Traité des droits d'auteurs, dans la littérature, les sciences et les beaux-arts. Tome premier
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De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 14 h 45 (59 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Ce livre étant relativement ancien, 1l n’est plus protégé par la loi sur les droits d’auteur et appartient à présent au domaine public. L'expression “appartenir au domaine public” signifie que le livre en question n’a jamais été soumis aux droits d’auteur ou que ses droits légaux sont arrivés à expiration. Les conditions requises pour qu’un livre tombe dans le domaine public peuvent varier d’un pays à l’autre. Les li…
Plan de lecture : 59 quarts d'heure, soit 59 jours à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.
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Chapitres
- Traité des droits d'auteurs, dans la littérature, les sciences et les beaux-arts. Tome premier15 min
- CONSEILLER À LA COUR DE CASSATION15 min
- INTRODUCTION45 min
- EE15 min
- CHAPITRE II2 h 15
- DE LAMOIGNON DE MALESHERBES15 min
- CHAPITRE I1 h 00
- EC1 h 00
- LE45 min
- TA ES15 min
- PRE RE RER TRE CO RS SP15 min
- CHAPITRE IV1 h 00
- ANGLETERRE30 min
- ÉTATS-UNIS DE L'AMÉRIQUE DU NORD15 min
- PAYS-BAS; HOLLANDE ET BELGIQUE15 min
- ALLEMAGNE1 h 00
- DANEMARK15 min
- S VE RUSSIE15 min
- ROYAUME DES DEUX-SICILES15 min
- SARDAIGNE30 min
- ARY15 min
- S IL15 min
- III15 min
- S$ IV15 min
- S VL15 min
- S VII15 min
- S VIE. DT15 min
- S IX15 min
- S XI15 min
- S XII15 min
- S XIII30 min
- S XVI15 min
- ART. S15 min
- LI A30 min
- ART. 47. R15 min
- CODE PÉNAL15 min
- XX15 min
- S XXI15 min
- S XXII30 min
- S XXVII15 min
- XXIX15 min
- S XXX15 min
- XXXI15 min
- S XXXI15 min
- TROISIÈME PARTIE15 min
- PET ° TROISIÈME PARTIE15 min
- IL15 min
- TROISIÈME PARTIE. S15 min
- Ç IV15 min
- SV15 min
- TROISIÈME PARTIE. S V15 min
- L8 | TROISIÈME PARTIE. S15 min
- EN15 min
- S IX15 min
- S XI15 min
- DES MATIÈRES DU PREMIER VOLUME15 min
- DEUXIÈME PARTIE. Législation françase sur les droits d'auteurs15 min
- V. Décret du 1°° septembre 1793 qui rapporte la loi du15 min
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