle la volonté de l'homme.

Toute puissance du propriétaire, inviolabilité de son droit exclusif, perpétuité de ce droit par complète transmission d'ayant-cause en ayant-cause , oe sont là les caractères que les habitudes du genre humain reconnaissent à la propriété et sur lesquels se fonde le respect qu'on lui porte.

Le droit de propriété a rencontré des adversaires; car l'une des preuves de liberté<iuê l'esprit humain a toujours faites a été de ce révolter contre le$ vérités les mieux acceptées. Les uns ont réclamé une nouvelle organisadoh sociale fondée sur la coopération de tous les travaux et sur la communauté de tous lès biens. D'autres, ne reconnaissant qu'une source légitime de possession , le travs^il, se sont attaqués aux trani^ missions hénédiiaires, aux loyers et fermages payés à des pro»

THiO&IE PU DEOIX BSS AUTBU&S. A48

priétaires qui ne se livrant à aucune exploitation : ce serait à un pouvoir suprême qu'il appartiendrait d'assigner à cbacua sa part dans la distribution des choses matérielles d'après . la capacité ou l'utilité des individus et pour le plus grand bien générçil.

Je demande la permission de ne pas m'appesantir sur la réfutation de ces paradoxes ; non sans doute qu'ils ne soulèvent des problèmes sociaux d'un haut intérêt, ni' que leur discussion ne puisse iconduire à l'établissement de vérités importantes ; mais il faut savoir se. borner, et se défendre de la . tentation de tout prouver et de tout dire. Je déclare donc que je prends pour point de départ la croyance commune du genre humain à un droit de propriété. Je vais d'ailleurs avoir à exposer comment et pourquoi j'accepte pleinement la sagesse et la vérité de cette croyance générale.

Non-seulement je crois au droit de propriété; mais je suis de ceux qui pensent que son établissement repose sur un droit nécessaire et naturel. Je dirai' pourquoi je n'accepte pas l'opinion qui réduirait la propriété à n'être qu'une simple ' création du droit civil, née de conventions variables, établies par des lois positives en vue de la.plus grande utilité sociale.

Pour les partisans assez nombreux de cette dernière opinion, si la propriété est légitime , c'est parce qu'elle est utile ; car, suivant eux , l'utilité est la racine de tout droit : une loi posi* tive a créé la propriété ; une autre convention pourrait la détruire et la remplacer par une combinaison nouvelle. Pour quiconque se range à ce système, le débat sur les droits des auteurs de productions intellectuelles peut se borner à réconnaître si , en cette matière , il serait utile ou nuisible de consacrer un droit destiné à s'exercer, dans toute sa plénitude, d'après les règles et avec les conséquences q^e la légis- ^ lation actuelle attribue à la propriété des objets matériels. Restreinte à ces tfsrpies, la question serait promptement réso^ lue; car nous verrooiS plus tard que de graves considératipi)^ d'intérêt général démontrent qu'il y aurait un grand dauger

hhk ^'^ tBOlSIÈMB I>ARTIE. ^ V.

social à asservir aux liens d'un monopole perpétuel les produits de la pensée.

Mais je ne veux ni ne puis borner ainsi la question, puisque je considère la propriété comme appartenant à ce droit nécessaire qui constitue ce qu'il faut appeler le droit naturel; droit supérieur aux combinaisons arbitraires et accidentelles des lois positives auxquelles il n'est pas permis de le rejeter ou de le remplacer. Si je reconnaissais aux droits des auteurs les caractères de la propriété , mon esprit ne serait pas libre de leur en refuser une seule des conséquences.

Ce ne sera qu'après avoir constaté les titres et l'origine du droit de propriété, que, pénétrant dans l'essence du droit d'auteurs, j'examinerai si ces deux droits procèdent de la - même source et existent aux mêmes conditions.

Quel est le sujet du droit de propriété? quel en est l'objet?

Le sujet de la propriété c'est l'homme. La nature inintelligente lui a été donnée pour qu'elle le serve , et pour qu'il l'exploite ; elle est mise en son pouvoir et subordonnée à son actîon. Les choses qu'un individ|i ou qu'une association n'a pas faites siennes, restent un bien vacant , un bien inutile à l'espèce humaine , ou plutôt elles ne sont pas encore un bien.

Le droit sur les choses serait illusoire s'il n'y avait, pour celui qui les exploite , fixité , sécurité, lendemain. Elles ne sont exploitables qu'à cette condition. Si , quand un homme tient un fruit, chacun pouvait le lui arracher de la main ou de la bouche , s'il s'abrite sous un toit et qu'on l'en chasse , s'il laboure un champ et le sème mais que lé premier venu moissonne, qui serait -assez fou pour cultiver, pour exploiter, pour compter sur l'instant qui suivra? En livrant à l'espèce humaine la nature matérielle , la Providence , au lieu de lui fournir sa condition d'existence, aurait jeté au milieu d'elle une intarissable source de discordes et de guerres; ^ la vie serait impossible , la sociabilité une chùnère ; il n'y aurait autour des hommes que violence , que chaos. Il est

THiOBIB D17 BBOIT BES ABTBUBS. hM

donc dans le droit des hommes que les choses soient priva-r livement appropriées.

A qui le seront-eUes? Puisque tous ont originairement un droit sur toutes choses, celui qui le premier a marqué une chose du sceau de son droit n'en peut plus être désinvesli sans qu'il y ait contre lui lésion, injustice.

La nécessité de reoonnattre la plénitude du droit dans la personne du propriétaire ne permet pas de lui refuser le droit d'échange, de vente, de donation. Il n'aurait pas toutepuissance sur la chose dont il lui serait interdit d'user, et sur laquelle il ne lui serait pas loisible de transmettre à autrui tous ses droits.

Ce qui adviendrait si aucune posse3sion n'était respectée, arriverait également si le respect pour la possession n'avait qu'un temps, et, par exemple, dans le' cas où, le propriétaire mort, ses biens demeureraient sans maître. Alors l'objet abandonné périrait ou resterait inexploité, ou bien, livré à la chance de çpnquéte du premier occupant, il ferait, à tout instant, naître et renaître la guerre.

S'il importe que ni le temps ni la mort n'ébranlent la fixité de la propriété, qui possédera à la mort du propriétaire? qui deviendra propriétaire à sa place ?

Ce n'est ni un pur caprice 'des hasards de la naissance^ ni un arbitraire irréfléchi de la loi, qui, en consaérant la légitimité des successions naturelles et testamentaires désignent le légataire ou rhérîfier comme le juste successeur destiné à continuer la personne du défunt.

Aucun homme n'est isolé ^r la terre; la sociabilité tient à l'essence de l'espèce humaine ; la société est un état naturel. Or, la société n'existerait pas s'il n'y avait des agglomérations d'individus; "Si, autour des chefs de famille et de maison, ne se groupait pas une agrégation dont ils sont le gouvernement et le centre. C'est par cette cohésion d'une multitude de so^ ciétés partielles que le genre humain se tient et s'unit. Un propriétaire ne possède qu'à la charge de certains devoirs à

ftA6 ' TROlSIJaiB PAÀTlt. § V.

remplir. Sa condition est 4'élever, de nourrir ses enfans, de contribuer aux dépenses communes, aux chairs de Tétat. Sa femme,, ses enfans, ses père el mère, ses frères et sœurs, ses domestiques , ont sur ses biens une part quelconque dont il est le dispensateur et dont il ne lui est pas permis de les priver ; en certains cas la loi Vy force ; en d*autres la morale. Après lui, ses biens restent affectés à ses dettes : d'abord sans doute à ses dettes civiles, mais aussi à ses dettes naturelles. Ils passeront aux personnes envers lesquelles le défunt était lié par les plus intimes devoirs, et formeront un ou plusieurs autres centres de maison ou de famille. Si le défunt désigne un de ses associés à qui ses biens passeront, c'est la succession testamentaire; si la lof, c'est la succession légale.

A travers toutes les transmigrations de la propriété, te caractère de perpétuité domine, et la continue sans interruption depuis le premier occùpai^t jusqu'à ceux qui, par contrat, donation, testament, succession, le représentent et te remplacent.

L'occupation est la première source de la propriété; la prescription est la secondé. Ceux à qui des biens n'adviemient pas régulièrement pa^ occupation d'objets vâcans ou par les

ayaiit-cause des premiers occupans, ceux que la conquête, la guerre ou tout autre mode de spoliation, toute autre action de la force en investissent, sont des usurpateurs, non dei propriétaires. Mais, à défaut de la légitimité dérivant de |a première occupation, les objets par- eux possédés pourront, dans leurs mains ou dans celles de leurs successeurs, acquérir par la légitimation de la presmption le caractère de propriété. Cest là un bommage rendu an besoin de continuité de la propriété. ILy a un grand sens dans Taxiôme par lequel la prescription, fil4e du temps et mère de la paix', est appelée la patpone de genre humain.

Quelle que soit la source de la propriété, la jouissance exclusive, la toute-puissance, la perpétuité par transmission, en sont les caractères essentiels, qui dérivent'de la nature mémt

THÉOftlfi Dt7 DROIT DES AUTEURS. &&?.

de rhomme et qui sont nécessaires à la plénitude du droit dont il est investi comme maître et roi de la nature. .

Kous avons étudié la propriété dans son sujet, qui est rhomme. Il faut maintenant la considérer dans son objet.

ïout objet dé propriété doit être une chose appropriable.

C'est pour cela que l'esclavage est illégitime ; car il suppose l'appropriation d'une intelligence , tandis que toute intellîgence doit demeurer libre et sienne.

Même dans la nature inintelligente, il est des choses dont l'exploitation n'exige point une appréhension privative per^ pétuellenfent transmissible. '

La division des choses en appropriables et inappropriables n'est pas nouvelle. Les jurisconsultes romains l'ont re^* connue et admirablement développée.

Attribuel* à des propriétaires exclusifs les objets apprô*priablesj il y a là nécessité, utilité, justice^ Attribuer à dei propriétaires exclusifs les objets inappropriables, c'est ap«* pauvrir l'humanité tout entière ; 11 n'y ja pas nécessité, puifr* que l'intérêt privé b'a nul besoin de veiller à leur garde et à leur conservation $ il n'y pas utilité^ puisque leur valeur ne dépérit en rien par cela que tous en profitent et les exploitent^ il y a injustice^ car chaque homme a droit stir ce qu'il peM s'appropriensans nul préjudice pour un droit acquis à autrui) et si un objet est tel que chaque sujet puisse en a^oir la jouiih sance pleine et complète, sans empêcher tout autre sujet d'eil jouir pleinement, complètement, l'approprier à un seul, c'est une usurpation intolérable.

Une portion de telre ne peut être cultivée ni possédée p^l^ tous. L'air,^ le fett sont des richesses universelles. U est toute une vaste famille de ceâ biens, patiimoitie commun du gennâ humain, et dont la libérsdité de la Providence a fait largesse à chacun de ses membres.

Dans cette grande division d^objets appropriables et d'objets Inappropriables, à laquelle des deux classes appartiens

bbS TEOISlàUS PARTIE. § Y.

droDt les productions de rintelligeiicey les travaux des sciences, de la lilléraiure et des arts?

Ces productions, ces travaux, que sont-ils? Une nouveauté de combinaison dans les résultats de la pensée. Or, comment douter que par son essence la pensée n'échappe à toute appropriation exclusive ? L'orsqu'elle passe dans les esprits qui la reçoivent, elle ne cesse pas d'appartenir à l'esprit dont elle émane ; elle est comme le feu, qui se communique et s'étend sans s'affaiblir à son foyer.

De ce que la limitation de la pensée par appropriation exclusive n'est pas nécessaire, le genre humain est en droit de conclure qu'elle n'est pas permise. Qu'un champ, qu'on fruits qu'un objet quelconque dont la nature est appropriable soit livré à tous, ou que tous veuillent à-la-fois en prendre possession, personne n'en jouira. Au contraire, la propagation de la pensée, loin de nuire à la pensée, la fortifie, l'augmente, l'agrandit ; heureux que tous puissent en jouir, le genre humain y puise sa dignité et sa vie. Propager, améliorer, compléter sa diffusion, c'est pour l'humanité le premier de tous les progrès.

La perpétuité de propriété platt à nos habitudes sociales. Une terre, une maison, un meuble, sont possédés privativement et se transmettent par succession. Un auteur se dit: J'ai créé un ouvrage qui vaut bien autant qu'un meuble, qu'une terre f pourquoi mes enfôns n'en jouiraient-ils pas, comme 'tous les autres enfans de tous les autres biens que leurs pères leur laissent? Ces considérations sont puissantes. Nul ne peut nier que si l'auteur avait applique les forces de son intelligcncQ à spéculer, à labourer, à planter, à bâtir, il aurait pu ainsi accroître le patrimoine de ses enfans pendant cette pé^ riode de la vie de famille où c'est au père et non aux enfans qu'est imposé le devoir du travail, et lorsque le bas âge de ceux-ci les laisse hors d'état de se si^e à eux-mêmes. Mais que l'on y fasse attention ! les meilleures vérités s'altèrent et se ruinent lorsqu'on les exagère. Il faut que le travail des pères profite aux epfans ^ mais il ne faut pas, en accordant un