CHAPITRE IV

PRINCIPE SUR e’eXCEüSION.

Il y a toutefois des cas où l’exclusion sera convenable.

Elle n’est jamais utile pour atteindre le but direct de la justice (la conformité de la décision avec la loi), mais elle peut l’être pour un but collatéral, qui est de la plus grande importance pour les parties, quoique malheureusement il soit quelquefois en opposition avec le but direct; c’est-à-dire que l’exclusion sera toujours un mal, mais un mal inférieur à un autre ; un mal inférieur à celui des délais, des vexations, des frais qui résulteraient de l’admission nécessaire de tels ou tels témoignages.

Cette exclusion doit être considérée sous le même point de vue que les peines légales : toujours un mal, mais un mal auquel il faut se soumettre pour en éviter un plus grand.

Les règles suivantes, que personne ne conteste en principe , quoique l’on dispute sans cesse sur leur application , peuvent être rappelées ici pour nous servir de guide dans la pratique.

PRINCIPE SUR l’exclusion. ICI

i“ Ne pas produire un mal plus grand que celui qu’on veut prévenir ;

2° Ne pas exclure un plus grand bien pour un bien inférieur;

3° Ne pas produire un mal prépondérant en voulant procurer un bien quelconque ;

4“ Ne pas exclure un bien prépondérant en cherchant à exclure un mal.

Nous avons donc ici une balance à faire entre les inconvénients et les avantages.

Par rapport aux maux à prévenir par l’exclusion , c’est-à-dire erreurs de décision d’une part ; délais , vexations , frais, de l’autre part ; il y a une grande différence à observer dans l’effet.

Si les’délais, les vexations, les frais, sont les maux qu’on veut prévenir , l’exclusion agit comme un remède infaillible

Mais par rapport aux erreurs dans la décision , l’exclusion produit toujours une certaine probabilité au préjudice de l’une des parties.

Cette distinction est d’une grande importance relativement à la pratique anglaise. L’exclusion, en tant qu’appliquée à prévenir les erreurs de la justice, c’est-à-dire à écarter des témoignages qu’on préjugeait déceptifs, a été admise avec une prodigalité remarquable. L’exclusion, en tant (ju’appliquée à sauver les délais, les vexations et les frais, a été admise avec la plus grande réserve ,

102 PRINCIPE SUR L’eXCLUSION.

et même presque Jamais dans ce but. Ainsi dans les cas où cette médecine est d’une efficacité certaine , on en a fait un usage très rare ; dans ceux où elle ne peut produire que des effets tout au moins dangereux , on en a fait un usage très fréquent.

CAUSES QUI RENDENT l’eKCL. CONVEN. lo3