PREMIÈRE PARTIE, CHAPITRE V

P.-E. Laviron. 1837; in-8° de 3 feuilles et demie. - 2e édition, 1839 j in-8° de 5 feuilles un quart.

Exposé de législation sur les faillites et les banqueroutes ; par M. -P. Coq, avocat à la Cour royale de Bordeaux. Bordeaux, 1838; in-8° de 110 pages.

La loi de 1838 a été, depuis sa promulgation, l'objet spécial des ouvrages suivants :

Explication de la loi du 28 mai 1838, su?- les faillites et banqueroutes-, par E. Longchampt. Paris, 1838; in-8°.

Commentaire analytique de la loi du 8 juin 1838 sur les faillites et banqueroutes, contenant le texte de la loi, l'examen des dispositions nouvelles quelle renferme, et le résumé comj)let de la doctrine et de la jurisprudence sur les dispositions conservées du Code de commerce ; par M.-A.-J. Lainné, avocat, ancien négociant, rédacteur en chef du Mémorial du commerce. Paris, 1839: 1 vol. in-8°.

Des faillites et banqueroutes ; par Agnel , avocat ; pour faire partie du Code de commerce expliqué, par Sauteyra. Paris, 1839; in-18.

Code des faillites et banqueroutes, ou recueil des travaux

préparatoires de la loi du 28 mai 1838, mise en conférence

avec le Code de commerce de 1807 et avec les projets, exposés

des motifs qui Font précédée-, par Thieriet. Paris, 1840;

1 vol. in-8°.

Guide du syndic dans les faillites-, par Noriovir. Paris, 1840; in-18.

Traité des faillites et banqueroutes d'après la loi du 28 maz*1838; par A.-C. de Saint-Nexent, docteur en droit et

avocat à la Cour royale de Paris. Paris, 1840-1843, 3 vol. in-8°.

Traite des faillites et banqueroutes d'après la loi du 28 mai 1838; par J.-M.-V. Gadrat. Toulouse, 1842-, 2 vol. in-80.

Traité des faillites et banqueroutes-, par Augustin-Charles Renouard, conseiller à la Cour de cassation. Paris, 1842 ; 2 vol. in-8°. — C'est la première édition du présent ouvragé. — Seconde édition, revue et augmentée. Paris, 1844. — Cette édition, mise en harmonie avec la loi helge du 18 avril I80I , par M. J. Beving, avocat à la Cour d'appel de Bruxelles, a été réimprimée à Bruxelles en 1853. — Notre présente troisième édition contient de nombreuses corrections et additions.

Guide gênerai des faillites et banqueroutes suivant la loi du 28 mai 1838; par Isidore Clairfond. Paris, 1842; in-8° de 5 feuilles.

Traite des faillites et des banqueroutes d'après la loi du 28 mai 1838 : par J. Esnault, avocat. 1843-1846; 3 vol. in-8°.

De la faillite, ver rongeur de la société, ou de l'infaillible destruction de ce fléau ; par madame M.-C. Goldsmid. Paris, 1846 ; in-8° de 19 feuilles, plus un portrait.

Des vices et a,bus de la loi des faillites et des réformes qui peuvent T améliorer-, par Pierre Gayet, commerçant. Paris, 1847;in-8°.

Faillite et banqueroute. Résumé de la législation, de doctrine et de jurisprudence sur cette matière ; par J.-A. Lèves-