DE E INTERROGATOIRE

Plus l’importance de cette operation est- évidente, plus il paraît superflu de faire, des efforts pour la f démontrcr. '

Pourquoi donc s’engager dans une tâche de cette nature ? La raison n’eri paraîtrâ/que trop quand nous passerons en l'evuclcscaS nombreux où la pratique judiciaire a exclu ce moyen de sûreté'. ' "• . , ‘ . '

Son utilité est manifeste dans le cas d’un défendeur de mauvaise foi ; mais comme ce cas peut se présenter dans chaque cause individuelle , c’est celui qui exige le plus d’attention.

L’interrogatoire est surtout nécessaire au témoignage pour le rendre complet, La crainte de la peine et celle de la honte ont plus d'influence sur les témoins pour les empêcher de mentir, que pour les engager à tout dire : la peine atteint le mensonge; la peine ne peut pas atteindre l’oubli réel ou simulé. Pn est jugé sur ce qu’on dit; il est

1 Ceci s'applique en particulier à divers cas de procédure anglaise.

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l38 DE I.’lNTKlmGGATOIRE.

bien difficile d'être juge Sllr cc qu’on omet : il faudrait pouvoir s’assurer que le déposant a eu telle ou telle perception, qu’il l’a conservée dans sa mémoire , qu’elle s’est présentée 5 son esprit, et qu’il en a connu l’importance.

C’est par l’intcrrdgatoire, et seulement par cc moyen, qu’un déposant de mauvaise foi est forcé d’abandonner successivement tous ses postes.

Une réponse est-elle vraie , elle sert, comme témoignage direct'; est-elle fausse , çlle est exposée à là contradiction du dedans et du dehors ; et dès que la fausseté , est décelée, elle opère comme preuve de caractèfe et de disposition, et par conséquent comme preuve circonstancielle.

Le silence , le pur silence cst-il le résultat , il opère encore comme preuve circonstancielle.

Le témoignage est-il indistinct, frivole , inintelligible ; à moins que cc ne soit le résultat d’une faiblesse manifeste d’esprit, cette confusion est l’équivalent du silence.

11 n’y a pas de cas imaginable où la faculté d’interroger soit un objet d’indifférence absolue ; pas même avec le témoin le plus vrai , le plus circonspect , le plus éclairé; pas même avec celui qui a l’intérêt le plus direct dans la cause. Il a encore besoin d’être interrogé pour mettre au jour des circonstances dont l'importance lui échappait, et

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le de France

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il faut l’intelligèncè d’un intciTÔgatçûf» expert pour aider la sienfte. ' v : A s

En un mot, sans l’interrogàitoire, toute personne intéressée à là décquvérfe d’une vérité est dans une entière dépendance du déposant.

Est-il croyable qu’il y ait des systèmes de procédure où l’on reçoive un témoignage qui n’est: pas muni de cette garantie , et où ce témoignage , rendu par le même individu, fût exclu s’il était présent pour répondre ? Dans une telle, procédure, on a eu certainement tout autre vue que la recherche de la vérité. *

g I. Exceptions.

Si la fidélité du témoignage était le seul objet à considérer, on ne devrait jamais se départir du mode interrogatoire; mais en plusieurs cas il y aurait des dangers et des inconvénients prépondérants à en faire une règle indispensable.

i° Le délai nécessaire poùr l’interrogatoire pourrait quelquefois causer un dommage irréparable : par exemple, lorsqu’il faut prévenir l’expatriation d’un défendeur, l’exportation de la propriété qui est en sa puissance , l’enlèvement d’une femme dans des vues criminelles, la destruction de diverses valeurs par des opérations clandestines ou violentes.

2° Il y a d’autres cas où l’avantage serait plus.

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