II. V. DES PREUVES CIRCON STANT1ELLES. . . . 5ll

Ciup. i. Notions préliminaires. .......... f . ibiil

Naturede ces preuves. — Co quilcs distinguedela preuve réelle, —r Elles nç sont qu’une opération du jugement.

— Distinction entre fait et circonstance. — Les circonstances embrassent, i° l’état des choses, a° la conduite des personnes.

La liaison des causes et des effets, principe sur lequel repose toute la force dé. ces preuves. — Unanimité qui prévaut à cet égard. Distinction entre les faits circonstantiels , Jes. uns. cqrroboratifs ( qui probabiliscnl le, délit), les autres inGrjnatifs (qui le déprobabilisenl).

— Les premiers, ont attiré toute l’attention des juristes et . des législateurs. — Les autres ont été souvent négligés. — Exemple d’un cas cité comme une preuve pleipc et absolue , par l’oubli des circonstances infirmatives. — Utilité de faire iine table des considérations infirmatiYes qui se trouvent dans chaque preuve cirçonstanticlle, soit réelle, soit personnelle. — Les preu-

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le de France

TABJ.E DES MATIÈRES. /*35

vos circonslontielles étant d’un lait à un t'ait sont pins simples que la preuve directe où il faut apprécier le moral du témoin.

Chap.Ti, Des preuves réelles 3i8

Les preuves tirées des choses ou de l’état physique des personnes rangées sous les modifications suivantes. ' Corps du délit. — Instruments employés dans l’exécution du délit. — Matériaux destinés à servir un délit. — État des corps environnants. — Choses qui servent â individualiser le délinquant. — Possession de choses considérées comme preuve du délit entre les mains du prévenu.

Si la chose môme n’est pas sous les yeux du juge, ce n’est qu’un rapport : double considération qui infirme les rapports.

Les choses sont sujettes à la falsification. — Art de faire mentir les apparences.

Ciiap, ni. Des faits infirmatijs applicables aupc preuves

réelles. : »... 3a ï

Deux grandes considérations infirmatives s’appliquent à toutes les preuves réelles , i° l’apparence peut être trompeuse, accidentelle; exemple de la pie voleuse : 2 ° la chose apportée en preuve a pu être falsifiée. — - La falsification de la chose peut être faite , i" en mesure de précaution par le vrai coupable; 2 ° en mesure de précaution par une personne innocente ; 3° par un tiers, avec intention de faire tomber les soupçons sué un innocent, par inimitié contre lui ou par amitié pour le coupable ; 4° par manière de jeu : exemple , la coupe cachée dans le soc dé Benjamin. !

Ciiap, iv. Possession inculpative de preuves réelles. . 3a4

La chose, indice du délit; trouvée dans la possession de

/(36 TABLE DES &IATTÈHKS.

l'accusé. — Considérations infirmatives do cette preuve: i° accident comme ci-dessus ; — 2° ignorance du fait de la possession ; — 3 ° clandestine introduction de la chose par des intentions innocentes ou criminelles ; — -t 4° introduction forcée et illégale, o’est-à-dire la chose mise dans la possession de l’individu contre sa volonté; — 5 ° non-identité de la chose , un objet étant pris pour un autre, méprise ; — 6° service de justice, c’est-à-dire un individu ayant pris la chose à bonne (in.

Ciiap. v. Possession inculpalive de preuves écrites , . , . 327 Un écrit qui sert d’indice au délit est trouvé dans la possession de l’accusé. — Considérations infirmatives de celle preuve : »° tous les faits inOrmalifs déjà cités , accident , insu , clandestine introduction ; — 2 0 plus grande facilité pour glisser un écrit oà l’on veut que pour beaucoup d’autres objets. Présomption particulière d’innocence, la conservation de l’écrit par celui qui aurait dû le détruire.

Si l’écrit inculpatif est de la main de l’accusé aussi-bien qu’en sa possession, celte preuve', toute forte qu’elle est , présente quelques considérations inflrmatives : i° toutes celles qui tiennent à la confession orale; 2°la question de l’authenticité; , 3 ° l’interprétation d’intention.

C11 ai*, vi. Obscurité de la preuve réelle. Moyen de Céclair-

cir. 35 1

Les preuves réelles inconcluantes par elles- mêmes. — L’interrogatoire, unique moyen de les éclaircir. — Les personnes à interroger varient selon les cas. — Exemple par rapport à un écrit. — Singularité de la procédure anglaise. • — Deux maximes, l’une que l’accusé ne doit pas être interrogé, l’autre qu’aucun 110 peut être témoin

! dans sa propre cause. — La pratique, souvent contraire I à ces maximes.

I Chap. vu. Des pnparations , attentats, menaces, . . , 534

Les preuves résultant de ces circonstances anterieures I au délit peuvent être infirmées par différentes considéra- | lions : i° l’intention dès l’origine différente du résultat;

2 ° l’intention moins criminelle que le résultat; 3° l’ini tendon changée, ou repentir qui avait précédé la consommation du délit ; 4° l’intention peut avoir continué,

| mais le pouvoir a manqué : exemple d’un cas où celui

| qui avait voulu commettre un meurtre avait été pré-

1 venu par un assassin plus' diligent; 5° entre complices,

l’un d’eux excédant l’intention des autres ; par exem- ;l pie, il tue quand les autres ne voulaient que voler.

I — Digression sur la rudesse des premières lois, qui ne

distinguaient pas les divers degrés d’intention et de volonté : la loi anglaise non irréprochable sur ce point.