DANS LE TÉMOIGNAGE. IOC

l le plus exact et le plus complet possible. Sup» il pose/, la mauvaise foi , tous ces secours tldyien- {| (Iraient pour lui des moyens de tromper ; il faut 'i l’isoler, le laisser à lui-méme, lui présenter, la i question la plus nue , la plus imprévue, afiridc ■ distinguer dans sa réponse l’oeuVre de l’invention ■j et l’œuvre de la mémoire.

J 2° La différence est encore plus grande pour ! le besoin des peines. La transgression de bonne | foi 11’cn admet aucune; accompagnée de tpmé^

; cité , elle peut justifier , comme toute espece de 1 tort fait à autrui , l’application d’une indemnité i pécuniaire: accompagnée de mauvaise foi, elle s’élève à un délit des plus graves, qui , par une | association d’idées très ancienne , mais, comme

I nous le verrons' ailleurs, très mal fondée , a reçu la dénomination de parjure . 1 . s U

: | Quand la transgression est de bonne foi , il n’y j a point de mauvaise volonté h combattre, point | de difficulté à vaincre ; le besoin de précautions S se réduit a peu do chose. Dans le cas de, mauvaise l' foi , il y aime volonté perverse qui agit conlre la ; loi, Une volonté qui a sa cause dans une inten- I lion frauduleuse , une volonté qu’il faut . .aquer | avec toutes les forces possibles , et contre laquelle

1 Parjure : celle dénomination a été bannie du code pénal français, mais elle existe encore dans toutes les autres i; jurisprudences. ,* '

I IO TRANSGRESSIONS DANS Lf. TÉMOIGNAGE.

les plus grandes forces ne seront que trop sujettes !

à cchouer.

Si le législateur, à la distance où il est des cas individuels, pouvait tracer une ligne de séparation entre les témoins probes ét les témoins improbes, sa tâche serait bien aisée. Malheureusement cette démarcation ne lui est pas possible; il pourrait dire de tel homme qu’il sera probablement de mauvaise foi, comme dans le cas d’un complice; de tel autre qu’il sera probablement de bonne foi , comme dans le cas d’un témoin officiel 1 ; mais de certitude il n’y en a point. Il faut qu’il prenne les mêmes précautions envers tous, ou qu’il laisse une latitude au juge, qui peut, d’après la connaissance particulière de chaque cas , adapter sa conduite aux circon- f stances. ■

Comme il n’est aucun individu dont le légis- S latcur, dans sa position, puisse estimer que le témoignage sera toujours exempt de mauvaise foi , il n’en est aucun qu’il ne doive éventuellement soumettre, plus tôt ou plus tard; à toutes les garanties qui peuvent assurer la foi du témoignage. *

* C’cst-iVtliic revêtu d’un caractère public.

Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France