INTRODUCTION

Lorsque, à l’aide de la parole, de l'écriture, de l’imprimerie, de la gravure, ou de tout moyen quelconque de communication avec les autreshommes, l’auteur d'une idée, ou d’une série d'idées, a revêtu d’un corps matériel la conception de son intelligence, quels droits résultent, pour cet auteur, de la création de son œuvre?

La connaissance de cet ordre de droits n’intéresse pas seulement les écrivains, les savans, les artistes; elle touche aux plus chères jouissances de la société toute entière, et se lie à ses progrès. . |

Cette grave matière n’a point occupé encore dans notrelégislation la place due. à son importance. Au sérieux inconvénient de laisser indécises la plupart des difficultés qu’elle pré-

sente, le peu de dispositions qui la règlent j Soignent le tort encore plus fâcheux d’être mal d'accord entre elles, et de porter visiblement l'empreinte des systèmes contradictoires sous l'influence desquels elles ont été rédigées. | |

L'objet de ce traité est de soumettre les principes de cette partie de notre législation à un examen approfondi, en les éclairant par l’histoire et par les applications joufnalières de la jurisprudence.

Je ne me suis pas proposé d'examiner, soit dans sa nature, . soit dans ses conséquences législatives ou juridiques, le droit qui appartient à l’auteur. d’une pensée de la manifester au-dehors ; droit auquel se rattache tout ce qui intéresse la liberté de laparole, de l'écriture, de la presse, du culte, de l’enseignement, de l’industrie; droit sacré, air vital sans lequel la dignité humaine ne respire pas; droit dont l'exercice de la part de chaque individu trouve sa limite légitime dans la nécessilté même de le respecter en tous.

Si j'eusse étendu mon plan jusque-là, cet ouvrage se serait divisé en trois parties : ce qui concerne le fait de publication aurait formé la première; dans la seconde serait venue se placer la législation pénale, répressive des crimes et délits com- ” mis par des publications; lés droits civils que les publications confèrent à ceux qui en sont les auteurs et qui les créent par leurs travaux, ANR fourni Lu matière d'une troisième partie. |

Chacune de ces trois parties est, F elle seule; susceptible de former'un tout. La troisième se lie par une relation intime à une matière que j'ai tàché d'approfondir dans un précédent ouvragé, où j'ai exposé les droits queles inventions industrielles donnent à leurs auteurs, en vertu de nos lois sur les Brevets d'Invention. La partie de la science du droit que j'entreprends de traiter aujourd’hui a reçu de l'usage un nom qui là désigne et lui appartient, ce qui prouve qu'elle forme une spéciatité nette et bien arrêtée. Ce nom est celui de propriete littératre, Je dirai par’ crainte de quelles erreurs j'évite de

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m'en servir, quelque commode que spit emploi d des détiominations acceptées paf l'usage. .

En bornant cet ouvrage à Fexamen des droits civils que la publication des produits de l'intelligence dans la htiéräture, les sciences et'les beaux-arts, fait naîtré poûr les auteurs, le champ à parcourir reste encore assez vaste. Mon principal éffort:a été de: ramener :à un petit nombre de règles fonüa-. mentales la solition de cette mültitüdé infinie de cas que la pratique journalière soulève. Je tiens pour avéré que les théoties générales sént les meilleurs dé totis les secotrs pratiques, quelqué peine qu’elles aient à trouver grâce devant une foule d’esprits dont l'ambition est de passer pour positifs; commiè si l’on pouvait tirer parti dés faits sans les classer, et comrhé si toute classification ñe supposait pas une théorie. On dépouille la jurisprüderice de toute grandeur scientifique'ét de toute influence profonde, lorsqu'on la rédüit à f'être qu'un recueil de décisions, assembléés au hâsard suivant la chance des cas particuliers. [1 faut énergiquement protester contre cette paresseuse routine qui, à notre époque de travail facile et de jouissances hâtives, tend à usurper la place dela science. Le défaut de foi dans les principes généraux passe pour habileté auprès de ces esprits à étroites proportions qui se piquent de scepticisme tout en faisant office de casuistes, et qui, de peur de se soumettre aux larges considérations d’une justice élevée, subissent toutes les impressions occasionnelles que des faits variables leur apportent. Ils ne comprennent ni la beauté ni la force de la règle, et ils tirent vanité de cette ignorance, en disant qu’ils se méfient des abstractions. Sans nul doute, il faut se défier de toute préoccupation, théorique ou autre, qui nuirait à l’observation exacte des faits; mais, une fois les faits constatés, plus est haute la généralité des principes de droit qu'on leur reconnaît applicables, plus est facile et sûre la solution pratique des difficultés qu’ils présentent.

Avant d'exposer les principes, et comme pour leur préparer les voies, j'ai tàché de reconnaître quels ont été les droits

{| TRAITÉ DES DROITS D'AUTRURS.“HNPRODUCTION.

des auteurs à des époques diverses ; et, après être remonté aux principes par l’histoire, je suis descendu, avec leur aide, dans la discussion des cas spéciaux.

. La recherche des vicissitudes que les droits des auteurs ont éprouvées n'est pas un des côtés les moins curieux de l’histoire de l'esprit humain. L'embarras même: où je me suis trouvé, à ce sujet, par l'absence de guide, m'a fait penser que mes ébauches pourraient être de quelque secours à d’autres; et je.me suis senti encouragé à les publier par l'espérance de d ne pas demeurer inutile si jamais de sérieux travaux viennent à être entrepris sur cette matière jusqu’à présent négligée. Je passe d'avance condamnation sur le reproche que l’on me fera, peut-être d’avoir étendy non exposé historique au-delà des bornes exactes de mon sujet; mais j'espère que mes lecteurs ne me sauront pas mauvais gré de leur avoir communiqué beaucoup de documens mal connus que l'étude des sources de la législation sur l'ancienne librairie AREA m'a cond à rassembler.

e L Observations préliminaires.

Le privilège de jouissance exclusive que notre législation. actuelle garantit aux auteurs pendant leur vie, et qu'elle conserve, après leur mort, à lenrs représentans pendant un. temps qu'elle détermine, diffère essentiellement des privilèges de librairie accordés sous l’ancienne législation fran - ,Çaise.

Le privilège actuel existe de plein droit, au profit des auteurs qui ne le tiennent que de leur travail et de la loi: il est en harmonie avec le principe de liberté en vertu duquel chacun peut publier‘sa pensée sans la permission de person-. ‘ne, et avec le principe de sociabilité qui veut: que tout.tra-vail obtienne son salaire. Les privilèges anciens étaient des concessions individuelles, conférées, dans leur origine, à titre de faveur , et nées de l'opinion qu’il n’existait de droits que ceux qui étaient octroyés, et de Pne légitimes qu'après une permission préalable.

L'étude de l'ancienne législation sur les privilèges de libraixie, ne valüt-elle que par ses rapports intimes avec l'his-

toire littéraire, mériterait, à ce seul titre, de ne pas être laissée dans l'oubli; mais elle se recommande aussi par d’autres considérations. Ignoré d’abord, se faisant ensuite reconnaître, mais apparaissant comme un étranger au milieu ” d’une société où sa place se trouvait prise, parce qu'il avait convenu aux inquiétudes du.pouvoir et aux habitudes du monopole d'élever là des barrières, le droit des auteurs parvint à se conquérir une position après avoir long-temps combattu, ayant tantôt pour alliés, tantôt pour ennemis, le gouvernement central, le clergé, les tribunaux, les imprimeurs, les libraires, les comédiens. Ce spectacle d’un droit be faisant jour à travers les agitations de la vie sociale ue obstacles de la législation n’est pas un objet de curiosité vaine ; il: rend sensible, par un exemple, une des lois fondamentales de la perfectibilité humaine , la loi qui veut que chaque idée vraie arrive, tôt ou tard, à régir les affaires, et passe de la théorie dans la pratique, pi elle est parvenue à entrer dans les lieux communs du bon sens. L

* Notre législation sur les produits intéllectuels est incohérente et surtout incomplète; mais, du moins, elle est enfin assise sur une base stable, et l'établissement des privilèges temporaires a résolu le problème qui consistait à concilier les droits des autéurs avec ceux de la société. Nous n'avons pas tellement rompu avec les conséquences de Ha législation ancienne , que nous puissions la rejeter hors de nos études : beaucoup de dispositions et d’usages dont la logique toute seule ne rendrait pas raison s'expliquent par le passé. Et d’ailleurs, tout en sachant critiquer nos lois pour arriver à . lesaméliorer, il faut demeurer équitable envers elles.et apprécier les progrès dont elles nous ont mis en possession; Or, on ne saurait point le faire si-F'on néglige de les comparer avec celles dont elles ont pris fa place. Un peuple qui se soucierait peu de conserver de la mémoire di de n'avoir ni science, ni prudence, ni justice.

J'ai essayé , ainsi que.jé Pavais fait à la suite de mon Traité

HISTOIRE DES DROITS D'AUTEURS. n

des Brevets d'invention, de faire connaître quelques documens de législations étrangères. A mesure que la civilisation générale s’améliore et que les communications entre les peuples gagnent en étendue, en sûreté, en rapidité, l'utilité de l'étude des législations comparées devient plus sensible. Les différences , encore profondes, qui séparént les nationalités diverses, tendent à s’effacer de jour en jour; et les emprunts fréquens que se font les législateurs de tous les pays doivent amener tôt outard, non sans doute l'unité des législations, mais du moins quelque homogénéité dans la reconnaissance des principes fondamentaux conformes à la condition de l’humanilé et à l'éternelle justice. La législation sur les droits d'auteurs est l’une des matières sur lesquelles il serait le plus utile que les lois des divers pays parvinssent à se rapprocher ; car, si l'on a raison de souhaiter, à cet égard, l'établissement d'un droit international, on ne peut-l’espérer qu'entre des pays qui soumettront leur droit privé à l'empire de principes communs. |

- Des droits d'auteurs et du commerce de livres ant .

rieurement aux privilèges de librairie.

Avant la découverte de l'imprimerie, le commerce des ma-

nuscrits se faisait par les copistes, sinon avee une liberté

complète, du moins sans entraves spéciales, et sans autres gênes que celles qui pesaient sur les diverses branches de trafic et d'industrie.

Les reproductions lentes et coûteuses des livres par dés copies manuscrites différaient trop de la multiplication facile qu’en donne l'imprimerie, pour que les auteurs pussent toujours tirer de leurs ouvrages les profits pécuniaires qu'ils en

ont recueillis par la suite. Quelques passages de plusieurs.

écrivains de l'antiquité attestent que souvent les productions littéraires étaient payées à leurs auteurs de même qu'à un artiste ses travaux; mais nulle part on ne trouve de trace d'un droit exclusif qui ait privativement attribué aux auteurs la faculté de reproduire seuls des copies de leurs ouvrages.

Les pièces de théâtre que l'on représéntait dans les fêtes publiques étaient achetées à leurs auteurs. À Rome, les édiles étaient chargés de ce soin. Un passage du prologue de PEunuque de Térence (vers 22) nous apprend que la pièce

' < | Le ” £ HISTOIRE DES DROITS D AUTEURS. 9

se jouait en particulier devant le magistrat avant la repré sentation publique. Suétone (1) rapporte que l'£unuque fat payé plus cher que ne l'avait encore été aucune comédie, et fut j joué deux fois en un jour.

Tantôt” les cupistes écrivains faisaient le commerce des livres qu'eux-mêmes avaient copiés pour leur propre compte, tantôt ils étaient payés, ou par les auteurs qui tes employaient, ou par les bibliopoles. Souvent on formait des esclaves à ce travait, soit pour réserver leurs services à son usage personnel, soit pour se faira rapporter les profits que ce genre d'industrie procurait. (2), soit enfin pour revendre ces esclaves avec bénéfice après les avoir instruits. Outre ces copistes , que l’on appelait 4brarië, 10m que Cicéron leur donne, ik y avait d’autres écrivains, plus particulièrement chargés d'écrire sous la dictée, de recueillir les paroles des orateurs, les dépositions des témoins, les procédures judiciaires, les délibérations des assemblées, les actes publics; et comme ces secrétaires se servaient fréquemment de caractères abrégés , nafæ, on les nommait notarii. ‘Fel était Tiron, affranchi de Cicéron , qui em avait fait son ami. On a appelé notes de Tiron, notes tironiennes; un système d’'abréviations fort en usage dans les anciens manuscrits et dont on n’a pas de traces certaines antérieures à lui. Origène, qui vivait au commencement du troisième siècle, occupait, dit l'abbé Fleury (3), plus de sept notaires, toujours prêts à écrire ce qu’il dictait; il n'avait pas moins de libraires, aussi appelés antiquaires, pour mettre les notes au net, et ”

(1) Eunuchus quidem bis die acta est, meruitque, pretium quantum nulle antea cujusquam comœdia, id est octo millia nummüm; propterea summa cuoque titulo ‘adscribitur. Vita Terent. c. 2. La remarque de Suétone, que le prix payé pour cette comédie fut inscrit sur son titre, prouve que le titre de l'Eunuque ne nous est pas parvenu intégralement,

(2) Quodcumque per servum adquiritur, id domino adquiri, Institet. lib. ?, tit. var, Ç 1.

: “3) Histoire ecclésiastique, liv. v, année 229.

même des filles, exercées à bien écrire, travaillaient à transcrire ses ouvrages.

En tête des Znstitutions oratoires de Quintilien, on lit une lettre qu’il adressait au bibliopole Fryphon. Après avoir exphiqué pourquoi il a tardé de livrer ses {nstitutions au public, «si toutefois, ajoute-t-il (1), on les demande autant que vous le dites, livrons les voiles aux vents, et faisons les vœux du départ. Songez bien qu’il. dépend beaucoup de votre scrupute et de votre diligence que l'ouvrage arrive dans les mains du public avec la plus grande correction pos- Sible. » ‘

Pline le jeune parle de bibliopoles établis à Lyoà, et se

félicite du débit qu'y obtenaientses ouvrages (2). Martial est, de tous les auteurs de l'antiquité, celui qui fournit sur cette

matière le plus de documens. On rencontre dans ses épigrammes de fréquentes allusions à la vente de ses ouvrages, au commerce qu’en faisaient les libraires où copistes et les bibliopoles , aux profits qu’ils en tiraient. On'voit en même temps qu’il les vendait aussi lui-même. Horace dédaignait ce profit (3), mais illivrait sa muse à Mécène. |

« Le bruit court, Fidentinus, que jamais tu ne récites mes vers autrement qu’en les donnant comme de toi. Veux-tu qu'ils soient à moi, je Le les enverrai gratis : Tiens-tu à ce

qu'on les dise à toi, achète-les; ils ne ‘m'appartiendront

plus. » (4) /

(1) Sea si tantopere efflagitantur quam tu affirmas, permittamus vela ventis, et oram solventibus bene precemur, Multum autem in tua quoque fide ac diligentia positum est ut in manus hominur quam emendatissimi veniant.

(2) Bibliopolas Lugduni esse non putabam, ac tanto libentius ex litteris tuis cognovi venditari libellos meos, quibus peregre marere gratiam quam-in urbe collegerixt, delector. Incipio enim satis absolutum existimare, de quo, tanta diversitate regionum, discreta hominum judicia consentiant, (Lib. 1x, ep. 11,

(3) Hor. de Arte poct. 544 —Serm. lib. 5, sat. 4, v. 71

(4) Fama refert nostros te, Fidentine, libelios

Non aliter populo quam recitar'e tuos.

te HISTOIRE DES DROITS D'AUTEURS. : A1 * Dans la troisième épigramme de son premier livre, Martial donne le nom et l'adresse de laffranchi Secundus chez lequel il annonce que l'on trouve à acheter ses œuvres. Dans

deux autres épigrammes, il parle de ce même Tryphon au- .

quel écrivait Quintilien. -

« Vous exigez, Quintus, que je vous fasse cadeau de mes écrits. Je n’en ai point d’exemplaire; mais Tryphon le bibliopole en a. — Moi, donner de l'argent contre ces ba-

bioles! Moi, dans mn bon sens, acheter vos vers! non,

dites-vous, je n’en ferai pas la folie. — Eh! ni moi non plus. (1)

» Dans ce mince volume, lecteur, la troupe entière de mes Xenia vous coûtera: quatre écus. — Quatre, c’est trop. 1 pourra n’en coûter que deux, et le bibliopole Tryphon y gagnera. — Ces distiques vous serviront à faire des cadeaux, si votre bourse est aussi peu garnie que la mienne. » (2)

Ailleurs, il fait mention d’Atrectus, autre bibliopole, a donne quelques détails sur sa boutique.

« Chaque fois que vous me rencontrez, Lupercus ;,‘ permettez, dites-vous, que je vous envoie mon esclave, afin que

Si mea vis dici, gratis tibi carmina mittam ; Si dici tea vis, læc eme, ne mea sint. .

, (Mart, k. 5, ep. 30.) | ( 1) Exigjs ut die nostros tibi, Quinte, libellos. . Non habeo; sed habet bibliopola Tryphon.

Æs dabo pæ nugit? et emam tua carmina sanus?

Non, inquis, faciam tuam fatue, Nec ego.

(L. 1v, ep. 52.) (2) Ad lectotem. | Ornis in hoc gracili Xeniorum turba libello Constabit nummis quatuor empta tibi.

Quatuor est nimium. Poterit constare duobus, : + Et faciet lucrum bibliopola Tryphon. ii 'Hæc licet hospitibus pro munere disticha mittas, . : Si tibi tam rarus quam mihi rummus erit, (L. xur, ep. 3.)

49 * PREMIÈRE PARTIE. CHAP. I. ‘. a,

vous: lui remettiez votre volume d'épigrammes : je vous le: rendrai dès que je l'aurai lu. — Ne fatiguez pas votre esclave, Lupercus. Il y a loin pour venir jusque dans mon quartier , et j'habite à un troisième étage, des plus hauts. Ce que vous demandez , vous pourrez le trouver plus près de vous. Souvent vous allez dans le quartier d’Argiletum. Il y a , près de. la place de César, une boutique dont les portes, dans toute leur longueur , sont , des deux côtés , couvertes de noms de poëtes dont vous pouvez, d’un coup-d’œil, parcourir la liste. Entrez là me demander; sans se faire prier, Atrectus, le maître de la boutique, de son premier ou de son second rayon tirera un Martial bien poli, embelli d’ornemens dé pourpre ; et il vous le donnera contre cinq deniers. — Eh! ” dites-vous, vous ne les valez pas. — C'est sagement di Lupercus. » (1) Juvénal a pris pour sujet de sa septième satire la pauvreté 2: des gens de lettres. Il se plaint que l’empereur seul leur reste pour appui, et qu’ils n’obtiennent des riches et des grands

(1) Occurris quoties, Luperce, nobis : , n : Vis mittam puerum, subindè dicis, Cui tradam epigrammaton libellum, ” Lectum quem tibi protinus remittam ?

Non est quod puerum, Luperce, vexes : fe Longum est, si velit ad Pyrum venire, , Et scalis häbito tribus, sed altis Quod queæris propius petas licebit :

Argi nempe soles subire letum. ù .

Contra Cæsaris est forum taberna Scriptis postibus hinc inde totis Omnes ut cito perlegas poetas. - Illuc me pete; ne roges Atrectum, Hoc nomen dominus gerit tabernæ; De primo dabit, ‘alterove nido Rasum pumice, ‘purpuraque cultum, ; Denariis tibi quinque Martialen., Tanti non es, ais! sapis, Luperce. \ (L. 1, ep. 115.)

qu’une stérile protection. Les poètes qui récitent — vers ; les historiens , les avocats , les rhéteurs , chargés d’instruire la jeunesse , passent chacun à leur tour en revue devant lui, et leur condition excite la compassion de sa muse irritable.

On trouve dans cette pièce des détails sur les lectures publi- . ques que faisaient les poètes (4). Maculonus vous prêtera . son palais; il vous fournira des affranchis et des amis pour

vous applaudir ; mais, parmi toutes ces puissances, personne ne vous fournira de quoi payer ni les bancs du parterre , ni

le loyer des gradins de l’amphithéâtre et des sièges de l'or-°

chestre. Plus loin (2) c'est Stace qui fait une lecture de sa

Thébaïde : toute la ville accourt ; on est transporté ; on ap. plaudit à tout rompre; mais Stace mourra de faim s’il ne vend

à Pâris les prémices de sa tragédie d'Agave. Pâris distribue

r) - : Si,. dulcedine famæ Succensus, recites, Maculonus commodat ædes ; Ac longe ferrata domus servire jubetur, In qua sollicitas imitatur janua pertas.

Scit dare libertos extrema in parte sedentes Ordinis, et magnas comitum disponere voces.

Nemo dabit regum quanti subsellia constent, Et 'quæ conducto pendent anabatkhra tigillo, Quæque reportandis pate est orchestra cathearis. * CV. 39—47.) (2) Curritur ad vocem jucundam et carmen amicæ Thebaïdos, letam fecit cum Statius urbem, | DE ‘ Promisitque diem : tanta dulcedine captos Afficit ille animos, tantaque libidine vulgi Auditur! sed cum fregit subsellia versu, Esurit, intactam Paridi nisi vendat Agaven!

Ille et militiæ multis largitur honorem, Semestri vatum digitos circumligat auros Quod non dant proceres, dabit histrio : tu Camerinos, Et Bareas, tu nobilium magna atria curas !

Præfectos Pelopæa Jfacit, Philomela tribunos. Haud tamen invideas vati quem a pascun! : A à Quis tibi Macenas? etc. É :%: )

Al | ! PREMIÈRE PARTIE. CHAP. I.

les honnexrs militaires, et met au doigt des poètes l'anneau de chevalier. Ce que lés grands ne donnent pas, un histrion en dispose. Puis allez faire votre cour aux noblés ! aux Camérinus , aux Baréa! la fille de Pélops fait des gouverneurs; Philomèle des tribuns! après tout, pourquoi én voudrait-on au poëte qui vit du ‘théâtre. ? Mn

L'auteur du dialogue sur la décadence de l’art oratoire , attribué à Tacite , fait meñtion aussi de ces lectüres publiques, et de ce qu’elles coûtaient à un certain Bassus, en frais de loyer, de construction, de programmes, et en démarches pour amener dés auditeurs (1). Quant à l'usage dont parle Juvénal d’aposter des gens pour applaudir, il était en pleine vigueur à Rome : les témoignages sont nombreux à cet égard. On peut notamment lire dans Pline le jeune (2), comment les avocats de son temps travaillaient leurs succès : « Hier on m'a enlevé mes deux nomenclateurs, mis, pur trois deniers, en réquisition d’applaudir ; c'est ce qu'il en coûte pour l'éloquence de premier degré. À ce prix les sièges , Sinombreux qu’ils soient, se trouvent garnis ; à ce prix on rassemble la foule autour d'eux ; à ce prix de longues acclamations sont poussées lorsque le coryphée a donné le signal. Car il faut un signal pour des gens qui ne comprennent pas, qui n’écoutent même pas : non vraiment, ils n’écoutent pas, pour la plupart; et ce sont ceux-là qui applaudissent le plus haut. » Ne croirait-on pas lire la relation d'une des représentations de nos théâtres ?

Les écrivains de l'antiquité ne témoignent nulle part qu’un

( Rogare ultro et ambire cogitur ut sint qui dignentur audire; et id ne quidem gratis. Nam et domum mutuatur, et auditorium exstruit, et subsellia conducit et libellos dispergit. (Cap. 1x.) |

(2) Heri duo nomenclatores mei ternis denariis ad laudandum trahebantur : tanti constat ut sis disertissimus. Hoc pretio, quamlibet numerosa, subsellia implentur : hoc ingens corona colligitur : hoc infiniti clamores commoventur

cum uec0y.cpos dedit signum. Opus est enim signo apud non intelligentes, ne

droit exclusif de copie ait appartenu aux auteurs sur leurs ouvrages ; mais ils élèvent dés plaintes fréquentes contre ces. hommes qui dans tous les temps ont cherché à se faire honneur des œuvres d'autrui. [Il existe des plagiaires depuis qu'il y à des auteurs : le geai d'Ésope paré des plumes du paon , le sic vos non vobis de Virgile en sont deux exemples fameux entre mille. Aucun texte de loi ne prongnçait de peine contre ce genre de larcin. Un assez grand nombre d'érudits, que l’on désigne quelquefois sous le nom de plagtartistes (1), ont écrit des dissertations sur cette matière ; et tous leurs efforts n'ont pu découvrir dans le vaste corps de droit, qui, sur tänt de sujets divers, contient les décisions des lois et des jurisconsultes de Rome, autre chose que des analogies plus ou moins éloignées.

La loi juive a; il est vrai, puni de mort de Lt les prophètes qui rapportaient de fausses paroles, mais aussi les prophètes plagiaires qui donnaient comme inspirées à euxmêmes les paroles dictées à d’autres (2). Mais il est facile de comprendre que la sévérité de la loi juive a voulu frapper le délit religieux et non le délit littéraire, le sacrilège et non le plagiat. Ce fut également le crime religieux qui fut puni dans la personrie du duumvir Attilius qui, chargé de la garde des livres sybillins , subit la peine des parricides pour en avoir Jaissé prendre une copie à Petronius Sabinus.

audientes quidem : nam plerique non audiunt, nec ulli magis laudant. Lib. ni, ep. 14.

(x) M. Nodier , dans ses Questions de tes légale, 2° édition, 1828, p. 224 , indique les noms et les ouvrages de quinze principaux plagiaristes, - qui, tous, ont écrit en latin : Duaren, Thomasius, Reinrelius, Decker, Jansson Alme loveen, Abercrombius, Fabricius, Scellier; Schwartz, Crenius, Leyser : Giardina, Menckenius, Schlichter, Salden.

(2) Vates mendax qui vaticinatur ea quæ non audivit, et quæ ipsi hon sunt dicta, ab hominibus est occidendus (Sanhedr. e. xrv, 5). Voici comment ce passage, quæ ipsi non sunt dicta, est expliqué par Maimonide : Zs hoc facit qui afflatum alterius sibi assumit et dicit : me Deus hoc docuit ; quod tamen Deus ipsum non docuit, sed alium quemdam. À l'appui, vient ce verset de

On a cité souvent une anecdote rapportée par Vitruve dans le préambule de son septième livre. Un des Ptolémées avais fondé , à Alexandrie, des jeux littéraires en l’honneur des Muses et d’Apollon. Lorsqu'il fallut décerner le prix, Aristo-

. phane, l’un des juges du concours, opina en faveur d’un des athlètes que ses rivaux, au dire de tout le monde, avaient laissé loin derrière eux. Sommé de motiver son vote, Aristo-

phane alla chercher les volumes où les prétendus poètes avaient pillé leurs vers. Le roi les renvoya ignominieusement

‘et les fit poursuivre comme voleurs. {l mit Aristophane à la tête de la bibliothèque d'Alexandrie. |

C’est dit-on, Martial qui a créé l’acception actuelle du mot plagiatre. En droit romain, plagium est le crime qui consiste à voler un homme : plagiarius était celui qui dérobait un enfant, un esclave, qui vendait ou achetait comme esclave un homme libre, etc. On peut voir à ce sujet’le Digeste (lib. xLvaai, tit. 45), etle code (lib. 1x, tit. 20). Or, Martial dans une de ses épigrammes (lib. 1, ep. 53), compare ses vers à ses enfans, leur voleur est un plagiatre. Cette énergique allégorie est devenue ensuite, pour employer les termes de l’école, une simple catachrèse ; c’est-à-dire que l'usage a effacé

la métaphore, et que le mot s'emploie maintenant sans que l'on garde le souvenir de la figure hardie qu'il a d’abord représentée. : | Les législations anciemmes , qui gardaient le silence sur les ‘ droits des auteurs , ne s’occupaient pas, non plus, d’une police spéciale sur les livres. C'était en vertu des dispositions générales des lois criminelles qu’il était défendu d'écrire sur certaines matières, et que les auteurs , les éditeurs, souvent même aussi les détenteurs d'ouvrages regardés comme injurieux pour les particuliers, ou comme attentatoires aux lois et à la sûreté des états , ont été exposés à ‘des peines qui ont va- Jérémie (c. xxiu, v. 30) : Propterea ecce ego ad prophetas, ait dominus, qui

furantur verba mea unusquisque a proximo suo.

rié selon les temps (1). Les exemples de ces rigueurs sont nombreux dans l’antiquité. Plusieurs philosophes grecs ont payé de lear vie la hardiesse de leurs écrits ou de leurs leçons. La loi des Douze Tables condamnait à périr sous le bàton les auteurs d'écrits diffamatoires. iS2 que pipulo occentassil, carmenve condissit quod infamiam faxit flagitumve alteri, fuste ferito. Le premier chapitre des Machabées ra- Conte que du temps de la persécution des Hébreux sous Antiochas , la possession des livres. de la loi était punie de mort (2). Plusieurs lois des empereurs plaçaient les libelles. au rang des crimes de lèse-majesté. Les exemples d'écrivains condamnés à la mort, au bannissement ou à d’autres peines, et de livres condamnés à être brûlés publiquement, marquent toutes les époques de l’histoire. |

Quelques débris de. l’ancienne civilisation furent rassem blés par Charlemagne : l’un des titres de ce grand homme à la gloire, est d’avoir distinctement entrevu que la dévotion, unie aux lumières, devait éveiller des sentimens de dignité morale dans les barbares ou milieu desquels il vivait. Il encouragea l'instruction, recommanda au clergé de donner le plus grand soin à la calligraphie; il provoqua la surveillance des comtes , des évêques et des abbés sur les notaires chargés de rédiger les actes publics, sur les clercs qui faisaient métier de transcrire les offices ecclésiastiques, et enfin sur les moines dont le soin était de conserver à la postérité les auteurs sacrés et profanes. |

Les registres des métiers et marchandises de la ville de Paris, d'Estienne FE (3), précieux document sur l’état

(x) Cod. IX, 36. De famosis libellis.

(2) Libros degis Dei combusserunt igni, scindentes eos : et apud quemcumque inveniebantur libri testamenti Domini, et quicumque observabat legem Domini, secundum edictum regis trucidabant eum.

(3) Cet ouvrage a été publié pour la première fois en entier par M. Depping, dans la Collection des documents inédits de l’histoire de France. — Voir aussi mor Traité des brevets d'invention, p. 67 et suiv.

de l’industrie parisienne sous saint Louis, ne contiennent rien sur les écrivains ni sur les libraires. |

Le rôle de la taille imposée sur les habitans de Paris en 1292 (1), comprend 24 escrivains, 8 libraires, 17 liéeurs, relieurs, 13 enluminéeurs, pour les manuscrits et images, 1 encrière , fabricante d'encre , 1 vallet escrivain. M. Géraud (2) fait remarquer qu’il se faisait dans les cloîtres des travaux plus considérables ; que les abbayes de Sainte-Geneviève, de Saint-Germain-des- Prés, et surtout l’abbaye de Saint-Victor si riche en manuscrits précieux, devaient chacune avoir dans son sein bien plus d'écrivains à elle seule que n’en comptait, dans l’état laïque , la ville de Paris. Le même auteur pense que ce serait exagérer que de porter à cinq cents le nombre des écrivains tant religieux que laïques, existant à Paris à la fin du xin° siècle. La vente des livres écrits était assez peu importante, pour que ceux qui s’en occupaient, sous le nom de libraires, n’en fisseut souvent qu'un métier accessoire, et exerçassent.en même temps d’autres états. (3)

Quand l’université de Paris fut fondée , les copistes et vendeurs de livres relevèrent d'elle. Les libraires, Æbrari, étaient aussi appelés sfationaris , parce qu’’habituellement ils exposaient ou étalaient les livres qu’ilsavaient à vendre (4). Les copistes-écrivains , les vendeurs de livres , les relieurs , enlumineurs, parcheminiers , formaient à Paris le corps de la librairie, qui, soumis à la juridiction de l’université , jouissait des privilèges, franchises et exemptions accor-

(1) Cette pièce a été publiée dans le volume intitulé : Paris sous Philippe le-Bel, par M. Géraud, faisant partie de la même collection.

(2) Page 506. L

(3) Depping, /ntroduction aux registres des métiers, p. Ixxviüj.

(4! On voit par les statuts du 6 décembre 1275 que la dénomination de

stationarii était la plus générale et la plus ancienne : statlonarit qui vulgo librarii appellantur. Elle s'est conservée en Angleterre ou stationer désigne en— core un libraire, un papetier.

dés aux maîtres et écoliers. Il avait le pas sur le corps des marchands, au nombre desquels ses membres n'étaient point classés. Parmi les statuts donnés au corps de la librairie par l’université, les plus anciens qui aient été conservés sont. des années 1275, 1316, 1323, 1342, 1403.

L'université approuvait les livres, veillait à leur correction, eten taxait le prix. Les, libraires étaient obligés d’habiterle quartier de l’université. Ils étaient punis quand ils débitaient des livres trop chers ou incorrects : ils ne pouvaient se dis- . penser de louer leurs livres, soit pour être lus, soit pour être copiés , le tout conformément au tarif. Les prix étaient mis par quatre libraires qui avaient le titre de magna librarii , et qui étaient chargés , sous l’autorité de l’université , de surveiller le corps. Les autres libraires-jurés étaient appelés parvi librarii. Leur nombre, après avoir varié plusieurs fois, a été fimité par l’édit de Chinon de mars 1488, à vingt-quatre libraires, deux enlumineurs, deux relieurs, deux écrivains de livres. Quant aux libraires non jurés, dont le nombre était indéterminé , ils ne jouissaient pas des franchises et immunités universitaires. Les statuts de 1323 ne leur permettent que la vente, en plein air, de livres de modique valeur : c’est ce qui résulte de la disposition suivante, souvent invoquée en faveur des libraires dans leurs interminables querelles contre les bouquinistes : /tem, nullus nonjuratus habeat aliquem dibrum venalem ultra valorem decem solidorum , nec sub tecto sedeat. |

* L’édit qu’on va lire pourra donner une idée de ce qu'était en France le commerce de livres au commencement du quinzième siècle : |

Charles (VI) par la grâce de Dieu roi de. France, au prévôt de Paris, ou à son lieutenant, salut. De la partie de notre très chère et très amée fille, l’université de Paris, nous a été exposé en complaignant que, jaçoit que, par les privilèges par nos prédéeesseurs et nous à notredite fille donnés et octroyés et autrement dûment, à icelle notre fille et non à autre compète et appartient de mettre

20 PREMIÈRE PAUTIE. CHAP. I.

et inslituer tous les libraires vendans et achetans livres, soit en français ou en latin, en notredite ville de Paris, et d’iceux libraires recevoir le serment en tel cas accoutumé ; et, après ledit serment ainsi reçu, iceux libraires ainsi jurés, examinés et approuvés, et non autres, peuvent acheter tous livres tant en français qu’en latin, et les vendre, et sont tenus de les mettre avant et porter par trois jours de fètes en trois sermons publics de notredite fille, afin que chacun les puisse voir et aviser: pour obvier à plusieurs inconvéniens qui y sont advenus au temps passé, et adviennent de jour en jour par le fait et coulpe de plusieurs mauvaises personnes, qui, en plusieurs églises et autres lieux’ de notre royaume, ou autre part, ont plusieurs fois, autrement que dûment, pris et emporté plusieurs

livres, desquels les aucuns qui sont venus ès mains desdits libraires

jurés, et par enx mis en venLe publiquement par la forme et manière dessus déclarée, ont été trouvés et recouvrés par ceux qui perdus les avaient, et les malfaiteurs qui les avaient emblés ou indûment pris ont été punis; et les autres livres qui, par aventure, ont été vendus clandestinement, et ne sont point venus ès mains desdits libraires jurés, ont été et sont perdus à ceux de qui ils étaient, et est en aventure que jamais ne viennent à leur connaissance : pour lesquels et plusieurs autres inconvéniens eschiver, et que, si autres personnes que lesdits libraires jurés avaient foi d'acheter livres et les revendre à leur plaisir, plusieurs en acheteraient, sans enquérir ne savoir de quel lieu ils viendraient, ne s'ils seraient bien ou mal pris, et les revendraient clandestinement et en tapinage ; que jamais ne viendraient à la connaissance de ceux qui perdus les auraient, dont plusieurs grands inconvéniens s’en pourraient ensuivre, et si serait contre le bien de la chose publique; fut jà pieça ordonné et advisé que nuls autres que ceux qui par notreditre fille auraient été et seraient examinés, approuvés et jurés, par la manière que dit est, pussent ne dussent acheter livres aucuns, fussent en français ou en la- Lin, pour les revendre. Et néanmoins il est venu à la connaissance de notredite fille que plusieurs personnes de ladite ville de Paris, ou d’ailleurs, non jurés ne approuvés par icelle notredite fille, ne connaissant audit fait de libraires, les aucuns fripiers, les autres ferrons, merciers, pelleticrs, el aussi plusieurs jeunes venderesses de plusieurs denrées, en venant formellement contre lesdits privilèges et attentant foltement contre iceux, se sont efforcés et efforcent de jour en jour

HISTOIRE DES DROITS D'AUTEURS. 21 d'acheter ct revendre plusieurs livres tant en français qu’en latin, et de eux mêler dudit fait de libraires, et iceux livres, dont ils ont souventelois grand marché pour ce que ceux qui leur vendent les peuvent avoir soustraits, emblés, ou indûment pris, comme il est advenu et advient souvent, ils vendent clandestinement, sans les porter ne mettre à vente èsdils sermons, ne ès autres places et lieux publics et ordonnés en notredite ville de Paris ; dont plusieurs personnes ont été déçues et grandement endommagées : et plusieurs grandes plaintes en sont venues à notredite fille, et lesdits Libraires jurés en ont plusieurs fois été mécrus de avoir eu la connaissance desdits livres ainsi perdus et adirés, jaçoit ce qu’il n’en fft rien. Lesquelles choses ont été et sont faites contre raison, la forme et teneur desdits privilèges octroyés à notredite fille, et autrement en son très grand préjudice et dommage et de la chose publique, et seraient encore plus, se par nous n’y était pourvu de remède convenable, si comme notredite fille dit requérant humblement icelui. Pour ce est-il que nous, les choses dessusdites attendues et considérées, voulant à notre pouvoir observer et garder les privilèges, franchises et libertés par nosdits prédécesseurs et nous octroyés à notredite fille, et obvier aux dessusdits inconvéniens ét autres semblables, vous mandons, et étroitement enjoignons, et, pour ce que "vous êtes députés conservateurs de par nous desdits privilèges, franchises et libertés octroyés à notredite fille et aux suppôts d’icelle, et si êtes notre plus prochain juge desdites parties, commettons, si métier est, que vous faites ou faites faire tantôt et sans délai inhibitions et défenses de par nous, publiquement et solennellement, par les lieux et places publiques de notredite ville de Paris et partont ailleurs où il appartiendra, sur certaines et grosses peines à appliquer à nous, auxdits fripiers, merciers, ferrons, pelleliers, vendeurs et venderesses de quelconques autres denrées, et généralement à tous . autres à qui il appartiendra ct dont par notre fille vous serez requis ; que nul ne soit si osé ne si hardi que, dudit fait de libraire, ne de vendre ne acheter pour revendre livres aucuns, soit en français ou en latin, ils ne aucun d’eux se entremettent on entremette aucunement dorénavant, sur peine d'amende volontaire à nous et de perdre lesdits livres qui trouvés seront en leur puissance, senon premièrement et avant toute œuvre ils aient été ou soient dûment examinés et approuvés par notredite fille l’université de Paris et jurés en

icelle, et que de ce faire ils aient de notredite fille lettres de congé et licence. Ne vous souffrez ces choses être autrement faites ; mais se aucuns sont trouvés faisant le contraire corrigez-les et punissez selon l'exigence des cas si et par telle manière que ce soit exemple à tous autres. Car ainsi le voulons et nous plaît être fait, et à notreditefille l’avonsoctroyé etoctroyons de grâce spéciale par ces présentes nonobstant quelconques lettres subrepticement impétrées ou à impétrer au contraire. Mandons et commandons à tous nos justiciers, officiers et sujets, que à vous et à vos commis et députés en ce faisant obéissent el entendent diligemment. Donné à Paris le vingtième jour de juin l’an de grâce 1411 et de notre règne le trente-et-umème. Par le roi en son conseil et plus bas Jébunel avec paraphe, et scellé de cire jaune. »

On voit par cet édit que l’on donnait peu d'attention, à cette époque ,.à l'approbation préalable des livres L'université étendait sa police intérieure à l'examen du contenu des livres, comme à la vérification de leur correction, et à la taxation de leur prix : mais il n'existait encore rien d’analogue à l'établissement de la censure comme institution publique.

Un édit de Charles VII, du 27 mars 1445 , enregistré au parlement le 2 mai 1446 ,‘attribue au parlement la connaissanee de toutes les causes, querelles, négoces, actions et pétitions quelconques, tant en demandant qu'en défendant , de

l'université et de ses. suppôts. Cet édit fut provoqué par la

prétention de l’université de se faire remettre un maître èsarts, et autres écoliers mis prisonniers en la prévôté de Paris, puis renvoyés en cour de parlement, de laquelle ceux de Funiversité disaient n'être en rien sujets; et ne pouvoir Sd jugés que par le roi en personne.

Plusieurs bibliographes ont consérvé a. des tarifs que l’université rédigeait. [Ils sont curieux à étudier par ceux qui veulent connaître quel était le prix des livres, et quels ouvrages circulaient le plus.

On peut , notamment, voir Chevillier, . pages 315 et suivantes. Voici les quatre premiers articles d’un tarif de l’année 13903.

Bruro in Mathœum. Volume de 57 pages taxé 1 sol.

Jlem in Mareum. 20 pages; 17 deniers.

Ttem in Lucam. 47 pages; 3 sols, 6 deniers.

Îtem in Joannem. 40 pages; 2 sols, 10 deniers, ete, etc.

M. Daunou (1) estinre qu’en général le prix moyen d'un volume in-folio au treizième siècle, équivalait à celui des choses qui coûteraient aujourd’hui quatre ou cinq cents francs ; beaucoup de livres représentaient des valeurs énormes. Dans le nombre d’anecdotes qui ont cours à ce sujet, citons-en quelques-unes.

On lit dans les Ænnales hénedictines (tome iv, page 475), qu’Agnès femme de Geoffroi, comte d'Anjou, acheta au onzième siècle, d’un évêque nommé Martin, un précieux recueil d'homélies; qu'elle donna, dans un premier paiement, cent brebis ; dans un second un muid de froment, un muid de millet et un muid de seigle ; dans un troisième cent autres brebis ; dans un quatrième quelques peaux de martre; dans un cinquième enfin quatre livres en argent.

Jacques Du Breul, auteur du Thedtre des Antiquités de Paris, s'exprime ainsi, livre deuxième, p. 608 : «Or ces li braires n'étaient des ignorans, mais fort savans en toutes sortes de sciences, comme letitre-qu’ils portaient de clercs librat-

res le témoigne. » Puis il cite en preuve un contrat passé par- devant-notaires en 1332, dans lequel cette qualité est donnéé à Geoffroy de Saint-Liger, qui reconnaît et confesse avoir vendu, cédé, quitté, transporté, sous hypothèque de tous et chaeun de ses biens, et garantie de son corps même, un livre intitulé Speculum historiale in consuetudines parisienses, divisé et relié en quatre tomes de cuir.rouge, à noble homme messire Gérard de Montägu, avocat du roi au PAREERE moyennant 40 livres parisis.

César Nostradamus, en sa Chronique de Provence, raconte que, vers 1392, Alazacie de Blévis, dame de Romolles, femme

(1) Histoire littéraire de la France, \ome XVI, p 35.

2k PREMIÈRE PARTIE. CHAP. I.

du magnifique Boniface de Castellane, baron d'Allemagne, faisant son dernier testament, laissa à sa fille une certaine quantité de livres où était écrit tout le corps de droit, formé et peint en belles lettres de main sur parchemin; l'enchargeant que, au cas où elle vint à se marier, elle eût à prendre ua homme de robe longue, docteur, jurisconsulie, et qu'à ces fins, elle lui laissait ce beau et riche trésor, ces exquis et précieux volumes, en diminution de son dot. |

Le 2 novembre 1447, Lantimer, de Gisors, passa dans cette ville un contrat en forme avec Guillaume Tuleu, procureur de l'Hôtel-Dieu de Paris, par lequel if donne audit hôpital le Pelerinage de la vie humaine, composé vers 1358, par Guilleville, religieux Beruardin de Chaalë : «afin d'avoir pardon de ses péchés, que le S. P. le Pape a-promis dans ses bulles octroyées audit Hôtel-Dieu, pour la somme nécessaire à son entretien. Eten intention que lui, sa femme et enfans, son père, mère, amis, bienfaiteurs présens, défunts et à venir, et en spécial son parrain, feu maître Nicole Ducar, jadis chirurgien du roi Charles , que Dieu absolve , qui lui délaissa ce livre , soient accompagnés et participans ès bons pardons… »

Alphonse V, roi d'Aragon, de Naples et de Sicile, écrivit de Florence à Antoine Pecatelli de Palerme pour lui mander que ' Pogge avait à vendre un beau Tite-Live, au prix de 120 écus d’or. En 1455; le marché se conclut, Antoine de Palerme vendit une métairie pour acheter le manuscrit, et Pogge acheta, avec le prix qu'il en eut, une propriété auprès de Florence.

Louis XF, ayant su que la faculté de médecine de Paris possédait un manuscrit de Rhasès, médecin arabe du dixième siècle, ordonna au président Jean de la Driesche de donner sa vaisselle d'argent pour gage, afin d’en avoir communication et de le transcrire; marché qui fut exécuté le 29 novembre 1474.

Louis XF ayait beaucoup de goût pour les livres; il fit réunir à ceux du Louvre les manuserits que ses prédécesseurs avaient placés à Fontainebleau et ailleurs : ce fut l’origine de la Bi-

bliothèque royale. Déjà Charles V, auquel le roi Jean, son père, n'avait laissé qu'une dizaine de volumes, était parvenu à en rassembler environ neuf cents, qu'il plaça au Louvre dans une tour que l’on nomma Tour de la Libratrte. L'inventaire fus fait sous Charles VE, en 1418, par le bibliothécaire Garnier de. Saint-Yon, l’un des échevins de la ville de Paris ; à l'époque de la domination des Anglais dans Paris, le duc de Bedford exigea que Garnier de Saint- Yon les lui donnât contre son reçu, et il les achet4 pour son compte moyennant 1200 livres qui furent remises à l'entrepreneur du mausolée de Charles VI et de la reine [sabeau. Ce fut là le noyau de la bibliothèque de l’Université d'Oxford. Au treizième siècle, saint Louis avait rassemblé quelques livres à la Sainte-Chapelle de Paris ; mais il décomposa par son testament cette modique collection, en la distribuant entre les cordeliers, l’abbaye de Royaumont et les Jacobins tant de Paris que de Compiègne.

Dans le siècle qui précéda Pinvention de l'imprimerie , le nombre des copistes avait pris un accroissement considérable. Au moment où cette découverte vint changer la face du monde, l'art de l'écriture occupait, si lon en croit Villaret, plus de : dix mille écrivains dans les seules villes de Paris et d'Orléans.

Les imprimeurs prirent d’abord dans la société la place que les copistes y tenaient. En peu de temps, la multiplicité des copies imprimées. diminua notablement le prix des livres, en centupla la consommation, éleva les imprimeurs bien au-dessus de ce qu'avaient été les copistes, et prépara, pour les auteurs, cet accroissement de considération qui, de progrès en . progrès, devait placer dans leurs mains la part principale d'influence sur le gouvernement des sociétés.

L'université de Paris, alors très prospère, car elle possédait dix-huit collèges où l’on comptait dix ou douze mille écoliers, se montra zélée pour la propagation de l’art nouveau, tandis que le parlement ne le voyait qu'avec inquiétude, et qu’il ” autorisait les copistes à exercer des saisies. Fust s'attira plu-

sieurs procès pour ävoir vendu à haut prix, et proportionnellement à la valeur qu'avaient alors les manuscrits, des exemplaires imprimés d’une bible, dont il vendait ensuite beaucoup moins cher d’autres exemplaires, si miraculeusement pareils aux premiers, que chacun, les croyant manuscrits, en demeurait stupéfait. On a prétendu que des accusations de sorcellerie furent intentées contre les premiers facteurs de livres imprimés ; ou ajoute même que Louis XI arrêta ces poursuites en les évoquant à son conseil; mais rien n’a été suffisamment prouvé sur ce point. Ce qui est certain c'est que l'imprimerie trouva dans Louis XI un protecteur. On a con: servé des lettres-patentes du 14 février 1474, par lequel il accorde aux premiers imprimeurs établis à Paris droit de transmettre leurs biens et d’en disposer tout ainsi que si eux ou leurs hoirs étaient natifs du royaume. Ces lettres commencent ainsi : « Loys... Savoir faisons... nous avoir reçu l’humble supplica- « tion de nos bien-amés Michel Friburgier, Uldaric Quering, - et Martin Grantz, natifs du pays d'Allemagne, contenant : « que ils sont venus demourer en notre royaume , puis aueun « temps en Ça, pour exercice de leurs arts et métiers de faire « livres de plusieurs manières d’écritures, en moslé et autre- « ment, et deles vendre en cettenotre ville de Paris, etc. » (1) Par autres lettres patentes du 21 avril 1475, Louis XI renonce au droit d’aubaine en faveur de Conrart Hanequis et Pierre Scheffré, marchands bourgeois de la cité de Mayence, dont le facteur à Paris était décédé sans lettres de naturalisation. + Le montant de la succession était de 2425 écus et 3 sols tournois dont le roi ordonne à son receveur général des finances de faire restitution, à raison de 800 livres par an. Au nombre des motifs exprimés dans les lettres, on lit le suivant : » Ayant

‘ (x) Les lettres-patentes de 1474 sont rapporiées dans les Études sur la Typographie, par M. Crapelet, p. 14. Le mème ouvrage rapporte aussi les lettres de 1475, déjà données par plusieurs recueils, notamment Fe la Collection du Louvre, tome XVII, p. 114.

aussi considération à la peine et labeur que lesdits exposans ont pris pour ledit art et industrie de l'impression, et au profit et utilité qui en vient et peut venir à toute la chose publique, tant pour l'augmentation de la science que autrement.»

Ce fut à la demande de deux savans docteurs de Sorbonne, Guillaume Fichet, et Jean Heynlin, de Bâle, dit Jean de la Pierre, qu’en 1469 Ulric Gering (1), natif de Constanee, vint en France accompagné de Martin Grantz et de Michel Friburger, avec l’aide desquels il fonda la première imprimerie qui ait existé à Paris. Ils commencèrent à imprimer au commencement de 1470 dans une des salles de la maison de Sorbonne. La seconde imprimerie établie à Paris Le futen 1473 par deux autres Allemands, Pierre Cæsaris et Jean Stoll , que Gering et ses associés avaient formés. A la mort d'Ulric Gering, qui décéda à Paris le 23 août 1510 , laissant une fortune considérable qu'il partagea entre les collèges de Sorbonne et de Montaigu, on comptait dans cette ville plus de cinquante imprimeries ; car l’on n'avait point encore songé à en limiter le nombre. (2) | |

Les imprimeurs, en succédant aux copistes, se trouvèrent d'abord, comme l’avaient été ceux-ci, libres de reproduire tels manuscrits que bon leur semblait. Mais cette liberté n'existait pour Îles copistes que parce qu’elle était inaperçue ; elle ne ressemblait en rien à la liberté telle que nous la eom- | prenons aujourd’hui, et qui est due au sentiment réfléchi du droit de chacun à publier.ce qu’il pense. Quand se manifesta

(1) On trouve ce nom écrit : Quering, Gering, Guernich, Guerincg, enfin Guérin. :

(2) Voir ci-après le règlément de 1618, qui prépara une réductien dans le nombre des imprimeurs de Paris, et celui de 1686 qui réduit à trennte-six les imprimeries de cette ville. Le décret du 5 février 1810 réduisit à soixante les imprimeries de Paris, dont le nombre, illimité depuis la révolution, s'élevait alors à environ quatre cents : ce nombre a.été porté à quatre-vingts, le 11 fevrier 1811. Quant à la fixation du nombre des imprimeries dans les autre: villes de France, on peut consulter des documens fort complets recueillis pa M. Peignot , dans son Essai historique sur la liberté d'écrire, p.116 à 144,

la puissance de l'imprimerie, les entraves naquirent pour la police de cet art nouveau. |

L’imprimerie , toutefois, demeura «libre encore sous Louis XIT. Ce prince confirma et étendit par une déclaration du 9 avril 4513 les immunités acquises aux libraires (4), comme suppôts et officiers élus par tout le corps de l’université; ces immunités étaient déjà confirmées pour la plupart dans les édits de Charles VIII d'avril 1485 et de mars 1488. Ce qu'il y a de remarquable dans l’édit de 4513, c’est l'admiration avec laquelle Louis XII parle de Pimprimerie.

« Pour la considération, dit-il, du grand bien qui est advenu en notre royaume au moyen de l’art et science d'impression, l'invention de laquelle semble être plus divine que humaine ; laquelle, grâce à Dieu, à été inventée et trouvée de notre temps par le moyen et industrie desdits libraires; par laquelle notre sainte foi catholique a été grandement augmentée et corroborée, la justice mieux entendue et administrée, et le diviu service plus honorablement et curieusement fait, dit el Célébré : et au moyen de quoi tant de bonnes et salutaires doctrines ont été manifestées, communiquées et publiées à tout chacun, au moyen de quoi notre royaume précède tous autres; et autres innumérables biens qui en sont procédés et procèdent encore chaque jour à l'honneur de Dieu et augmentation de notredite foi catholique, comme dit est. »

Louis XII voulut que les représentations de théâtre fussent libres, malgré les sareasmes ét les satires qui y étaient dirigés contre sa personne. Une lettre datée de Blois et donnée par lui en mandement à l’université de Paris, le 19 février 1512 , est fort remarquable. Dans cette lettre, Louis XIE invite l’université à examiner un livre adressé par le concile de Pise comme contenant des erreurs et hérésies ; mais au

(x) Les imprimeurs ne sont pas nommés dans celte déclaration, qui ne parle que de vingt-quatre libraires, deux relieurs, deux enlumineurs et deux écrivains jurés, nombre antérieurement fixé par l'édit de 1488. Foir p. 19-