CHAPITRE V

m: orï-DiRE transmis par plusieurs milieux.

Le récit, du témoin supposé immédiat peut passer de bouche en bouche en nombre indéterminé. Un ouï-dire qui ne passe que par un milieu est un ouï-dire du premier degré ; celui qui passe par deux milieux est un ouï-dire du second degré , et ainsi de suite.

Dans la fameuse procédure contre Calas , entre le témoin supposé immédiat et le témoin déposant , il n’y avait pas moins de cinq intermédiaires, et celui qui était déclaré comme ayant entendu la menace du père à son fds n’était pas même nommé ; c’était une personne inconnue , et qu’on ne pourrait pas même reconnaître.

Dans une circonstance qui agite fortement les passions , une ville se remplit de clameurs ; les récits, d’abord discordants, acquièrent peu à peu une sorte d’uniformité ; l’histoire s’arrange ; la foi des uns forme la foi des autres; c’est une épidémie de témoignage ; le doute disparaît , et la réunion des échos acquiert la force d’une preuve. C’est là ce qui se passa à Toulouse ; mais on put

A DIFFÉRENTS DEGRES. j 7

bientôt juger de <]uelle valeur est un bruit public. Lorsqu’au milieu de cette fermentation les juges voulurent informer , cette ville , qui retentissait de toute part des cris de la plus vive indignation contre les Calas , ne trouva pas un seul homme dans son enceinte qui osât paraître contre eux’. Lorsqu’il fut question de venir en son propre nom déposer en justice et s’exposer aux peines du parjure , aucun témoin ne se présenta. Ce que tout le monde disait et répétait avec confiance , il n’y avait personne qui pût l’avérer sur son propre témoignage , et une rumeur universelle , qui annonçait des preuves concluantes , ne fournit pas même un indice. Je m’arrête à cette observation ; il n’appartient pas à mon sujet d’expliquer comment l’on fit jouer les grands moyens du fanatisme et des monitoires, pour se procurer ce misérable échafaudage de ouï-dire sur lequel la condamnation fut basée.

Après avoir raconté les progrès de l’opinion dans les croyances les moins vraisemblables , Montaigne conclut par une observation dont on ne peut méconnaître la vérité, u Les premiers , » dit-il , venant à semer leur histoire , sentent, par » les oppositions qu’on leur fait, où loge la diffi- )) culté de la persuasion , et vont calfeutrant cet

' Voyez le Mémoire de Loiseaii de Mauléon.

DU OUÏ-DIRE

» endroit de quelque pièce fausse. L’erreur par- » ticulicre fait premièrement l’erreur publique , )) et à son tour l’erreur publique fait l’erreur » particulière. Ainsi va tout ce bâtiment, s’étof- )) fant et se formant de main en main ; de manière » que le plus éloigné témoin en est mieux informé )) que le plus voisin, et le dernier informé mieux )) persuadé que le premier. )) Montaigne, liv. iii, chap. II.

On peut établir sur ce moyen de preuve les cinq propositions suivantes :

1° Dans chaque succession d’un milieu à un autre , le narré extrajudiciaire prend un degré d’éloignement de plus , c’est-à-dire qu’il s’écarte d’un degré de cette proximité désirable entre le fait et le juge , telle qu’elle existe dans la preuve ordinaire.

2° A chaque degré , le narré perd une portion de sa force probante ; et cela résulte non seulement des chances générales d’inexactitude qui dépendent du personnel de chaque intermédiaire , mais encore des chances de mensonge qui tiennent au caractère de tel ou tel individu. Il faudrait, pour ainsi dire, établir une investigation particulière sur la moralité de chacun d’eux.

3° Cependant lorsque divers témoins extrajudiciaires du même degré sont représentés comme confirmant en teneur le rapport qu’on suppose

A DIFFÉRENTS DEGRES

avoir été fait par un autre , chacun d’eux ajoute un degré de force probante au témoignage , dans le cas où on donne foi au témoin déposant.

4” Mais toute la force probante qu’on peut acquérir par le nombre de ces témoins ne pourra jamais élever une preuve de ouï-dire au niveau d’une preuve directe , ou bien établie sur des faits circonstanciels.

Watson dépose que, dans une certaine occasion , un nombre de personnes qu’il nomme , Charl es Waitman , François Louvier , Thomas Little , se sont accordés à l’assurer qu'ils étaient tous trois présents quand Joseph Prettyman a fait le récit d’un duel quia eu lieu en sa présence entre l’accusé qui est à la barre et Jean Delacour, où celui-ci reçut une blessure dont il mourut sur la place. — Si Watson est reçu dans sa déposition , le fait de l’accusé, ayant tué Delacour en duel, acquerra un degré de probabilité de plus par chaque personne additionnelle qu’il allègue , comme ayant entendu le récit de Prettyman ; mais quand il y aurait dix, vingt, cent et plus de ces témoins supposés , de ces relateurs extrajudiciaires, ils ne donneraient pas à la déposition de Watson un degré de force probante égal à celle qu’elle aurait si, au lieu de citer ces cent témoins intermédiaires , tous au même degré , il 2. 4

DU OUÏ-DIRE

s’était représenté comme ayant lui-méme tenu le fait de la bouche de Prettyman.

I. Admissibilité des ouï-dire par un nombre indéterminé de milieux.

Je pose ici comme règle unique que le témoignage ainsi transmis par plus d’un milieu , et même quel que soit le nombre des milieux, doit encore être reçu , sous les mêmes réserves, mais avec plus de précaution et de défiance cjue les ouï-dire du premier degré.

Je ne me dissimule pas que cette admission paraîtra bien alarmante, surtout aux partisans du système d’exclusion. Quoi , laisser entrer dans l’esprit du juge un déluge de dépositions toutes plus défectueuses les unes que les autres !

Examinons de sang-froid. Nous trouverons que cette règle est fondée sur des arguments directs, sur l’expérience des tribunaux et sur la nécessité.

Le nombre des milieux donne-t-il plus de facilité pour exécuter un plan de fraude, un plan concerté sur cette base? Non, car il n’est pas dans l’intérêt de la fraude de multiplier les milieux. Plus il y en a , plus l’imposteur s’expose à être démasqué par les variations des témoins. Celui qui cherche à tromper sentira très bien qu’il est de son intérêt de présenter son récit prétendu sous la forme la plus plausible, la plus simple,

A DIFFÉRENTS DEGRES. 5l

celle qui inspire le plus de confiance ; et qu’au contraire il n’est pas de son interet de multiplier sans nécessité les causes de discrédit et de suspicion. Il aimera mieux dire , par exemple, «Je tiens le fait de Titius, qui disait l’avoir vu , mais qui est mort, » que de dire, «Je tiens le fait de Titius, qui est mort, et qui disait le tenir de Sempronius, qui lui assurait l’avoir vu, mais qui, étant mort aussi, ne peut pas cire appelé en témoignage. »

Prenons pour exemple un cas tiré de la jurisprudence anglaise. La validité d’un testament étant en question, testament qui portait le nom et l’attestation de trois témoins, et deux de ces témoins étant morts, le troisième (c’était une femme) déposa qu’ayant soigné l’un des deux autres dans sa dernière maladie , trois semaines avant sa mort, il avait tiré de son sein le testament et lui avait dit qu’il l’avait forgé lui-mème. Ce témoignage fut reçu, fut cru , et le testament déclaré faux.

Venons au point en question. Supposez qu’au lieu d’ètre reçu et cru, le témoignage eût été rejeté ou estimé faux, le testament, par la supposition, eût été vrai et légitime, l’histoire du témoin qui prétendait l’avoir forgé eût passé pour une fable. Maintenant supposez que la femme, au lieu de dire qu’elle avait entendu le témoin déclarer lui-même qu’il avait forgé le testament, eût dit

DU OUÏ-DIRE

qu’elle l’avait entendu de Jean Middleman qui est mort, et qui le tenait du supposé faussaire, la fraude sous cette forme eût-elle paru plus plausible? n’est-il pas, au contraire, tout-à-fait probable qu’elle n’aurait pu réussir?

Le danger de déception par fraude étant donc plutôt diminué qu’augmenté par le nombre des intermédiaires , reste le danger de déception , à raison de l’inexactitude, danger qui croît directement comme le nombre des degrés ; mais ce danger est si manifeste (pi’un pareil témoignage sera plutôt mis au-dessous qu’au-dessus de sa valeur réelle.

La vérité de ces conclusions est amplement confirmée par la pratique générale.

Dans tous les systèmes de judicature vous trouverez une classe très étendue de cas où le témoignage inoriginal (soit par écritures casuelles, soit par ouï-dire) est reçu sans scrupule , quel que soit le nombre et la qualité des intermédiaires. Cette classe embrasse toutes les questions où le fait principal à prouver est de ceux qu’on peut appeler anciens faits ; des généalogies, des lieux de naissance , des droits locaux et servitudes , des coutumes, etc. , etc., des faits qui, en supposant qu’ils ont existé , ont eu lieu dans des temps assez reculés pour qu’il n’y ait plus de témoins contemporains. Mais dans la simple ancienneté d’un fait, il n’y a rien qui le rende croyable sur des preuves plus

A DIFFÉRENTS DEGRES

faibles que celles qyi seraient exigées pour donner le meme degré de créance à un fait plus récent. Qu’un homme de tel nom ait pris en mariage , en tel endroit, une femme de tel nom, et qu’il en ait eu des enfants, ce fait, dis-je, n’est pas plus aisément croyable, pour être placé à la fm du dixseptième siècle, que s’il l’est à lafm du dix-huitième.

Mais excepté les cas où on a pu appliquer ù ce genre de faits les registres publics , les preuves préconstituées, on ne trouve pour les temps anciens d’autres moyens d’établir ces faits que par ces preuves inférieures, ces enchaînements de ouï-dire, ces traditions locales; et cependant de pareils témoignages sont tous les jours admis dans les tribunaux.

Et qu’on ne dise pas que si de telles preuves sont admissibles, ce ne doit être que dans des cas peu importants. Lorsque les faits à prouver appartiennent à la classe des faits anciens , il s’agit presque toujours de questions du plus grand intérêt, des titres de possession pour des terres, des pouvoirs héréditaires , des dignités , etc. Ces espèces de preuve sont, comme on l’a dit, un pis-aller, mais un pis-aller nécessaire.