‹ Traité des droits d'auteurs, dans la littérature, les sciences et les beaux-arts. Tome premierChapitre 56 sur 58 · DES MATIÈRES DU PREMIER VOLUME · texte numérisé non relu

DES MATIÈRES DU PREMIER VOLUME

Palace + dinos do en de dos Ha INTRODUCTION...

PREMIÈRE PARTIE, Histoire des droits d'auteurs. + +. . + « « OnsEnvATIONS PRELIMINAIRES. , ee ee Cnarrras rain. Des droits d'auteurs et du commerce de livres antérieurement aux privilèges de librairie, . . . . . «+ . Cmaritaz seconD, Des approbatjons et de la censure; police de la &- DOUBS Le 3 sue dé Sid sas Ses Cuarrraz Taossièmz, Des anciens privilèges en librairie. . . . . . Cuariras Quaraièms, Histoire des droits des auteurs dramatiques. . Cuarrrax cinquième. Coup-d'œil sur les législations étrangères en ce qui concerne les droits d'auteurs... .

$ I. Angleterre. un se ee ose .$ IL Etats-Unis de l'Amérique du Nord , . . . . ,.

6 LIL Pays-Bas; Hollande et Belgique. . . . . . . . GIV. Allemagne...

Empire d'Autriche . . .. 0 0e «0 - Royaume de Prusse. « + + + + + © + + + + « Royaume de Bavière, « « « + + + « + + + « +

Grand-duché de Bad... 0 Confédération germanique". , + « . + + + .

— Royaume de Wurtemberg. « « . + «+ + +

.TABEHE.

GV. Danmark. .

$ VI Russie, ne eos Ç VII. Royaume def Deus-Siciles. ss. + ee + + $ VIIL Sardaigne. , - + + . si fete 10 “+ de.

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