PRIETAIRE S U P E R I E U R CONTRE LE PROPRIETAIRE INFERIEUR

Uno fois l’accession accomplie dans los termes de l’art. 550, rattorrissement est acquis au proprietaire du fonds sur lequel il s’est constitue.

Los anciens commenlatours de la loi romaine donnaient au propriotaire superieur lo droit de reclamer une indemnite au propriotaire inferieur. (Yinnius, Inst., de Re r. divis., § 21,n°2; — Cujas, Inst., livre II, ch. Ier, n° 30.) Mais cette doctrino ne pouvait se soutenir sous le regime du Code civil. II convient d’ailleurs de remarquer que les atterrissements formes par Superposition sont en general une cause de dommage et non de benefice.

f. DROITS DF. l’uSUFRUITIER SUR l’aTTERRISSEMENT PAR

av ul sion. — D’apres Proudhon (de l’Usufruit, tome II, n° 527), J’usufruitier du fonds n’aurait pas le droit de jouir de l’atterrissernent par avulsion.

Sans doute, l’art. 50G ne lui attribue que l’alluvion et semble ainsi excluro les autres atterrissements. Mais, comrae le fait observer Demolombo (tome II, n° 112 bis), l’attribution des depots au nu proprietaire, meme dans le cas oü ils se seraient formes par Superposition, presenterait les plus graves inconvenients et preterait aux critiques les plus legitimes. Mieux vaut s’inspirer du principe de l’art. 597, en vertu duquel « 1 usufruitier jouit de tous les droits dont le proprietaire peut jouir ».

g. EXTENSION DE L’ART. 559 AU CAS d’üN TERRAIN BRUS-