Pïiin d'épice. — 250 grammes par échantillon
43. Fruits secs, fruits confits ou glacés. — 125 grammes par échantillon.
44. — Produits de la charcuterie : saucisses, cervelas, saucissons, andouilles, andoicillettes, pâtés de foie^ galantine^ rillettes, fromage de cochon, jambon, salaisons, lard fumé ou salé, poissons fumés ou salés. — 150 grammes par échantillon.
Prendre toutes les précautions pour que les échantillons soient semblables.
^o. Fromages secs (gruyère, hollande, roquefort, parmesan^ etc.). — Prélever quatre morceaux aussi identiques que possible de 125 grammes chacun.
46. Pain. — Prélever quatre échantillons de 125 grammes environ, chacun aussi semblable que possible, dans un même pain ou dans deux pains semblables.
- V. — Conserves
On prélèvera quatre échantillons identiques, c'est-à-dire qu'on s'assurera qu'ils portent les mêmes inscriptions, qu'ils sont du même modèle et du même prix.
47. Conserves de viande, gibier, volaille, pioisson, légumes, fruits, à Vhuile, au vinaigre, au vin blanc, au sirop, au sel, etc., en boites en fer-blanc, terrines, bocaux ou flacons. — On prélèvera quatre boîtes, terrines, bocaux ou flacons du plus petit modèle.
IniCUMENTS Srn les fraudes ex GENERAL 3o!;'
CIRCULAIRE DU 20 FÉVRIER l9uT.
A MM. les Directeurs de laboratoires agréés par VÉtat sur V organisation et le foncticnnement du serrice d-anaJ. \ise des écha/itiUons provenant de prélèvements.
Analyse.
Méthodes officielles. — Coniorméraent aux prescriptions de l'article 12 du décret du 31 juillet 1906. les laboratoires ne peuvent employer gue les méthodes indiquées par la Commission technique permanente.
Ces méthodes seront pubhées et leur seront communiquées au îur et à mesure de leur étahhssement arrêté du IS janner 1907 .
En laLsence d'instructions spéciales, ils procéderont à l'analvse par les méthodes qui leur paraîtront les plus propres à déceler les fraudes.
L'examen des échantillons ne comporte pas forcément Texécution de toutes les opérations décrites dans les notices émanant de la Commission technique permanente, le résultat de certaines d'entre elles pouvant rendre inutile l'exécution de certaines autres.
Interprétation des ré§iiîtat§.
Le rôle des laboratoires est de faire un tria^-e parmi les échantillons cpai leur seront transmis : aussi l'examen qui leur est demandé n'a-t-il aucun des caractères d'une expertise véritable.
L'appréciation donnée par le laboratoire constitue, pour Tautorité judiciaire, une indicatioD. une présomption, qui justifie l'ouverture d'une instruction.
Il appartient aux directeurs des laboratoires agréés d'interpréter les résultats analytiques ei d'établir les conclusions sous leur responsaljilité. Aucune règle fixe ne peut leur être imposée à cet égard.
Toutefois, le ministre de l'Agriculture leur transmettra, par voie de chculaires appropriées, des indications émanant de la Commission technique permauente, de nature à facihter leur tache, et, notamment, les données analytiiques sur lescjuelles ils pourront s'appuyer.
Les directeurs de ces laboratoires peuvent apporter une grande sévérité dans leurs jugements, puisque, d'une part, tout échantillon fraudé cju'ils laisseraient passer ne pourrait plus être incriminé et c£ue. d'autre part, nulle condamnation ne saurait résulter injustement de leur appréciation : la réalité du déht ne pouvant être étabhe que par l'expertise contradictoire ultérieure, laciuelle est faite dans des conditions qui donnent toute garantie .aux intéressés.
Dans le cas oii les indications portées sur l'étiquette paraîtront insuffisantes, les directeurs pourront demander au service administratif expédi-
A>'>'EXES
teur les renseignements complémentaires qu'ils jugeront utiles et susceptibles de préciser la nature du produit, ainsi que la dénomination et les conditions dans lesquelles il est mis en vente, A l'exception du nom et de l'adresse du propriétaire de la marchandise prélevée, ainsi que du lieu du prélèvement, toutes les circonstances mentionnées au procès-verbal de prélèvement peuvent leur être communiquées, dans le but de reconnaître les infractions à la loi du 1-^^ août 1905.
Livres de laboratoire.
Les laboratoires devront avoir, pour chacun des départements de leur ressort, un hvre sur lequel les échantillons provenant de prélèvements seront inscrits à leur date d'arrivée au laboratoire, sous le numéro du service administratif porté sur l'étiquette. La désignation de l'échantillon sera faite par la transcription exacte des indications portées sur cette étiquette.
Les résultats analytiques seront ensuite inscrits, ainsi que la conclusion en résultant.
Enfin, la date à laquelle le résultat aura été adressé au préfet sera mentionnée.
Traiismissloii des ré^iiUaîfi.
Délai, — Aux termes de larticle 13 du décret du 31 juillet 1906, ce résultat doit être adressé au préfet dans un délai de huit jours à dater de la réception de 1 échantillon. Mais, d'une manière générale, les directeurs sont invités à faire connaître les résultats dans un délai aussi court que possible.
Rédaction de la répojise aurc préfets. — Pour tous les échantillons reconnus bons, les directeurs se borneront à envoyer un bulletin disant que
les échantillons portant les numéros . n'ont révélé aucune
infraction à la loi du 1^' août 1905.
Dans le cas contraire, ils adresseront, pour chacun des échantillons, un bulletin portant, avec leur conclusion, les résultats analytiques qui l'auront motivée.
Il est inutile d'accompagner ces bulletins d'une lettre d'envoi.
Reii§elg:»euient^ leciinif|iie§i.
Les directeurs de laboratoire correspondront directement avec le ministre de l'Agriculture (service de la répression des fraudes) pour tous les renseignements techniques dont ils pourront avoir besoin. Ils le tiendront au courant des observations qu'ils seront amenés à faire au cours de l'application des méthodes officielles et lui adresseront, pour être soumis à la Commission technique permanente, les perfectionnements qu'ils pourraient être amenés à découvrir et qui, après étude de cette Commission, pourront être adoptés et prescrits officiellement.
