DE LA PREUVE RÉELLE

J supprimées dans la procédure anglaise , en vertu ! d’une opinion tout-à-fait particulière aux hommes I de loi de ce pays,

| Ils ont deux maximes ! l’une , qu’aucun homme i ne doit être obligé de s’accuser lui-même ; l’autre, | qu’aucun ne peut être témoin dans sa propre I cause.

i Par la première de ces maximes , on ne peut | faire aucune question au défendeur qui tende à | établir l’existence d’un fait criminatif,

Par la seconde , le demandeur est maître ab- | solu des preuves qu’il présente : il produit ce ï qu'il veut, il supprime ce qu’il veut; il produit î l'accusation , il supprime la défense : on n’a point | de question à lui faire , il ne peut pas être témoin I dans sa propre cause.

i II est vrai que ces maximes sont souvent violées 1 dans la pratique. A prendre la totalité des cas où | on les observe , et de ceux où on les enfreint , il | y a peut-être un nombre égal des deux parts s mais j malgré ces exceptions , il leur reste encore assez j de force pour faire beaucoup de mal.

I Ce sujet sera traité amplement dans le Liv. Vil, | sous le chef de l’exclusion de témoignage.

Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nati

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