TROISIÈME PARTIE. S

On peut se demander si l’auteur qui, par la publication,

est.arrivé à communiquer ses idées, et qui, en échange, a recueilli l'influence, l'honneur, quelquefois le profit de cette communication, pourra, après en avoir obtenu les avantages, rompre à son gré l'association où il a fait entrer le public, et reprendre tout son apport@Méconnaîtra-t-il que si le public a gagné à connaître l’ouvrage, l’auteur, de son côté, a gagné à avoir un public? niera-t-il que l'écrivain le plus original est l’œuvre de son siècle et des siècles antérieurs autant, au moins, que de son propre génie ; que le domaine général lui a fourni les élémens des idées par lui élaborées ; qu’ea les rendant à la civilisation à qui il les doit, il s’acquitte d’un devoir envers l'humanité, et paie à ses contemporains et à ses descendans une dette. de reconnaissance dont il est chargé envers ses contemporains et ses ancêtres ?

Ces considérations, toutes graves qu’elles soient, peuvent ne pas suffire pour lier l’auteur lui-même autrement que par une obligation morale, et pour créer contre. sa personne un droit formel qui lui interdise de ralentir ou de supprimer, tant qu'il vit, ses communications intellectuelles avec le public.

Mhis, quand l’auteur n'existe plus, il n'appartient à qui que ce puisse être de vouloir que son œuvre périsse, et de : faire obstacle à la propagation à laquelle il l’a livrée. Avoir communiqué ses conceptions au public, c'est avoir clairement manifesté l'intention de leur donner la durée et la vie; or, la publicité seule assure la vie d’un ouvrage, revêt la pensée d'un corps qui peut rester immortel, et l'empêche de s’anéantir avec les organes corporels de celui qui l’a conçue. Les ayant-cause de l’auteur, qui ne peuvent tenir des droits | que de lui,se mettraient en révolte contresa volonté, s’ils nuisaient à la circulation de son œuvre. Vainement l’auteur luimême aurait-il exprimé le désir qu'après lui le contrat consommé entre lui et le public demeurât sans exécütion ; les idées que, de son vivant, il a introduites parmi celles du public, le public les détient par un fait indestructible, les

THÉORIE DU DROIT DES AUTEURS. h37 possède par une donation irrévocable, disons mieux, par une

aliénation, dont le prix ou la peine, recueilli en partie du vivant des auteurs, s’identifiera à jamais avec leur mémoire ;

Je public a un droit formel à les conserver dans son domaine.

Une loi sur. cette matière ne saurait être bonne qu'a la.

double condition de ne-sacrifier ni le droit des auteurs a celui du Fe: ni le droit du public à celui des auieurs.

Cette proposition est une conséquence nécessaire des deux premières. Puisque les deux droits existent, détruire l’un pour donner force à l’autre, ce serdit consacrer une usurpation, soit sur le domaine privé, soit sur le domaine public. Cette conciliation des deux droits et des deux intérêts, loin

d’avoir été négligée dans la pratique législative, apparaît au

contraire comme la pensée principale qui à déterminé presque toutes les lois sur la matière. 4

Ce résultat, auquel on est arrivé par l'expérience èt par

la force du bon sens, ne suffit pas pour éclairer la théorie: aussi ñotre législation, toute prudente et toute juste qu'elle soit, a-t-elle été sans cesse attaquée jusque dans ses bases, et sans cesse remise en question. Il ne pourra manquer d'en être ainsi tant que la même obscurité en enveloppera les principes. Ce n’est que par l’adoption d’une théorie ferme et nette, ce n’est que par la destruction des préjugés qui rè-

gnent en cette matière, que les hésitations de l'opinion auront

un terme. Pour en venir là, il ne suffit pas de dire qu'il ya deux droits à concilier; il faut aller plus avant et pénétrer jusqu’à la connaissance intime de la nature de ces droits, dont la conciliation est le problème qu’une bonne loi doit résoudre.

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