LIVRE I. Notions générales sur les meuves

Ch a p. i. Des /'apports ctUi'a la loi et la procédure . . . ibùl

Objet des lois. —'Distinction des lois substances et des lois ndjectives. — Toute décision du jugo se rapporlo i\ un point de 'fait ou é un point de droit) au civil comme au pénal. — Idée générale de la procédure, art d’administrer les preuves.

Ciiap. il. Buts de la procédure 4

Quatre. — Droiture dans la décision. — Célérité. — * Économie. — Exemptions d’entraves superflues. — Distinction entre le but direct et les buts collatéraux. — Inconvénients accessoires de la procédure : i°délais, 2°vcxations, 5 ° frais.

Droiture dans la décision. — Conformité é la loi. — Justice abstraite. — Ce qu’on entend par IA. — Son danger. — Caractère d’une bonne loi de procédure. — Caractère d’une règle fausse , • — toute règle qui force le jugo à prononcer contre sa persuasion.

Difficulté d’atteindre aux buts collatéraux. — Critique de la procédure dirigée , non dans l’objet de diminuer les inconvénients accessoires; mais de les augmenter. — Ignorance et indifférence du public sur le malheureux sort des plaideurs. — Quelle en est la cause.

. 1 1*4 table des matières.

Cn&p.. ni. Du modèle naturel de la procédure légale. . 8

Examen d’une maxime qui recommande do ramener les constitutions t\ leurs anciens principes. — La procédure primitive préférable. — Comment elle s’est détériorée par degrés. — Modèle naturel de la procédure.

' —Le tribunal domestique du père de famille. — Opposition entre cette procédure et la procédure technique ou légale.— Points fondamentaux de la procédure domestique ou naturelle.

Ctur. iv. De la preuve en général i(j

Définition. — Deux faits distincts renfermés dans L preuve, le fait A prouver, le fait probant. — Étendue du champ de la preuve. — Son application é toutes les circonstances de la vie. — De l’art d’observer. — L’art de prouver se montre au barreau avec plus d’éclat

Ch ap. v. Des Jaits qui opèrent légalement . ...... m

Deux points i\ considérer dons une cause.— La question défait, la question de droit.— Définitions — Faits afiirmatifs, faits, négatifs. — Faits internes, faits externes. ~

Faits éprouvés, faits observés. — Faits physiques, finis psychologiques. — Faits directs, faits indirects. — Faits simples, laits complexes. — La culpabilité est un fait très complexe. — Analyse. — Faits criminatifs, faits justificatifs. — En matière civile chaque question est complexe.

Faits collatifs, faits ablatifs. — Définitions.

Ciiap. vi. Des diverses espèces de preuves

Preuve. — Mot trompeur. — Stricte signification. —

Les moyens probatoires peuvent sc ranger sous neuf divisions, selon la diversité de leur source , — ou do leur )

nature, — ou du mode sous lequel on les présente.— ,

r Preuves tirées des personnes ou des choses.— a" Preuves 4

Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France

TABLÉ DES MATIÈRES. /|l5

|i directes ou indirectes, c’cst-i\-dire circonstancielles. — J 5° Témoignage personnel volontaire ou involontaire. —

| 4° Preuves par déposition ou par document. - 1 - 5°. Preuves

| par écritures casuelles , par écritures préconstiUiécs. —

I Note sur ce mot nouveau en jurisprudence.*— 6® Preuves ; indépendantes de toute autre cause et preuves d’emprunt.

] —y 0 Preuves originales et non originales. — 8° Témoi-

$ gnnge parfait. — Témoignage imparfait — Sens restreint | du mot parfait. — L’imperfection est dans la. source ou J dans la forme. — Pourquoi les preuves ne doiventpas Cire | traitées dans cet ordre. — Il n’y a que deux divisions bien /f tranchées,- les preuves directes et les preuves iW*rectes.

il Un ai*. vu. Des fondements de la créance . . ...... 55

La foi que nous donnons aux rapports d’autrui est un f résultat de l’expérience. — Expérience que la grande 3 majorité des assertions est vraie. — • Note. — La créance 'J au témoignage est un sentiment inné, selon quelques | philosophes.— De l’cxpcricnce des assertions fausses naît |! la disposition i\ douter.

j Croire au témoignage est la disposition générale : ne | pas croire est l’exception.

Utilité do celte disposition. — Assimilée é celle qui nous fait croire A l’existence du monde matériel.

| i Note sur le paradoxe de quelques philosophes aile- | mands concernant la non-existence du monde matériel.

! Liaison naturelle entre la créance et la sympathie.

| Ou Ar. vin. Des misons de ne pas cmiiv. . 5?

r Suspicion relativement nu témoin. — a° Contre-témoignage spécial. — 5° Improbabilité des laits allégués. Improbable dans l’ordre physique. — Renvoi au livre

4l6 TABLE DES MATIERES.

Improbable dans l’ordre inoral. — Contradiction apparente entre l’acte imputé A l’individu et scs dispositions habituelles.

Les lois du monde moral sont moins connues que les lois du mondé physique. — Frogrès qu’on a faits dans la connaissance du monde moral,— et en conséquence dans l’investigation des preuves judiciaires. — Note sur une fausse notion du libre arbitre.

Ciur. !x. Causes psychologiques de la fausseté ou de la vérité du témoignage \\

Fidélité du témoignage dépend de deux choses: i° l’état intellectuel du témoin ; a 0 son état moral.

Dispositions morales comprises sous deux chefs : ^véracité j a 0 attention. — Les contraires respectifs, i° meudacité; a 0 témérité; 3° négligence. — La inendacité lient A deux causes: i° 4 cxi$tenco d’un intérêt séducteur ; a 0 habitude d’improbité. — L’intérét est de deux sortes: i°intérêt personnel} a* intérêt produit par des sympathies ou des antipathies. — Partialité. — Comment la partialité influe sur l’attention.

Des facultés intellectuelles: i° De la pcncplion , des causes qui peuvent ;la rendre imparfaite} — a 0 Du jugement.— L'erreur ne vientpas des sens, mais du jugement vicié par précipitation, par ignorance ou par des opinions fausses. — Dr. l'imbécillité. — Do la folie.- — 3° Delà mémoire : ce qui contribue le plus & conserver le souvenir des faits, r/oal l».ur importance absolue ou leur importance relative A l’individu. — Des faux touvenirs.— 4° De Vexpf'cssion, — Erreurs dans le témoignage résultant de l'incapacité du témoin A rendre ses idées. - — -Exemple. — Des effets do la timidité. — 5° De l 'imagination : distinction di-3 cas où elle ne nous trompe point et do ceux

TABLE DES MATIERES. 4 l 7

où clic nous trompe. — Des illusions de l’enfance. — Des créances populaires. — Du penchant nu merveilleux. — Des effets de la peur. — Des effets réels produits par la seule force deTimaginntion.

Utilité pratique de cette étude de l’homme intellectuel et moral.

Coap. x. De la sanction naturelle. 65

Peine naturelle du côté du mensonge. — Le travail de

l’invention plus pénible que celui de la mémoire. — Influence de cette cause en faveur de la vérité.

Le désir d’éviter une peine ( la paresse) rend le témoin négligent. — Utilité de l’interrogatoire pour vaincre cette indolence.

€iiap. xi. De la sanction momie ou de Vhonncur . . . . 67

Besoin universel de la vérité. — L’opinion publique prononcéo contre le mensonge. — Exceptions s t° Déviation du vrai par devoir; a® par bonté ; 3® par politesse ; 'l* dans le cas où un homme n’a pas droit A l’information qu’il demande.

Lorsqu’il y a faute commise, deux intérêts d’honneur distincts , — honte du côté de la confession, honte du côté du mensonge. — Note sur les vices dont on se glorifie.— Pourquoi il y a des faussetés accréditées dans les partis, dans les sectes , etc. — Dans quels cas l’opinion publique devient indulgente aux tergiversations des témoins et du jury.

Ouap. xii. De la sanction religieuse «5

Admirable direction dos préceptes évangéliques en faveur de la vérité. — ïîtrange déviation dans la pratique pour tout ce qui a eu trait aux intérêts temporels de l’Eglise.— De la doctrine dns équivoques et des réserves mentales. — l)e

4 i8 TABLE DES MATIÈRES,

la cérémonie du sonnent; si elle est plus utile que nuisible. — Des Indous, et des cas singuliers où la -fausseté est permise par leurs codes religieux.

Cuir. xiu. De lasmction légale . .......... 78

Les peines contre les faux témoins. — Faciles à établir, difllciles à exécuter. — Insuffisance de ce moyen , s’il n’est soutenu par un bon système de procédure. — Observations sur les vices de la pratique judiciaire la plus commune, et sur leur tendance à favoriser la mauvaise foi . — Perfectionnement graduel à cet égard .

Cuap. xiv. De la force moyenne d'un témoignage. . . 81

Étalon do probabilité. — Force moyenne servant de terme de comparaison. — Un seul témoin irréprochable, dûment interrogé, répondant pertinemment et non contredit par aucun autrd.

CnAP. xv. Des circonstances qui augmentent la foiee pro -

ùante 85

La force moyenne étant donnée , est susceptible d’augmentation, i° par la qualité supérieure des témoins; a" par leur nombre ; 5 ° par l’addition de preuves réelles ou circonstancielles; 4® par les preuves prèconstituécs.

Si des témoins également dignes de . fol déposent eu sens .contraire, coimncflt apprécie - 1 - on la force probante ?

Cuap. xvi. Des circonstances qui diminuent la force pro-

bante 85

Le témoiguage tombe au-dessous do la force moyenne, i e par les imperfections intellectuelles ou morales qui afiuiblisscnt la crédibilité du témoin ; a 0 Par l’omission de l’une ou l’autro des formes Halo-

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le de France

TABLE DES MATIERES. /fit)

lûires qui assurent la bonté dutémoignnge. — Catalogue des preuves délire espèce inférieure.

Ciïap. xvii. Modes d'exprimer differents degi'ds de persuasion.. • 87

Deux faits reconnus > i° que notre persuasion est sus* ceptiblc de plusieurs degrés «le force; 2 0 que ces divers degrés ont une grande influence sur nos actions. — Exemple, les paris, les assurances. — Qu’ilimporte nu juge de connaître les divers degrés de persuasion des témoins. — -Défaut du langage ordinaire pour les exprimer,— Convenance d’avoir recours à un mode plus précis. — Idée d’uno échelle divisée en dix degrés ascendants pour l'affirmation, descendants pour la nègatioh. — Utilité sensible de ce mode précis. —Exemple des erreurs dans lesquelles les juges peuvent tomber faute de ce moyen d’apprécier les témoignages. — L’emploi de cette échelle étant laissé t\la volonté des témoins n’entraîne aucune difficulté, r— Il sera d’un usage peu fréquent d’abord, — deviendra plus familier par le progrès des lumières.*— Exemple des sciences physiques, où l'on aspire à une précision toujours plus grande. — Note. Application faite de ce mode numérique dans l’appréciation du mérite des peintres.

Objection. — Le témoin peut affaiblir son témoignage autant qu’il lui plaît, sans courir le risque d’Otrc puni comme faux témoin, -t- Réponse. — Ce danger nul.

Admission de l’inutilité de ce modo pour des témoins peu sincères. — Cas particuliers où il est d’une utilité sensible: r une pluralité de juges et un partage égal de Voix ; a 0 appel ; iî° demande en rémission île peine ; .'|° témoignage d’expert.

Note. Observations de l’éditeur sur celle échelle.

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Chap. xviii. Examen d’une question: Le juge peut-il jamais prononcer sur une matière défait, d’après sa propre

connaissance , sans auliv preuve ? 100

Mon. — Les exceptions sont plus apparentes que réelles. Ces exceptions s’appliquent à quatre cas s

i° Celui où le juge a été témoin immédiat du fait, dans son tribunal) ch présence du public; •

2 ^ 'Aucun témoin ne paraît de part ni d’autre; mais les faits sont établis par l’admission des parties ;

3° Les faits en question sont trop notoires pour avoir besoin Ü’une preuve spéciale;

4° Les faits sont prononcés faux sur lu seule base do leur extrême improbabilité.

Éclaircissements sur chacun de ces cas d'exception, par lesquels on les ramène é la règle générale, l’obligation de la preuve.