PET ° TROISIÈME PARTIE

pas conduits à la franche adoption d’un système. Pour plus. de clarté, je diviserai cette dissertation en autant de paragraphes qu’elle contient de propositions principales.

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Les auteurs ont droit à profiter du produit de leurs ° ouvrages. |

L'équité naturelle et l’histoire s'accordent à mettre cette proposition hors de contestation. EE

A toute époque, on a pensé que l'auteur d'un ouvrage a ‘ droit à être récompensé de ses travaux. Dans les temps antérieurs à l'invention de l'imprimerie, ce droit, trop manifeste par lui-même pour n'avoir pas été, dès-lors, explicitement reconnu, ne s’ést pas produit sous la forme d’un droit privatif : de même que l’on ne contestait à aucun détenteur d’un manuscrit ou de ses copies la faculté de les lire, de les apprendre par cœur, de les réciter, de même on ne songeait point à interdire d'en prendre des copies qui, ensuile, entraient dans le conimerce comme tous les autres objets mobiliers. Dès cette époque les auteurs vendaient, mais non pas seuls, des copies de leurs ouvrages ; et il fallait chercher ailleurs que dans ce chétif produit, la rémunération qu’ils avaient méritée. Ce n’est qu'après la découverte du moyen prompt et facile de reproduire, par l'impression, un grand nombre de copies, que la pensée d’un droit privatif a pu naître, et que l’on a pu commencer à croire qu’un auteur trouverait une indemnité de ses veilles et un paiement de ses services dans la vente de ses ouvrages. Ce droit a pris d’abord la forme de privilège qui s’étendait alors sur toutes les fabrications industrielles, ainsi que sur l'exercice de toutes les professions , et qui, protectrice à son origine, se fit semi”

rhone DU DROIT DES AUTEURS. L3b

de plus en .plus oppressive, à mesure que l'amélioration de l'état social la rendit plus inutile. Mais le régime des privilèges était complexe : ceux des auteurs se trouvaient mêlés inextricablement avec les privilèges des libraires, des imprimeurs, des comédiens. On a vu, dans la première partie de ce traité , quels progrès des réclamations des auteurs ont suivis; comment, d’abord méconnus et ignorés, ils se sont fait jour quand la littérature a pris quelque puissance ; comment ils se sont. agrandis avec l'influence de la presse; comment : enfin ils ont conquis une place dans les législations modernes, qui toutes, maintenant, s’en occupent, et sont tenues: de compter avec etix. |

On peut, et l’on doit, discuter beaucoup sur la nature et sur l'étendue du droit des auteurs. Mais nier qu'ils aient un “droit à tirer profit de leurs travaux, ce serait nier la lumière. Nous ne nous arréterons pas à démontrer une vérité si ma-” nifeste.