‹ Traité des prescriptionsChapitre 222 sur 252 · Passage de même · texte numérisé non relu

Passage de même

43;r. Fenîtres d jour plein f converties , perutant trente ans, en jour à fer maillé , la servitude est réduite. Vice versa, la, servitude est augmentée.

43s. Si n'ayant qu'une fenêtre, on en ouvre une seconde, après trente ans la servitude est accrue. Elle est réduite si, ayant xleux fenêtres , l'une reste trente uns supprirtu'e.

439. Servitude de ne pas exhausser est perdue dans la partie élevée depuis trente ans, et conservée dans l'autre partie.

440» En servitude discontinue , il n'est pas de prescription pour faire acquérir au delà du titre.

44 1« Exemple d'appticatienau chemin.

442. L'usage d'une partie de cette servitude la conserve dans l'étendue du titre. Exemples.

443. Mais la réduction s'opère par l'cjfet de la contradiction pendant trente ans.

444- Si la servitude a deux objets distincts, on peut perdre l'un

quand on conserve l'autre.

445. En usant d'une servitude différente de celle du titre , on

perd l'une et l'on n'acquiert pas l'autre. 44c II en est de même quand on change , par l'usage , la con-

diiion essentielle de la servitude concédée. 447- Mais on pourra revenir d la servitude ]irimitive , si le chan'

gement s'est fait avec l'agrément du propriétaire grevé. 448. On ne perd pas le droit du puisage pour n'avoir pas puisé ,

si l'on est allé d la fontaine.

449' Quand le fonds auquel la servitude est due est indivis,

la jouissance de l'un des copropriétaires empêche la prescription à l'égard de tous.

48ô TBAITÉ DES Pr.ESCRIPTIONS ,

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