CHAPITRE VI

, , , , - , • lEMOlCNAGE ECRIT D l N TEMOIGNAGE SUPPOSE ORAL.

Si récrit en question est supposé l’œuvre d’un officier public, qui, en vertu de son office, a rédigé la déposition d’un individu légalement examiné ; un tel écrit appartient à la classe des preuves préconstituées.

Si récrit n’est pas d’un officier public, il rentre dans ces preuves inférieures dont la nature a été expliquée sous la dénomination de preuves écrites casuelles.

A parler en général, le témoignage judiciaire d’un individu donné sera dans son ensemble plus digne de foi que le témoignage écrit casuellement par la même personne dans une letti e ou un mémorandum ; et cependant on pouri^ait citer des cas où le contraire aurait lieu.

Un événement assez compliqué s’est passé en présence à' Oculatus ; le même jour il en a l endu compte à un ami dans une lettre ; l’événement y est raconté d’uïte manière détaillée et complète ; n’est-il pas clair que cette lettre d’Oculatus serait une preuve extrajudiciaire.

d’un témoignage supposé oral. bn bien supérieure à sa déposition judiciaire dix ans après l’événement ?

Mais, si l’intervalle qui s’est écoulé est une considération essentielle , il en est une autre qui ne l’est pas moins, savoir, l’importance relative que l’événement avait aux yeux du témoin. Plus cette importance est grande, plus le témoignage oral remonte en valeur comparativement à un écrit casuel ’.

La liaison de l’événement avec son intérêt personnel est ce qui donne le plus haut degré de sécurité pour la durée et l’exactitude de l’impression qu’il en conserve.

Quand il s’agit d’évaluer l’importance qu’avait l’événement aux yeux du témoin, il faut s’assurer qu’elle était sensible pour lui , c’est-à-dire qu’il a pu l’estimer telle, qu’il était constitué pour en juger comme tout autre individu l’aurait fait à sa place ; il faut même , autant qu’on le peut, se reporter aux circonstances où il était placé au moment du fait, examiner quel degré d’intérêt

’ On pourrait faire une formule alteris paribus. La chance qu’une preuve par écrit casuel soit supérieure en crédibilité au témoignage, oral de la même personne, est en raison directe de l’intervalle qui s’est écoulé du jour de l’événement au jour de l’examen ; et, en raison inverse, de l’importance relative qu’avait le fait en question dans l’esprit du témoin.