‹ Traité des marques de fabrique et de commerce, des indications de provenance et des mentions de récompenses industrielles en Suisse, comprenant l'étude du droit comparé et du droit internationalChapitre 7 sur 93 · PARTIE SPÉCIALE · texte numérisé non relu

PARTIE SPÉCIALE

Hisloire des airqifs de ribriqne ei S

ig. Formes diverses sous lesquelles a les marques dans l'histoire de leur dével

L'étude des anciennes marques de fabrique Suisse offre pour le juriste une réelle diffii domaine encore lout à fait inexploré, et c d'historien que de rechercher patiemment les peuvent servir à écrire une monographie sur sujet.

Nous ne pouvons reproduire ici que le résul plet de nos recherches personnelles, g-uidée: rares publications, mais éclairées par la bien boration d'amîs érudits et de plusieurs archivi: tonaux qui ont bien voulu rechercher les m cernant d'anciennes marques de fabrique p à notre disposition. Nous leur adressons Ici n^ remerciements.

Comme nous l'avons déjà vu dans noire p générale, l'institution des marques de fabriqu< pée de germes fort anciens, qui, en se tra; déterminé la notion de la marque de fabrique la connaissons aujourd'hui.

Puisque la marque de fabrique est destin* fabricanl, il est tout naturel d'en rechercher l'oi dans une simple indication verbale de la pen cant. Les plus anciens documents que l'on Suisse à cet égard sont des cloches fondues s portant l'indication du fondeur.

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HISTORJQUE. PARTIE SPECIALE. 4'

On sait du reste que ce fut une coutume courante parmi les fabricants du moyen âg'e que d'apposer sur leurs produits une mention expresse du nom du fabricant au moyen de formules parlantes telles que : Un tel ma fait y Un tel ma fondu, Donnas Hugo me fecit Jîeri^j et une foule d'indications analogues désignant la personne du fabricant.

Après ces indications verbales viennent les monogrammes d'artistes; ce sont les premiers signes conventionnels désignant la personnalité de l'artiste. Puis le monogramme devient une marque proprement dite, c'est-à-dire ime figure, un emblème, mais désignant encore un artiste, non une fabrique. Enfin, par une généralisation de la notion de la marque, celle-ci ne représente bientôt plus un individu envisagé au point de vue de son travail ou de son talent personnel, mais une institution commerciale, ce qui correspond à notre notion moderne de la marque de fabrique.

20. Monogrammes et marques d'artistes. Marques d'armures. — Les monogrammes et les marques d'artistes sont très nombreux dans l'histoire des industries artistiques de notre pays. « Les artisans et les ouvriers du XIP au « XIV® siècle, écrit M. Genoud dans le Village suisse j « avaient chacun leur marque de fabrique dont ils se mon- « traient excessivement jaloux. Les procès pour délits de € contrefaçon n'étaient pas rares ^ » M. Genoud ne cite malheureusement pas la source de ses informations, à laquelle nous aurions bien voulu pouvoir puiser des détails plus circonstanciés. Il a reproduit à la page 59 de la dite publication des marques d'ouvriers des XIIP et XIV® siècles copiées sur les remparts de Fribourg et sur la chapelle de Perolles.

Les plus anciennes marques d'artisans que nous ayons

' Catalogue de TArt ancien à TExposition nationale de Genève, no 2G68.

' Aperçu de Thistoire économique de notre patrie, étude de M. Léon Genoud, publiée dana le Village suisse à V Exposition nationale de Genève, 4nie, 5me et 6«n« livraisons.

personnellement rencontrées dans notre pays se trouvent sur les armures dont la fabrication remonte en Suisse d'après les documents officiels, au XV* siècle, mais il est probable qu'il existait déjà des armuriers au XIV® siècle. On les distinguait en Pantzermacher qui fabriquaient des cottes de mailles, et les Harnischer qui fabriquaient les armures proprement dites. Bien que toutes les armures fussent marquées, il est rare de trouver aujourd'hui la trace de ces marques. Le temps, la rouille et surtout l'ignorance des personnes à la garde desquelles les arsenaux furent confiés, ont été les divers facteurs de cette disparition. On sait que beaucoup de conservateurs d'arsenaux ont usé de la lime et de toutes sortes d'instruments et de drogues pour rendre aux armures le brillant qu'elles avaient perdu. Les armes des plus belles collections ont souffert du fait de ces nettoyages mal compris un préjudice irréparable.

L'étude des marques des armuriers suisses reste à faire ; les quelques spécimens trouvés dans diverses collections sont trop rares et encore trop mal déterminés pour pouvoir faire l'objet d'une étude spéciale. Il ne faut du reste pas oublier que la plus grande partie des armures de nos collections et de nos musées provient de l'étranger, notamment de Nuremberg, de Cologne et d'Augsbourg. On y trouve assez souvent des marques attribuées aux armuriers de ces différentes villes. En ce qui concerne l'étranger, il existe du reste des ouvrages spéciaux reproduisant les marques de nombreux armuriers français, allemands, italiens et espagnols ^. Nous savons même qu'il existait pour les armes, à coté de la marque de l'artiste, des poinçons de provenance déterminant le lieu de fabrication. On peut citer à titre d'exemple la

* V. notamment Handbach der Waffenknnde, par Wendelin Boeheim, Leipzig, 1890; et Meisier der Waffenschmiedekunst von XIV bis ins XV/II Jahrhundert, par le même. Berlin, 1897; v. aussi Ris Paquot, Dictionnaire des marques et monogrammes.

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fameuse marque du loup de Passau, à laquelle sa notoriété a valu les honneurs d'une usurpation on peut dire universelle. Dans ce domaine, comme dans tout autre, la contrefaçon et l'imitation ont été dès le début une des entraves de l'activité industrielle.

21. Marques d'orfèvres. — Le poinçon de provenance accompagnant la marque du fabricant apparaît plus fréquemment encore sur les objets d'orfèvrerie qui portent presque toujours cette double désignation du lieu de fabrication et de la personnalité de l'artiste. Les plus anciennes marques d'orfèvres connues en Suisse sont celles des orfèvres fribourgeois qui remontent au milieu du XV® siècle. Sauf cette exception, l'usage des marques d'orfèvres ne devint général en Suisse que dès le XVP siècle. Depuis cette époque tous les objets d'or et d'argent, sous réserve des exceptions qui confirment la règle, portent le poinçon de la ville ou du canton dans lequel ils ont été fabriqués et la marque de l'orfèvre. Celle-ci consiste tantôt en initiales, tantôt en une figure^ parfois aussi en une combinaison d'un emblème avec les initiales. Ces marques sont du reste très petites, comme les poinçons, et dès lors fort difficiles à déchiffrer. Il est donc vraisemblable, à en juger par la régularité avec laquelle on retrouve les marques sur les pièces d'orfèvrerie suisse qu'il dut exister dès le XVP siècle dans tous les cantons des ordonnances rendant la marque des orfèvres obligatoire. Malheureusement les éludes isolées publiées sur celte matière sont encore loin de permettre de préciser la date et la nature de cette réglementation.

En ce qui concerne le canton de Genève, l'obligation de la marque doit remonter à une époque fort ancienne, car M. Guillaumet-Vaucher cite dans sa notice historique sur l'orfèvrerie à Genève une convention passée en 14^4 entre l'évêque Jean de Brogny et une délégation de huit maîtres orfèvres ordonnant la création d'un nouveau poinçon, ce

qui donne à penser qu'il en existait déjà un auparavant, qui devait être apposé sur tous les objets fabriqués ^.

Les règlements et statuts touchant la réformation de Tétat des orfèvres et changeurs du 20 avril i566* contiennent en tous cas une disposition plus précise sur l'emploi de la marque, prescrivant c Que tous maistrés besoignans en ceste « cité auront à faire nouveaux poinçons qui devront estre « imprimez sur une plaque de cuyvre qui se tiendra en la tf maison de ville, desquels seront tenus les dits maistrés 0 marquer leurs ouvrages, et après porter leurs dits ouvrages « aux commis ou à celui d'iceux qui aura le poinçon de la

< Seigneurie Et afin que nul ne puisse commettre fraude

« et abus par le moyen des dits poinçons, est commandé « à tous les dits orfèvres qu'ils ayent à rapporter dans huit « jours après la publication des présentes tous leurs anciens « poinçons pour estre cassés et rompus. »

Qu'est devenue cette plaque de cuivre sur laquelle se trouvaient imprimées toutes les marques des orfèvres genevois? C'est ce que nous n'avons pu savoir. 11 est fort à craindre que cet intéressant document, qui ne figure dans aucun de nos musées ne soit à jamais égaré.

M. Rosenberg a reproduit dans son ouvrage sur les marques des orfèvres un assez grand nombre de marques suisses, mais ce n'est qu'un premier travail sur ce sujet, encore très imparfaitement étudié. Nous donnons d'autre part en note une indication bibliographique des ouvrages relatifs à l'orfèvrerie suisse ^.

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