DU JUGE

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fait regardé comme notoire par le demandeur ne pourra-t-il pas paraître douteux au defendeur et meme au juge? Le mot notoriété en matière judiciaire est justcmcntsuspcct. C’est un prétexte dont on s’est trop souvent servi quand on n’avait point de preuve, ou que la preuve était trop difficile.

Toutefois il y a des cas où les faits sont tellement notoires que la partie adverse n’oserait pas les nier , sans s’exposer à une imputation de mauvaise foi : pour sauver les frais , les vexations , les délais , on pourrait exiger de la partie une déclaration qu’elle reconnaît ces faits pour vrais ; la honte l’empdcliera de la refuser, mais la demande de cette déclaration doit être de règle.

En effet , lorsqu’il n’y a de doute de part ni d’autre, à quoi sert l’obligation de prouver les faits ? Pourquoi ne pas substituer les admissions àla preuve ? Tout cela tientà dessystèmes où l’on a en vue d’autres intérêts que ceux de la justice.

4“ L’improbabilité d’un fait peut-elle seule servir de base à la décision qui le rejette malgré le témoignage en faveur de ce fait.

Par exemple, on vient déposer qu’un homme est entré dans une chambre exactement fermée, et qu’il a passé par le trou de la serrure.

Le juge peut-il mettre la cause hors de cour cl refuser le témoignage ? Oui, sans doute ; mais qu’on y regarde de près : sa décision négative qui

Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque

le de France

!q4 compétence EXTHAOllD. do juge.

ne paraît fondée sur aucun témoignage, est au contraire appuyée sur une masse de faits notoires, sur une sorte de contre-témoignage universel. Je vous rejette, dit le juge , parce que vous avancez un fait incompatible avec les faits les mieux établis : je. ne lais, en vous mettant hors de cour, qu’énoncer le jugement public qui vous accuse d’imposture ou d’imbécillité.

Je ne veux pas dire par là qu’il n’y ait des cas où le meilleur parti à prendre serait d’écouter les témoins , de les interroger sous les formes les plus sévères : il se peut qu’ils soient tous d'accord, mais l’interrogatoire mettra dans tout son jour leur incapacité , leur démence ou leur mauvaise foi. Sont-jls imposteurs , on les verra bientôt sc déconcerter et se contredire ; sont-ils dupes , on découvrira la fraude et la jonglerie dont on s’est servi pour les tromper.