DES CONTRAVENTIONS
Juin
I, arr. p; P; Date, 6.
Août
i3, arr, p. P. Date, 6.
Juin
20, j., C le rm. Surcharges, 6.
ÀD 4.
Prairial
l5, arr. Poit. Actes notariés, 8.
An 11.
Nivôse
2Q, arr. gouv. Obligation , 4* Floréal
r, j., Paris. Signature, 8.
Prairial
24» w* gonv. Actes notariés, 14*
An 12.
Nivôse
2, arr. Notaires, 5. Art. XI Fructidor
7, av. c. d’ét. Ressort, 3.
7, a v. c. d’ét. Ressort, 4.
! Avril 6, cass.
Témoins, 21.
Mars
26, i.,Bruxcl. Témoins, q.
Mai
19, c. Paris.
Individualité, 3.
Janvier 27, déc.
Ratures, 3.
l6, déc.
Tableaux des interdits, X
TABLE CHRONOLOGIQUE
Mars
38, déc. min. Annexe, 11.
Mai
q, casa. Langue française, 1.
5, déc. min. Répertoires, 8.
Octobre
20, dél. Noms du notaire, 2.
Janvier
12, arr. Brux. Actes notariés, 2.
Mai
*o« déc. min* Répertoires, 8.
décembre
19, cass. Répertoires, 6.
l5, déc. min. Minutes, 3.
20, cass. Date, 9.
20, cass. Surcharges, 5.
Mars
9,^ arr. Ren. Date, 4,
Avril
II, déc. nain. Prohibitions, l.
tcass. Abréviations, 6.
cass. Ratures, 8.
cass. Répertoires, 14.
novembre
17, déc. min. Annexe, 11.
Avril
12, arr. Brux. Témoins, it.
Mai
22, dél. Répertoires, 2.
29, ar. Douai. Parenté ou alliance, 7.
Juin
16, av.c. d’ét. Signature, 9.
Décembre
l3, cass. Poursuites, 7.
Poursuites, 7.
Octobre 3o, cass.
Décembre ^
3o, cass. Prohibitions. 6.
Ratures, 8.
Surcharges, 8.
Date, 9.
Octobre
19, déc. min. Demeure, 7.
Janvier 19, cass.
29, cass.
fiars
27, cass.
Avril
21, j., Colm. Signature, 10.
Juin
24i déc. min. Dépôt des signature» et paraphes des notaires.
30, déc. min. Dépôt des signatures et
paraphes des notaires ,
Novembre
28, j.,Tr.etC. Téraoius, l3.
Mars
arr. CoJni, Témoins, 8.
Janvier 24, cass.
Adjudications aux enchères publiques, t.
Juin
3o, cass. Amendes, 1.
3o, cass. Poursuites, 3.
Novembre
8, déc. min. Amendes, 3. Cont.y 35.
08, ar. Douai. Actes notariés, 9.
Décembre
i3, ord. Patente, 1.
Mars
3o, déc. min. Amendes, 3. Cont.} 35
ti, déc. min. Annexe, 4-
19, cass. Langue française, s.
Février
20, cass. Date, 9.
28, cass. Demeure, 2.
Mars
16, cass. Poursuites, 3.
Juin
20, j. Cierm. Interlignes, 5.
Juillet
3, ord. Notaires, 3.
Décembre
Misa. Répertoires, 7.*
cass. Prohibitions , t>.
Janvier
27, déc. min. Interlignes, 5.
97, déc. min. Surcharges, 6.
18, déc. min. Annexe, 2.
Mai
3o, arr. Ang. Date, 5.
Août
18, cass. Signature, 6.
Octobre
3, déew Patente, 3.
Décembre
10, arr. Mets. Annexe, 5. Cont. , 7g
Février
t2, arr. Riom. Témoins, *.
12, arr. Riom. Témoins, 8.
17, dél. Aunexe, 10.
Avril
1, arr.Dij. Résidence, 14. Cont.. 25q5
Juillet
2», arr. Metz. Résidence, 10.
28, cass. Demeure, 3.
Août
10, j. Tr. Col. Témoins, i3.
Novembre
20, j. Riom. Témoins, 4>
20, arr, Riom, Témoins, 8.‘
TABLE CHRONOLOGIQUE
Janvier
i5, arr. Meta. Blancs, 7.
i5, c. de Meta. Poursuites, 4*
Mai
10, casa. Répertoires, 17.
Juin
xo, arr. Brus. Date, 4*
18, casa. Poursuites, 8.
Juillet
i5, casa* Date, xo. •
Août
5F, arr.Colm. Obligation, 2.
ctobre
7, déc. Parenté ou alliance, 3.
98, c. Toulon. Individualité, 3.
Juillet
2, casa. Répertoires, 17.
98, i. Brux. Surcharges, 3.
Décembre
l5, arr. Caen. Obligation, 3.
Mars
Avril
arr. Paris. Demeure, 5 (bis), c. de Paris. Poursuites, 4
e. Toulou. Signature, 5.
6, arr. cas». Signature,
Octobre
17, déc. min. Dépdr d*»
et paraphes des notaires, 4.
19, déc. min. Pep6» des signatures et paraphes des notaires, 3.
5, cass. Contraventions , I.
Cent., Si
c. Montp. Signature , 5.
arr. Meta. Minutes, 5. Cont ,, 63 o
Mari
Mai
Août
déc.
déc.
ord.
Janvier 8, cass.
8, cass.
Résidence, a.
Résidence, 4*
Résidence , 3.
Témoins, 16. Cont. , 58a
Individualité, 2.
Noms du notaire, 8.
Cont. , 5o7
Juin 4, cass Juillet
16, déc. min. Demeure, 6.
Août
9, inst. gén. Poursuites , I.
9, inst. gén. Poursuites, 5. Cont. ,591 il, arr.Orl. Testament, 1. Cont., 6Î9 18, arr. Bord. Testament, 1. Cont., 63y
arr. Poit; Individualité, 5.
arr .Riom. Témoins, 8.
Témoins, 4*
Mai
Juin
3, c. de Pan. Date, 4*
Février
27, c. Douai. Patente, 7.
Mars
eau. Ressort, 5.
arr.Colm. Actes notariés, 6*
art
Avril
Mai
Juin
Juillet
cass. Parenté on allianet, 4.
eau. Poursuites, A*
c. d'Ange. Interlignes, ô.
dél.
eau.
Blancs, 4> Individualité, 7.
Témoins, 6.
Concours de deux
notaires, 2.
Août
3o, cire. min. Blancs, 3.
3o, c. m.just. Poursuites, 6. Cont., 1061 Novembre
23, cass. Date, 4*
23, cass. Demeure, 2.
24, ord. Réiidenee, 9.
Février
If, c. de Paris Individualité, 6.
cass. Patente, 7.
Mars
Mai
ai.
Juin
Juillet
Mai
a r. Colmar Jours fériés, i .Cont. 3ô34
ar.Toulo. Responsabilité, 2.
Cont. vfit
déc. Obligation, 6.
cass. Ratures, 6
cass. Renvois, 3.
e. Borde. Concours de deux no Uires, 2.
cass. Ressort, 5,
cass. Ressort, 0.
ar.Toulo, Compromis,*!.
arr. Bourg. Actes notariés, 3.
Cont. i5a4
Juillet
28, ar. Colmar. Abréviations, 5,
28, ar:Colmar.Demcuxé, 5.
Décembre
21, ar.Grcnoh. Témoins, 10.
Janvier
8, ar, Douai. Notaires, 8.
«76 TABLE CHRONOLOGIQUE
jg, e.d' An pcrs. Individualité, 4*
26, ar. Bruxel. Abréviation*, 4*
Mar#
17, cas#. Individualité, 3.
3o. arr.Bourg.ParcntéouaIIian.,8.
Cont . 1889
Juillet
16, déc. Anne», 12.
Août jâf?
7, ar. Gréa. Demeure, 4*
7, ar* Gren, Témoin*, 17. Cont. 1767 97, cas*. Dépôt de contr.de ma-
riage des comm., a.
Cont. 1675
Octobre
F, dél. Patente, 6.
feembre
99, cas*. Responsabilité, 3.
Cont . 1740
j 12, cons. Blancs, 8.
j 2, cons. Noms de* notairef , 7.
97, cas*. Prohibitions, 4-
Janvier
14, dél. Poids et mesures, 4*
18, arr. Lyon .Date, 3.
18, arr. Lyon. Renvois, 5.
Février
