‹ Traité des faillites et banqueroutesChapitre 60 sur 162 · PREMIÈRE PARTIE, CHAPITRE III · texte numérisé non relu

PREMIÈRE PARTIE, CHAPITRE III

nance, et plusieurs arrêts du Conseil. Toulouse, 1743, in-4°. Bou tarie, né à Figeac en Quercy le 10 août 1672, est mort à Toulouse le 2 octobre 1733. Il a placé à la suite de chaque article de l'ordonnance un commentaire fort clair, mais peu développé.

Nouveau commentaire sur T ordonnance du commerce du mois de mars 1673, par M. *¥¥ (Jousse), conseiller au présidial d'Orléans. Paris, 1755, in-12.

Les ouvrages de Jousse ont obtenu du crédit, et leur autorité est souvent invoquée. Ils sont judicieux, nets, exacts. Ses sages commentaires sur les diverses ordonnances qu'il a annotées ont dû à leur commodité pratique un succès qui a parfois été refusé à des œuvres d'une valeur scientifique plus considérable. Daniel Jousse, né à Orléans le 10 février 1704, est mort le 21 août 1781.

L'Esprit des ordonnances de Louis XIV, ouvrage où l'on a réuni la théorie et la pratique des ordonnances, par Salle, avocat au Parlement. Paris, 1758, 2 vol. in-8°.

L'ordonnance de 1673, avec les annotations, conférences et formules qui l'accompagnent, est comprise dans le 2e volume. Salle (Jacques-Antoine), né à Paris le 4 juin 1712, est mort le 14 octobre 1778.

Instruction sur les matières consulaires, par Peton, avocat et négociant à Morlaix. 1764, in-4°.

Jurisprudence consulaire, et instruction des négociants, par Bogue, agréé pour plaider au consulat, et associé au bureau d'agriculture d'Angers. Angers, 1773, 2 vol. in-12.

Cet ouvrage a été rédigé pour éclairer et guider la pratique des affaires, et il a atteint son but. C'est l'œuvre d'un praticien instruit et exercé. Mais la destinée de ces sortes de livres,

même lorsque, comme celui-ci, ils sont bien faits, est d'être facilement et nécessairement remplacés dès que change la législation.

Exercice des commerçants, contenant des assertions consulaires sur redit du mois de novembre 1563, le titre XVI de l'ordonnance du mois d'avril 1667, ensemble sur l'èdit du ■mois de janvier 1718 portant établissement d'une juridiction consulaire en la ville de Valenciennes , avec les déclarations interprétatives et des arrêts de règlement, des idées, projets et parères sur la partie des lettres de change, billets à ordre et au porteur, et sur plusieurs autres affaires de commerce, avec différentes questions, remarques et consultations, suivies d'une chronologie des ordonnances sur les faillites et banqueroutes . Paris, 1766, in-4°.

Ce long titre contient l'analyse de cet important recueil, dont l'auteur, P.-J. Nicodème, né en 1735 à Valenciennes d'une ancienne famille de cette ville, y a été négociant, consul et échevin. La plupart des dissertations insérées dans cette utile collection avaient déjà été publiées, notamment dans le Journal du Commerce, Nicodème est l'auteur du plus grand nombre ; plusieurs sont de Rogue, et se retrouvent textuellement dans sa Jurisprudence consulaire ; de Marcandier, membre de la Société d'agriculture de Bourges et de la Société économique de Berne 5 de Poitevin, négociant à Paris, et de quelques autres. On y trouve d'excellentes discussions sur les lettres et billets de change, sur les protêts, sur la solidarité, sur la revendication en cas de faillite, sur les ouvertures de faillite, sur les droits des créanciers hypothécaires. Cet ouvrage, malgré son mérite réel, offre les inconvénients inhérents aux recueils de pièces : il pèche par la méthode et manque d'unité.

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