PREUVES RÉELLES

8° Possession inculpalivc de preuve re'ellc ; g 0 Possession inculpativc de preuve écrite.

Observons ici que, pour constituer une preuve réelle, la chose mémo qui sert en témoignage doit être mise sous les yeux du juge par lequel là décision est rendue ; autrement la preuve en question n’est plus que le rapport d’une preuve réelle : elle n’a plus le caractère d’originalité j elle est analogue à une preuve par ouï-dire ; et déjà sujette à tout ce qui infirme la classe entière des preuves réelles, elle l’est encore à tout ce qui infirme en particulier les preuves fondées sur des ouïdire.

Observons encore que dans plusieurs cas les preuves réelles requièrent des procédés scientifiques, c’est-à-dire qu’il faut avoir J'ccours à des hommes particulièrement versés dans tel art ou dans telle science pour aider à évaluer la force probante d’une preuve réelle. I.a science médicale, par exemple , s’applique à une grande division de ces preuves j et il est plusieurs actes de faux oà l’on ne doit prononcer sur la preuve réelle qu’après avoir entendu des experts.

11 ne faut pas oublier que si les preuves orales sont sujettes à la fausseté, les preuves réelles le sont à la falsification. Une borne , à la considérer seule, prouverait à n'en pas douter que le champ en litige appartient à Sabinus; mais c’est Sabinus

32’o preuves réelles.

lui-même qui l’a enlevée clandestinement, cl qui en la déplaçant a fabriqué, pour ainsi dire, une attestation trompeuse. Un couteau portant le nom de Junius s’est trouvé dans le cœur d’un homme assassiné; mais c’est l’assassin qui, pour écarter de sa personne les soupçons et les porter sur Junius innocent, lui avait pris furtivement son couteau.'

1 Cette manière de tromper, non par le discours, mais par l'apparence des ciroses, quoique très commune, n'a point de nom particulier qui la désigne.

FAITS INFIEMATIFS.