CHAPITRE PREMIER

Tn eÉyÉiALE.

)n a rassemblé dans ce livre tout ce qui contme les moyens d’aller à la découverte des penves , de prévenir leur dépérition, et de prodire les témoins pour le service de la justice.

>i ce témoin eût été produit en justice , et qu'il et paru digne de foi, la décision eût été toute drerente , mais il n’a pas été produit.... C'est là U sujet de regret bien vif pour celui qui perd ue bonne cause. Aussi, dans un traité des preuve, l’obtention du témoignage est un point trop iinortant pour être négligé , quelque peu d’attetion qu’on ait donné jusqu’à présent à celte bincbe de la jurisprudence.

’our être en état de produire en justice , au roment du besoin, un article de preuve, deux coditions sont nécessaires : qu’elle ait com-

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inencé d’exister et qu’elle n’ait pas cessé ; qu’on l’ait eue en son pouvoir et qu’on ne l’ait pas perdue. De là deux objets distincts dans la pratique et qui demandent des précautions différentes ; l’un consiste à trouver les preuves, l’autre à en prévenir la dépérition. Le premier s’accomplit par enquête ou investigation, le second, par différents moyens selon la nature des preuves.

Dans chaque occasion , l’objet désiré , le problème est ceci : présenter au juge , soumettre à sa connaissance la preuve de quelque nature qu’elle soit dont la partie a besoin pour appuyer sa demande , pour justifier son titre et obtenir la décision conforme à son droit.

En décomposant le problème principal , nous trouverons qu’il se résout en trois problèmes parfaitement distincts.

1° Découvrir la source des preuves : soit la chose , soit la personne qui peut fournir la preuve.

2° La mettre en présence du juge.

3° S’il s’agit d’une personne , obtenir son témoignage. Quant aux choses il n’y a pas de difficulté. Pour qu’une personne témoigne , il faut qu'on la fasse écrire, ou parler ou s’énoncer de quelque manière que ce soit ; mais pour qu’une chose témoigne autant qu’elle peut témoigner, il suffit qu’elle soit mise sous les sens.