Traité des preuves judiciaires, ouvrage extrait des manuscrits de M. Jérémie Bentham jurisconsulte anglais
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De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 9 h 00 (36 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Nous avons explique dans le livre précédent en quoi les preuves circonstancielles sont au-dessous des preuves directes. Leur infériorité consiste en ceci : le fait dont elles indiquent immédiatement l’existence n’est pas le fait principal ( celui qu’on cherche à démontrer au juge) , mais un autre fait qui, bien que distinct du fait principal , est tellement lié avec lui , qu’on peut le…
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Chapitres
- Traité des preuves judiciaires, ouvrage extrait des manuscrits de M. Jérémie Bentham jurisconsulte anglais15 min
- I. Preuves inférieures extra-judiciaires15 min
- II. Preuves inoriginales (ou transmises15 min
- III. Propriétés communes aux preuves inférieures15 min
- CHAPITRE IL30 min
- ES ÉCRITURES CASUELLES ; REGLES A SUIVRE POUR LEUR ADMISSION15 min
- II. Dans le cas d’un témoin externe, l’intérêt15 min
- CHAPITRE IV15 min
- II. Toutefois il est des cas où la preuve par15 min
- CHAPITRE V15 min
- II. Application des mathématiques au témoignage15 min
- CHAPITRE VI15 min
- TÉMOIGNAGE ECRIT15 min
- DU TÉMOIGNAGE SUPPOSE ÉCP.IT, TRANSMIS ORALEMENT15 min
- TRANSMIS ORALEMENT15 min
- DU TÉMOIGNAGE SUPPOSÉ ÉCRIT15 min
- TRANSMIS ORALEMENT15 min
- I. Modifications diverses15 min
- II. Causes de discrédit pour les copies15 min
- III. Modes de transcription15 min
- IV. Copies de copies15 min
- COMPARAISON DE LA PREUVE PAR COPIE A LA PREUVE PAU OUÏ-DIRE15 min
- PAR COPIE ET PAR OUÏ-DIRE. 7I15 min
- COMPARAISON DES PREUVES15 min
- DANS QUELS CAS ET A^ QUELLE CONDITION UNE COPIE SERA- T-ELLE REÇUE15 min
- UNE COPIE SERA-T-ELLE REÇUE15 min
- UNE COPIE SERA-T-ELLE REÇUE15 min
- DANS QUELS CAS15 min
- DANS QUELS CAS15 min
- CHAPITRE XI15 min
- PREUVES RÉELLES TRANSMISES15 min
- ORALEMENT ET PAR ECRIT15 min
- PREUVES REELLES TRANSMISES15 min
- ORALEMENT ET PAR ECRIT15 min
- SAUVEGARDES CONTRE LES PREUVES INFERIEURES15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- CHAPITRE IL15 min
- CHAPITRE III15 min
- CHAPITRE IV15 min
- CHAPITRE V15 min
- DES CAS OC L EXCLCSIOIS PEUT ETRE CONVENABLE POUR EVITER LES DÉLAIS15 min
- CHAPITRE Vil15 min
- EXCLUSION15 min
- POUR CAUSE DE VEXATION. I 1 I15 min
- EXCLUSION POUR CAUSE DE VEXATION15 min
- VEXATION PAR RÉVÉLATION15 min
- RÉVÉLATION15 min
- EXIGIBLE OU NON. II15 min
- RÉVÉLATION DE LA CONFESSION RELIGIEUSE15 min
- CHAPITRE X15 min
- EXCLUSION DU TEMOIGNAGE15 min
- ENTRE CERTAINES RELATIONS15 min
- CHAPITRE XT15 min
- S DE l’inculpation15 min
- CONSEILLER LEGAL, AVOCAT OU PROCUREUR15 min
- CHAPITRE XIII15 min
- I. Des infirmités intellectuelles15 min
- II. Exclusion à raison d’intérêt dans la cause15 min
- III. Exclusion à raison d’improbité15 min
- IV. Exclusion à raison d’nne opinion religieuse15 min
- CHAPITRE XIV15 min
- PREUVE ORALE EXCLUE15 min
- CHAPITRE XV15 min
- SAUVEGARDES15 min
- OBLIGATION DE LA PREUVE. SUR QUI DOIT-ELLE PORTER15 min
- OBLIGATION15 min
- NOTIONS PRÉLIMINAIRES15 min
- NOTIONS PRÉLIMINAIRES15 min
- CHAPITRE II15 min
- CHAPITRE III15 min
- CONSÉQUENCES DE CE QUI PRÉCÈDE15 min
- DE CE QUI PRECEDE15 min
- DISTINCTION DES FAITS IMPOSSIBLES EN TOUT OU EN DEGRÉ15 min
- DISTINCTION15 min
- DES FAITS IMPOSSIBLES15 min
- CHAPITRE VI15 min
- CHAPITRE VII15 min
- CHAPITRE VIII15 min
- CHAPITRE IX15 min
- CHAPITRE X15 min
- CHAPITRE XI15 min
- A DES FAITS EXTRA-NATURELS15 min
- A DES FAITS EXTRA-NATUEELS15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- VUE GÉNÉRALE15 min
- RECHERCHE DES PREUVES15 min
- VUE GÉNÉRALE15 min
- CHAPITRE IL15 min
- II. Tribunal occaslonellement ambulatoire15 min
- LA PRODUCTION DES PREUVES15 min
- I. Discussions verbales nécessaires à ce sujet15 min
- II. Source de la diversité des opérations15 min
- POUR LA PRODUCTION DES PREUVES15 min
- II. Inspection15 min
- IV. Détention15 min
- V. Adduction en justice. — Mandat d’amener15 min
- VI. Arrêt, séquestration15 min
- VII. Identificatiou15 min
- VIII. Entretien, y compris alimentation15 min
- CHAPITRE IV15 min
- I. Simples invitations15 min
- DES RÉCOMPENSES ET DES PEINES15 min
- II. Application rémunératoire15 min
- DES RÉCOMPENSES ET DES PEINES15 min
- Emploi des voies de contrainte15 min
- CHAPITRE V15 min
- CHAPITRE VI15 min
- CHAPITRE VII15 min
- SOURCES DE PREUVES15 min
- CHAPITRE VIII15 min
- CHAPITRE IX15 min
- I. Gages et cautions15 min
- II. Caution personnelle15 min
- III. Arrestation personnelle15 min
- IV. Choix de domicile pour la correspondance judiciaire15 min
- VI. Examen au lit de mort15 min
- PRODUCTION DES PREUVES REELUES15 min
- DES PREUVES REELLES15 min
- CHAPITRE XII15 min
- DES PREUVES ÉCRITES15 min
- CHAPITRE XIII15 min
- ÉCRITS15 min
- CHAPITRE XIV15 min
- AVEC DES TÉMOINS REFRACTAIRES15 min
- CHAPITRE XV15 min
- MESURES A PRENDRE15 min
- CHAPITRE XVL30 min
- DE LA PROCÉDURE ANGLAISE15 min
- DE LA PROCÉDURE ANGLAISE30 min
- L. XII , chap. i5. ( C&ci se rapporte à l' exclusion15 min
- L. XII , chap. 24. ( Des lettres anonymes15 min
- L. XXIX. [Ceci se rapporte aux preuves inférieures15 min
- LIVRE VI. Des preuves inférieures, admises faute de mieux15 min
- III. Application des mathématiques au témoignage15 min
- LIVRE VII. De l’exclusion en fait de témoins ou d’autres15 min
- LIVRE VIII. De l’improbable et de l’impossible15 min
- CONSERVATION DES PREUVES15 min
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