MODES DE TRANSGRESSION DANS LE TÉMOIGNAGE

Quoique tous les modes de transgression dans le témoignage soient connus, et qu’il n’y; ait rien, de nouveau à dire à cet egard, il n’en est, pas moins nécessaire de les signaler, puisqu’ils sont la base d’un système de précautions de la part du législateur ; mais, dans cette carrière comme dans plusieurs autres, les dangers sont laciles à découvrir; il n’y a pas la même évidence dans les moyens d’y obvier.

Pour conduire à une bonne décision, le témoignage doit avoir deux qualités ; il faut qiüil soit exact et complet, qu’il ne contienne rien que la vérité et qu’il contienne toute la vérité , c’est-àdire une juste représentation de tous les faits essentiels à la cause.

Un témoignage peut être inexact de deux manières : i” ÿùx fausseté positive, si le témoin affirme un fait qui réellement n’a pas existé ; 2° par

Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque

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fausseté négative, s’il nie un fait qui a réellement existé: en d’autres termes, un témoignage est inexact par fausse affirmation ou par fausse négation,

Un témoignage est incomplet lorsqu’il ne représente pas un fait essentiel qui a réellement existé : faux par omission.

Dans tous ces cas, la ti’ansgression peut être innocente ou blâmable : innocente, si elle n’est point intentionnelle ; blâmable : si le témoin a la conscience de sa faute ; ce qui suppose aussi qu’il connaît l’importance de sa transgression , c’cst-àdire son influence probable sur l’issue de la cause : sa transgression prend alors le caractère de mensonge.

Mais même la simple erreur n’est pas exempte de blâme, dans le cas où le déposant aurait pu l’éviter en donnant ù son témoignage le degré d’attention qu’il était tenu de lui donner. Ce défaut d’attention peut naître de deux causes : d’une négligence paresseuse ou présomptueuse , ou d’un motif caché qui le détourne , à son insu , de la recherche de la vérité.

"•La transgression, exempte de mauvaise foi, .1 imputée à la témérité , et le témoignage qui en résulte est un témoignage imprudent ou téméraire

A Ces déviations de ce qui constitue un bon témoignage , il faut en ajouter une autre que