CONSEILLER À LA COUR DE CASSATION

A PARIS, CHEZ JULES RENOUARD ET C:’, LIBRAIRES , . RUE DE TOURNON, N. 6.

Cet ouvrage se compose de deux volumes. Le pre-

"’ mier comprend l’histoire du droit des auteurs, ex-

pose l’état des législations française et étrangères, et la théorie philosophique de ce droit. Le second volume est consacré à l'examen des questions pratiques et de la jurisprudence.

Des travaux législatifs sur les droits d'auteurs sont, en ce moment, entrepris en France, en Angleterre, en Allemagne. Cette circonstance a décidé l'auteur à publier le premier ‘volume de cet ouvrage, sans at-. tendre l'impression du second, qui le suivra de près. Ce second volume, si la loi française annoncée en précédait la publication, contiendrait , avec le texte de cette loi, un compte détaillé des débats auxquels elle donnerait lieu. Si, au contraire, l’auteur, ainsi | qu'il est porté à le croire, ne se trouve point gagné de vitesse par le législateur, son second volume se terminera par l'exposé des travaux préparatoires entrepris jusqu’à ce jour, et par la proposition des dispositions législatives qu'il lui paraît utile d’admettre. |

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