PEINES

Il y a fausseté par témérité dans les deux cas suivants : i° lorsque le témoin , partant d’un fait qui est tombé sous ses sens, affirme l’existence de quelqucrautrc fait principal; sa persuasion n’étant fondée que sur la liaison qu’il imagine entre le fait accessoire qu’il a vu et ce fait principal qu’il n’admet que par inférence Le fait principal étant prouvé faux, l’inférence est prouvée faiissc ; et le témoignage est faux par témérité.

2? Il y a encore fausseté par témérité lorsque la persuasion du témoin est fondée sur le dire d’un autre, et que ce dire se trouve faux.

Comme il peut y avoir entre fait et fait des degrés infiniment variables de connexion réelle ou apparente, il peut y avoir bien des degrés de témérité. ”,

Pourquoi la fausseté par témérité de la pari d’un témoin doit-elle être punissable lorsqu’elle produit les memes effets que le mensonge ?,

La peine est nécessaire pour fixer l’attention d’un individu sur ce qui est particulièrement de son devoir. Si l’inattention , sans fausseté positive, était il l’abri de toute peine , qu’y aurait-il de plus

’ Par exempte : un chirurgien ndirmc , sur l’aspect d’une blessure, qu’elle a été faite avec tel ou tel instrument , quoiqu’il soit ensuite prouve qu'elle a eu lieu de tout autre manière.

Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France

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DE LA FAUSSETÉ PAR TÉMÉRITÉ. l3l aisé que dcsc soulager du fardeau de la réflexion et de se livrer à l’insouciance naturelle à l’homme ? On serait inattcnlif toutes les fois qu’on aurait quelque intérêt à l’étre. Une nourrice pourrait laisser mourir de faim son nourrisson , en s’occupant de ses plaisirs, et en disant Jenÿ aipas pensé. Il faut donc un motif pour faire penser ; et ce motif, pour un objet aussi important que le témoignage , ne petit être que la crainte d’une peine légale.

Il est toutefois très important d’observer que la témérité ne produit pas à beaucoup près la meme alarme que la fausseté intentionnelles et de plus, il n’est pas besoin d’une menace aussi forte pour rappeler un homme léger au devoir de l’attention sur son témoignage, que pour effrayer un faussaire. Ce sont là deux fortes raisons pour réduire la peine , et même il y aura bien des cas où la réprimande du juge sera suffisante.

Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque