Traité des fraudes alimentaires, agricoles et médicamenteuses /

Louis Courcelle

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De quoi ça parle

Animaux, étoiles, insectes, découvertes racontées par ceux qui les ont faites. 25 h 00 (100 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

A en croire Vauvenargues le commerce serait l'école de la tromperie ^ Le moraliste exagère évidemment. Toutefois, il faut reconnaître que Pesprit de fraude, pour ne pas être général, est assez répandu et que tous les législateurs ont senti qu'ails devaient protéger la société contre les actes de déloyauté commerciale et les réprimer par des peines sévères.…

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Chapitres

• DANGERS DES FRAUDES. NÉCESSITÉ DE LEUR REPRESSION15 min
• TITRE PREMIER30 min
• TITRE II15 min
• De la tromperie15 min
• Contrats auxquels s'applique l'art15 min
• Marchandises auxquelles s'applique l'art15 min
• Des divers modes de tromperie prévus par l'article J15 min
• C. — Tromperie sur la quantité des choses livrées15 min
• Te.ntative de tromperie45 min
• C. — Infractions de la compétence du tribunal correctionnel45 min
• Eléments du délit15 min
• C. — Produits destinés â être vendus15 min
• De la TENTATIVE DE LA FALSU^ICATION15 min
• PÉNALITÉS15 min
• Tentative15 min
• Connaissance par l'acheteur de la falsification15 min
• Généralités, éléments du délit15 min
• PÉNALITÉS15 min
• DÉTE>TIO.\ SANS MOTIFS LEGITLMES15 min
• LOCAUX AUXQUELS s'aPPLIQUE l'aRT30 min
• INSERTION DANS LES JOURNAUX ET AFFICHAGE DU JUGEMENT DE CONDAMNATION15 min
• I. — ■ Fait lmputable au coxdaminé15 min
• Récidive spéciale15 min
• SURSIS A L'ÉXÉGUTION DES PEINES15 min
• SAISI LA JUSTICE15 min
• SUBVENTIONS AUX COMMUNES QUI ONT ORGANISÉ UNE POLICE MUNICIPALE1 h 15
• CHAPITRE II30 min
• GÉNÉRALITÉS15 min
• De l'emploi de l'huile de coco dans la fraude des BEURRES15 min
• I. But ET OBJET DE LA IVOUVELLE LOI15 min
• Economie de la législation sur les .beurres15 min
• Distinction légale entre le beurre et la margarine15 min
• Interdiction de colorer la margarine15 min
• Disposition spéciale relative a l'adjonction15 min
• III. — Modes de surveillance des fabriques15 min
• Procédure actuelle des PRÉLÈvaMENxs et expertises15 min
• YiNS PIQUÉS ou FLEURIS15 min
• ACESCENCE ou ACIDITE DU VL\, VIXS AIGRIS15 min
• Vl>S MONTÉS, TOURNÉS. YlNS BLEUS15 min
• Maladies de la graisse : vins gras, huileux, filants15 min
• Vl^s aMERS15 min
• Influence du bois employé a la construction des barriques15 min
• GouT de fût15 min
• Altérations par les bouteilles15 min
• AltÉRATIO?vS provenant DES ROUGHONS15 min
• Cuivre15 min
• Zlxc15 min
• Arsexic15 min
• Sro>'tia>"e15 min
• Baryte15 min
• Altération par le soufre15 min
• Altérations artificielles, coupage15 min
• NÉCESSITÉ DE MESURES PRÉVENTIVES CONTRE LA FRAUDE15 min
• EXUMÉRATION DES MESURES ÉDICTÉES PAR LA L0[ DU 29 JUIX30 min
• INDICATIONS A PORTER SUR LES FUTS. TiTRES DE MOUVEMENT15 min
• PÉNALITÉS. — Circonstances atténuantes. — Récidive15 min
• Répression des falsifications15 min
• C. — Alcoolisation et mouillage30 min
• Acquits fictifs15 min
• INTERDICTION DE LA CIRCULATION DES PIQUETTES15 min
• Dispositions spéciales a la ville de paris15 min
• Législation antérieure a15 min
• LOI DU 22 AVRIL 1905, ART15 min
• LÉGISLATION ACTUELLE15 min
• ARTICLES DE LA LOI VIOLEE15 min
• Maintien de la prlaie des indicateurs15 min
• Objet de l'art15 min
• Application de l'art15 min
• LÉGISLATION ANTÉRIEURE15 min
• Origine et but de l'art15 min
• Altérations spontanées15 min
• Altérations par les sels métalliques15 min
• Impuretés15 min
• Abaissement du titre15 min
• Saveur, coloration et bouquet artificiels15 min
• Rhum15 min
• Kirsch15 min
• Arsimhe15 min
• BlTTER15 min
• Genièvre15 min
• Vente ou mise en vente d'engrais ou amendements15 min
• I>DICAT10.V DE LA PROVENANCE ET DE LA TENEUR DE l'eNGRAIS15 min
• Procédure .a suivre pour la determlvatio^ des 3latières15 min
• DE LA SACCHARINE15 min
• DE LA SACCHARINE15 min
• CHAPITRE15 min
• Graisse15 min
• Acidité15 min
• sf:)IRCIssEME^■T15 min
• I. — Etahles30 min
• FABRICATIO.X ET YE>'TE DU SAINDOUX. ARTIFICIEL15 min
• FABUIGATIO.X ET YE?<TE DU SALNDOUX ARTIFICIEL15 min
• CHAPITRE IV15 min
• DE LA BIÈRE15 min
• Altérations spontanées15 min
• Altérations par des métaux15 min
• DE LA BIÈRE15 min
• DU VINAIGRE15 min
• SUBSTANCES MÉDICAMENTEUSES15 min
• CHAPITRE V45 min
• CHAPITRE VI15 min
• ŒUX GÉNÉRAUX s'aPPIJQUAXT A TOUTES LES DEXRÉES30 min
• DÉCRET DU 31 JUILLET15 min
• TITRE III15 min
• Bières. — Une bouteille ou une canette15 min
• Vi,iaAgre. — Un htre15 min
• Confitures, miels — Pots de 250 grammes environ15 min
• Moutarde e7i pâte. — 75 grammes environ par échantillon15 min
• Chicorées. — Paquets de 125 grammes15 min
• Thés. — 125 grammes par échantillon15 min
• Pïiin d'épice. — 250 grammes par échantillon15 min
• E-\ DATE DU 26 FÉVRIER30 min
• A M. LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE15 min
• ARRETE15 min
• ARRÊTE15 min
• DU 14 JANVIER15 min
• ARRÊTÉ DU 21 MARS15 min
• PRÉLÈVE3IEWTS DE SEMENCES, TOURTEAUX ET AUTRES FOURRAGES CONCENTRÉS15 min
• SEMENCES15 min
• TOURTEAUX ET AUTRES FOURRAGES CONCENTRÉS15 min
• DÉCRET DU 5 JUIN15 min
• ART. O15 min
• ART. S15 min
• I.OÎ du lO avril uiodiGée par la loi du •tS juillet15 min
• DOCUMENTS SL"R LE BEURRE ET LA MARGARINE15 min
• DOCUMENTS SUR LE HEURRE ET LA MARGARL^E15 min
• DÉCRET15 min
• ART. (S15 min
• DOCUMENTS SUR LE BEURRE ET LA MARGARINE15 min
• DOCUMENTS CONCERXAM LES FRAUDES SER LA BIERE15 min
• C. — Documents sur les cidres et poirés15 min
• ENGRAIS15 min
• DÉCHET DE MAI15 min
• EXTRAIT DE L'ARRÊTÉ DU 19 JUIN15 min
• CIRCULAIRE DU 15 JANVIER15 min
• DOCUMENTS CONCERNANT LES ENGRAIS15 min
• DOGUMEINTS CONCERNANT LES ENGRAIS15 min
• D0CU3IE.\TS SUR LES GRAISSES ET HUILES COMESTIRLES15 min
• DÉCRET DU 21 MARS15 min
• DOCUMENTS SUR LES LIQLEURS ET SIROPS15 min
• I. — Substances médicamenteuses15 min
• TITRE I15 min
• TITRE III15 min
• I.OÎ du G avril tHi15 min
• AU SUCRAGE DES VENDANGES15 min
• DE DÉTENTION DE SUCRE15 min
• ARRONDISSEMENT15 min
• Pénalités (art15 min
• II. — Interdiction de la mise en consommation15 min
• III. — Formalités a la circulation des marcs de raisins15 min
• IV. — Acquits fictifs15 min
• Visa des acquits en cours de transport (art. 12, l15 min
• V. LXTERDICTIONS DE LA CIRCULATION DES PIQUETTES EN VUe15 min
• I. — Acquits blancs portant certificat d'origine15 min
• III. — Imprimés15 min
• Déclaration de récolte Art15 min
• Déclarations a faire par les acheteurs de moûts15 min
• ET DES LEVURES ALCOOLIQUES ART15 min
• DE COMPOSITION SECRETE OU INDÉTERMINÉE ART15 min
• ET DU COMMERCE DES SUCRES ET GLUCOSES15 min
• Rétribution aux receveurs buralistes15 min
• Visa des acquits en cours de transport15 min
• Récidive légale en matière de fraudes commerciales15 min
• DÉCRET DU 3 SEPTEMBRE15 min
• AN IV EX ES15 min
• TITRE IV15 min
• A. — ALLEMAGNE15 min
• I. — SURVEILLAXCE PAR LA POLICE SAMTAIRE15 min
• Doivent être retirés de la circulation15 min
• III. — Prises d'essai a l'établk30 min
• DANEMARK15 min
• FRAUDES SUR LE CAFE15 min
• B. — CAFÉ ITALIE15 min
• ALLEMAGNE15 min
• FRAUDES SLR LE CAFE15 min
• FRAUDES SLR LE CAFÉ15 min
• FRAUDES SUR LE THE15 min
• G. — THÉ ITALIE15 min
• C. -- CHICORÉE BELGIQUE15 min
• E. - CACAO ET CHOCOLAT15 min
• FP.ALDES SUR LE CACAO ET LE CHOCOLAT15 min
• ETATS-UNIS15 min
• F. — ÉPICERIES15 min
• FRAUDES SUR LES EPICES15 min
• FRAUDES SL'R LES ÉPIGES15 min
• FRAUDES SUR LES ÉPICES15 min
• G. — DENRÉES ALBIEXTAIRES EX GÉNÉRAL ALLEMAGNE15 min
• AUTRICHE45 min
• LÉGISLATIONS30 min
• FALSIFICATION15 min
• ARTICLE15 min
• RÉPUBLIQUE ARGENTINE15 min
• HONGRIE15 min
• HOLLANDE15 min
• ESPAGNE15 min
• PORTUGAL15 min
• SUÈDE15 min
• ETATS-UNIS D'AMÉRIQUE15 min
• COLOMBIE1 h 30
• L. — VINS PÉROU15 min
• FRALDES SUR LES VL\S15 min
• CHAPITRE PREMIER15 min
• Tentative de tromperie15 min
• Pénalités15 min
• Pénalités15 min
• Locaux auxquels s'applique l'article15 min
• Récidive spéciale15 min
• CHAPITRE II15 min
• Modes de surveillance des fabriques15 min
• sécessité de mesures préventives contre la fraude15 min
• C. — Alcoolisation et mouillage15 min
• C. — Réglementation de la circulation et de la détention des15 min
• Acquits fictifs15 min
• Dispositions spéciales à Paris15 min
• Abaisssement du titre15 min
• Vente ou mise en vente d'engrais ou amendements15 min
• C. — Personnes punissables15 min
• CHAPITRE III15 min
• CHAPITRE IV15 min
• DOCUMENTS LÉGISL.\TIFS ET ADMINISTRATIFS FRANÇAIS15 min
• I. — Substances médicamenteuses15 min

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