TITRE

TABLE DES TITRES , etc. 468

TITRE IL Des Effets de la chose jugée pag. 39

Chap. ï." De l Hypothèque judiciaire. ... 4*^ Sect. u>'I(^ue. Dissertation 4^

Chap. IL Règles théoriques sur l exécution. 5i

Sect. L" Doit procède la Force de l exécution publique 67

Sect. IL Quels Jugemens et Actes sont susceptibles de l'exécution publique . . 60

Sect. IIL Des Conditions d'où dépend t exécution publique. 67

Sect. IV. Des différens Points de vue sous lesquels on peut envisager l'exécution j3

Sect. V. Des Actions incidentes à tinstance d exécution forcée 81

SECONDE PARTIE. Des Voies extraordinaires contre les jugemens 86

TITRE L" De la Tierce opposition .... 91

Chap. L" Qui peut former la Tierce opposition g7

Sect. L" De l Intérêt t . . . 99

Sect. IL De la Qualité loa

§. I.*' Comment on est .^ ou non , partie au procès io4

§. IL Que faut-il pour pouvoir se plaindre de ri avoir pas été appelé au procès . . . 1 1 3

Sect. III. Résumé ^ et Application à quelques exemples 11^

Tom. è. 5o

466 TABLE DES TITRES, etc., Chap. il Quels Jugcmcns sont susceptibles

de la tierce opposition pag. rajs,

Châf. IIL Des Règles spéciales et des Effets de la tierce opposition i38

Sect. I/* Quel irihuncd doit en connaître . ibid.

Sect. il La Tierce opposition est -elle une action temporaire ? i45

Sect. IIL Des Effets de la tierce opposition 145

'flTRE IL De la Requête civile i5i

Chap. I." Qu'est-ce que la Requête civile. . ibid.

CiiAF. IL En quelles Matières et contre quels Jugemcns la requête civile est-elle ouverte? i63

Sect. I." En quelles Matières a lieu la

requête civile 164

Sect. IL Quels sont les Jugemens civils,

susceptibles de requête civile- 17?

§. L" Des Jugemcns non préjudiciables . 175

§. IL Des Jugemens acquiesces 177

§\ m. Si ton peut se pourvoir isolément contre quelques-unes des dispositions

d'un jugement i85

§. I V. Un Jugement déjà attaqué par la requête civile est -il une seconde fois susceptible de cette voie? 187

Chap. IIL Des Ouvertures de requête civile. 190 Sect. L" Moyens résultans du fait de la

la partie iç)'*,

§. L" Du Dol personnel. 19S

^\ IL Du Faux reconnu ou déclaré . . 197

DU TRAITÉ DES JUGEMENS. 467 5. ^1. De la Rétention de pièces décisiçes.T^. 200 Sect. il Moyens de requête ci<>ile proi>e-

§. I." Des Nullités de procédure. . . . . 2o5 §\ IL Des Adjudications au-delà., ou endeçà., ou hors la demande 214

§. 1 1 1. De la Contrariété entre deux jugemens ., ou entre plusieurs chefs duii

même jugement. 219

Sect. III. Du Défaut absolu de défense., eu de la défense non valable des privilégiés. . t . 224

tiiiAPi IV. Des Conditions ., Formes et Délais nécessaires pour rendre la requête

civile recevable 23o

Sect. I." Des Conditions préalables à

l exercice de t action 281

^. L" De la Consignation 232

^. IL De la Consultation i . 287

Sect. 1 1. Des Conditions relatives à l'exercice de l action. 240