CHAPITRE VIII

DES MOYENS ©'ÉTABLIR l’aTTHENTICITÉ Ii’ON ÉCRIT»

Montrer Pau thcnticité d’un écrit , c’est montrer qu’il vient de la personne à qui on l’attribue , et qu’il n’a point été altéré *.

Si l’écrit est prouvé authentique, la seule vérité établie est que l’écrit est bien de l’individu à qui on l’attribue : car d’ailleurs le témoignage renfermé dans l’écrit peut être faux à tous égards, quoique authentique ; comme aussi, sans être au-

1 Dans le langage légal, le mot authentique appliqué aux actes n un sens plus restreint en français que celui qu’on lui donne ici. Il n’y a d’acte authentique que celui qui est reçu par un officier public ayant le droit d’instrumenter, et avec les solennités requises. (Art. i5i 7 du code civil.)

L’acte sous seing privé n’est jamais dit authentique; seulement, lorsqu’il est reconnu, il fait même foi que l’acte authentique entre ceux qui l’ont souscrit, leurs héritiers et ayons cause. (Art. i3a2 du code civil. )

Genuine , spurious> genuineness , spttriousness, Ces mots anglais ne se rendent en français que par des périphrases. Genuine , écrit qui est de moi , et qui n’a subi aucune falsification. Spurious, écrit qu’on m’attribue faussement, ou qui, s’il est de moi , n été falsiQé.

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l’authenticité d’un écrit. agi thcnliquc, il peut être en tout point conforme à la vérité.

Il y a des cas où dans une vue pratique , c’est-àdire pour tirer d’un écrit un usage judiciaire , il ne suffit pas de s’assurer quel en est l’auteur ; il faut encore savoir s’il l’a fait conformément à sa connaissance intime , et quelle intention il a ciic en le faisant.

La question se rend en un mot: l’écrit est-il de lui ? Mais en plusieurs cas le sens attaché à ce mot diffère.

Est-ce l’expression d’un acte de sa volonté, par exemple son testament? L’écrit n’est pas authentique , il n’est pas sien , à moins qu’il ne soit accompagné du désir qu’il soit regardé comme étant de lui. S’il a révoqué cette première volonté , ce changement doit être prouvé à son tour ; et alors elle n’existe plus , elle fait place à la nouvelle.

Si l'écrit renferme un narré d’événements , il faut de même qu’il y ait quelque preuve qu’il les a reconnus pour vrais, et qu’il leur donne le poids de son témoignage:

Après cette distinction qu’il suffit d’indiquer, je passe aux moyens de reconnaître si un écrit est authentique ou non ; et je dis que la marche à suivre est extrêmement simple. Les difficultés que présente à cet égard la jurisprudence anglaise

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de France

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ne sont point dans la nature de la chose ; ce sont

des absurdités sous le masque de la science.

Il n’y a aucun cas où l’on puisse mieux sentir l'utilité de la première règle que nous avons posée pour la procédure : l’explication initiale entre les parties en présence l’une de l’autre et devant le juge.

I. Le demandeur au défendeur :— « Voilà un »actc, un écrit sur lequel je veux fonder ma dc- » mande n° 1 : qu’avez-vous à dire ? le reconnais- » sc/.-voiis pour authentique , ou sur quelle raison » lui conl estez-vous ce caractère?»

Le défendeur : — « Je l’admets pour authen- » tique. » Le demandeur continue à présenter scs titres, en réitérant sur chacun d’eux la même question.

On procède de la même manière pour l’autre partie. Le registre contient la substance de ces réponses dans la forme la plus succincte.

Quoique je ne parle que du demandeur et du défendeur, je n’entends pas qu’on doive leur ôter la faculté de s’aider d’un homme de loi, ou de tout autre assistant à leur choix , ou même de sc faire représenter dans le cas où leur comparution personnelle ne pourrait pas avoir l'eu sans un inconvénient majeur.

Dans ce mode de procéder, la preuve peut sc distinguer en deux parts; l’une provisoire, le

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l’authenticité »’un ÉCRIT. 293 simple fait du demandeur qui présente l’acte en question comme authentique; l’autre définitive, le fait du défendeur qui l’admet comme tel.

Si le défendeur avait été l’une des parties contractantes, et avait signé le contrat, son admission de l’authenticité de l’écrit serait une preuve concluante , même pour toutes les autres parties intéressées , sauf celles qui n’auraient pas eu l’occasion de l’examiner et de faire opposition ù la preuve.

II. Passons maintenant au cas contraire , celui où l’authenticité de la pièce est contestée.

Dans le cas précédent , il n’y avait aucune raison pour appeler aucun témoin externe. Dans celui-ci, aucun témoin compétent ne peut être écarté comme superflu.

A l’appui de son acte, la partie qui l’exhibe doit déployer toutes ses forces pour le prouver; la partie qui le conteste doit déployer toutes les siennes pour l’invalider. A chaque item de preuve fourni par l’une, l’autre doit opposer toUs>lCs item d’un genre contraire : d’abord les contreinterrogatoires , s’il y a des témoignages de vive voix; ensuite toutes les preuves circonstancielles que le cas admet.