LIVRE III. De d’extraction du témoignage

Chat. i. Dés témoins ibiil.

Mauvais effets de l’impropiièlô 1 des termes. — Lé mot

témoin employé en deux sens,' — tcrtloiii percevant témoin déposant. — Malgré la màxlihé ,uhë partie qù’on interroge est un témoin. — 'Lé tcmblh 1 étranger A* In cause est appelé (dinoinèxlcrnei-—^ Déposition 'sporiiàtieë:' scs avantages-/ son insuffisance. ' 1 ’ " V '

Chap. 11,. Comparution des. parties, dés l'entrée dè la cause.

Ce moyen , lo plus : efficace, de > tous pour abréger. — Sur quoi so fonde l’intrigue d’ùn ronianv — Comparaison du; romancier etide^l’liommoi dodoi; — Procédure 1 française. -p Son caractère.— Présente: le mode' lo plus'sfti' do nc point attoindl'c A la jvôritô. r-'-'Avanlngcs de ld'compariition .^personnelle des ! parlius pour h» véracité ; — pour, rétrécir le champ,: du procès}— -< polir reconnaître toutes les pièces ;--^- pour; établir 'clairement Pobjet' des

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le de France

demandes; pour prévonirles delais insidioux ou inutiles. — Cas où il faut dispenser de la comparution.

CiMP. ni. Des avocats, , , . , , , . , . . ». , 19S

Nécessaires, i° pour rétablir l’égalité ontro les, parties plaidantes sous le rapport de la capacité ; 2 0 pour contrebalancer le désavantage attaché Al’infériorité de condition.

Pourquoi on 11e peut pas s’en fier à la protection du j«ge.‘

Chap. iv. Des divers modes d’interroger, . . . , t . . 200 Cinq formes d’interrogatoire : — i° oral et public; — 3° oral et secret; — 3 ° public, mais en l’absence des parties; — 4° ora l et secret, mais par des commissaires du choix des parties; — 5 ° interrogatoire par écrit, ou' mode épistolaire.

En quoi consiste la supériorité du témoignage oral : — i° Promptitude de la réponse. — La mémoire plus prompte que l’invention. — Restriction de cet axiome. - — Réponse à une objection; — 2 0 questions faites une hune; — 3 ° chaque question naissant de chaque réponse;— * 4 ° présence du juge . ..v ;; : 1 :ii' •'

CnAP. v. Inconvénients dé séparer la fonction d’interroger et celle de juger. . . V , . . . . . V . ' . . . . ' ao 5

i° Le juge qui ne prononee que d’après des pièces édrites ne peut pas s’assurer qjie. les. procès* verbauxrepréscntcnt fidèlement le témoignage oral, ni que. ce témoignage ait: été exact et complet; -r-2 0 il; est privé de là -preuve circonstancielle (résultant du comportement des; témoins ; —- 3 ° cette séparation' entraîne des l’irais et des longueurs: il faut deux: opérations, quand une seule nùrait pu suffire.

Interroger et juger, dil-oiiy sont deux talents à part. -T- Erreur dc .cetto opiniom-i— Cas où cos dcux fonctions

/f28 TABLE DUS MATIÈRES,

sont nécessairement séparées: — i° témoins qu’on ne peut pas interroger directement \ raison de leur éloignement ; — a 0 à raison d’autres obstacles; — 3° preuves empruntées d’une cause antérieure.

Examen du cas où, dans un tribunal nombreux, il y a un juge qui a suivi l’interrogatoire et d’autres qui n’y ont pas assisté.

Pourquoi ces fonctions ont été séparées. — Fausse dignité et commodité des juges supérieurs.

Ciiai*. vi. Scra-t-il permis au tdrnoin de consulter des notes ?

ata

Avantage. — Facilité donnée ù la mémoire. — Inconvénient. — Réponses préméditées substituées aux réponse» impromptu. — L’exclusion des notes, mal certain. — Leur admission, simple chance de mal. — Précautions à prendre en permettant l’usage des notes. — Questions préalables à poser. — Doit-on exclure les notes qui ne sont pas de la main du témoin?

Chai*, vii. Des interrogations suggestives.. ...... aiG

L’interrogation suggestive a lieu quand la réponse est indiquée par la question. — Danger de ce mode d’interroger. — Nécessaire toutefois dans certains cas , i° pour abréger ; 2 0 pour aider la mémoire. — 7 Correctif qui prévient l’abus.

Chap. viii. Des personnes qui auront le droit d’interroger. .... . . , .. . .... . . .... . 220 \ •. Utilité d’étendre Ce droit à tôus ceux qui ont un 1 intérêt dans la cause et qui peuvent fournir désinformations , — ■ i" le jugef!(y compris le jury); a 0 lesparlics; 3° les avocats des parties ; 4° tes témoins externes. — Refuser ù une partie le. droit, d'interroger , c’est refuser. à un intérêt son représentant naturel.— Danger d’admettre