‹ Traité des preuves judiciaires, ouvrage extrait des manuscrits de M. Jérémie Bentham jurisconsulte anglaisChapitre 19 sur 137 · II. Causes de discrédit pour les copies · texte numérisé non relu

II. Causes de discrédit pour les copies

Une copie ne peut pas avoir le même effet que l’original , parce que ce moyen est sujet à différentes causes de déception.

i“ La prétendue copie peut n’avoir point eu d’original , ou elle peut en différer plus ou moins , par accident ou par fraude.

2” S’il y a un original , cet original peut avoir été un acte faux ou frauduleusement altéré, ou simplement inexact ; or, on peut découvrir dans un acte donné comme original des caractères de falsification et d’incorrection qui ne seraient pas également manifestes dans une copie.

3° Si la copie était reçue comme ayant force d’original, elle donnerait lieu à une fraude caractéristique , qui peut se décrire comme suit :

« Un individu falsifie un original réel, ou il en « fabrique un faux , afin qu’au moyen de la copie » qui en sera faite , il puisse produire le même «effet que par un acte forgé, tandis que par la «destruction de l’original, faux ou falsifié, la « fraude pourra passer sans être découverte. » Ceci est une conséquence de ce que nous avons dit: que les marques de fausseté ne sont pas égale- 2. 5

DES COPIES

ment observables dans une copie que dans un original.

Dans le cas où l’écrit , pour avoir l’apparence d’un original, aurait besoin de porter la signature de quelques témoins, si les copies (non vérifiées) étaient reçues sur le même pied que les originaux , une prétendue copie vaudrait mieux pour un plan de fraude qu’un prétendu original : on éviterait par là le danger d’être découvert par de fausses signatures.

Page 1