L'ABEILLE

Contrefaçon condamnée.

3l8 CHAPITRE V.

6^ 11 faut reconnaître, en confirmation du jugement cantonal, que la marque des machines à coudre de Bielefeld (fig.n^63) est illicite parce qu'elle tend à créer une confusion facile avec les marques de la G'*" Singer (fig. n*^ 6i et 62). Il est vrai que la marque incriminée ne reproduit pas Toriginal tel quel, mais qu'on e?i a de diverses manières modifié les détails. Cependant en considérant l'impression d'ensemble produite par les deux marques, ces dernières présentent entre elles assez d'analogie pour provoquer la confusion ; en effet, le motif principal et caractéristique de la marque de la compagnie demanderesse est la combinaison d'un grand S latin, inséré dans un médaillon ovale, avec un dessin particulier, disposition qui se retrouve dans la marque des machines de Bielefeld. La demande doit donc être déclarée fondée en principe. (Trib. féd. 10-12 janvier i885, Singer et O® c. Aebischer et consorls, R. O., t. XI, p. 54, cons. 5)*.

194. Dissimulation de l'élément distinctif. — Les ruses des contrefacteurs sont innombrables ; on n'en épuisera jamais l'énumération. 11 arrive parfois que des marques, en réalité fort dissemblables lorsqu'on les considère pour elles-mêmes, sont si habilement dissimulées sous les dispositions de l'emballage, du pliage ou du paquetage de la marchandise que, grâce à cette modification factice, elles présentent entre elles des analogies prêtant à la confusion.

* V. encore Trib. féd. 19 mai 1881, R. G., i. VII, p. Sgo, cons. 4> Lisler et Gie c. Dûrsteler (v. fig'ures n«8 64 et 05, infra p. 32 1). — Trib. féd. 19 mai 1881, Lister et Cie c. von der Mûhll, Burgy et Cie, R. 0., t. VU, p. 4o6, cons. 4- (^'- fig'ures n«8 77 et 78, infra p. 33i.) — Trib. féd. 6 octobre 1882, Egli et Sennhauser c. ReiflF-Huber, R. G., t. VIII, p. 84o, cons. 4 (v. fig-ures nos O9 et 70, infra p. 32.')). — Trib. féd. 29 septembre i883, Suchard c. Maestrani, R. 0., t. IX, p. 288, cons. 3 (v. [{«('ures n»» 5o et 5i, supra p. 807). — Trib. féd. i4 décembre 189."), Kuenzer et C>e c. Baumann, Zeifsch, fur schip. Recht, N. F. 1890, annexe p. 71 et 72. — Cour de Genève 22 décembre 1894, Zaracosta et Cie c. Jacobo et Zani, Sem, jud,, 1895, p. 189. — Trib. de commerce de Genève 24 juin 1886, Crosse et Blackwell c. Grandjean et C»«, Sem. jiid., 1886, p. 458.

(:0?iTREFA<,a)S f^T IMITATION FRACUiri.KrSK. 3 I ()

Conr d'Appel du canton de Friboarg 8 octobre 1884

CondamnatioD.

Tribunal fédéral 10-12 ianvier 1885 — Confirmation.

Singer el C'e r. Arhitcher el contorlt.

Marques déposées pur la r

Contre ra^on condamnée.

Sac CIIAPITRK V.

Le principe que nous venons d'étudier dans les para^aphes précédents trouve ici son application. Puisqu'il faut apprécier les marques d'après le souvenir qu'elles laissent dans l'esprit de l'acheteur, et en considérant leur image d'ensemble et non les détails de leurs éléments, il va de soi que le juge ne doit s'en rapporter qu'à la manière dont la marque est présentée au public et non à des caractères différentiels soigneusement dissimulés ^

Ce cas se présente fréquemment lorsqu'une marque est composée de plusieurs champs qui s'appliquent sur les différents côtés d'un paquet, de telle sorte que l'ensemble n'en est pas visible synoptiquement. Il suffira que l'une des faces de la marque, celle qui recouvre la partie supérieure de la boîte ou du paquet par exemple, puisse prêter à la confusion ()our que l'imitation existe, et il serait injuste d'arguer de la différenciation des autres champs de la marque, qui ne sont pas visibles du même coup d'œil, pour repousser l'imitation frauduleuse *.