‹ Traite des preuves judiciaires. Tome 1, ouvrage extrait des manuscrits de M. Jeremie BenthamChapitre 76 sur 167 · CHAPITRE II · texte numérisé non relu

CHAPITRE II

DE IV COMPARETION DES PARTIES DES l’eATRKE DR LA CAVSE.

S’il est un moyen d'atteindre en meme temps à tous les buts que la procédure doit se proposer, c’est celui que nous venons d’indiquer. Des le début de la cause , mettez les parties face à face devant le juge ; vous préviendrez les malentendus, vous abrégerez les procès. Dans un roman, dans une comédie, le nœud de l’intrigue, la détresse des personnages est fondée sur quelque méprise: il ne faudrait qu’un mot, un rapprochement, une entrevue , pour la faire cesser. L’art du romancier est de vous approcher sans cesse de ce dénoûmcnt, et de l’éluder le plus long -temps possible. Ce qui constitue l’art du poète dans le roman constitue l’art des hommes de loi dans la procédure: leur grande affaire est d’entretenir l’imbroglio , et d’cmpéclicr les parties d’en venir à une explication authentique.

« Si jamais un législateur se propose le pro- » blcme du mode le plus sûr de ne point atteindre » la vérité , le code de procédure français lui en » fournira la solution au titre de l 'interrogatoire >■ surfaits et articles. Pour éviter à la partie l’cn- » nui de la publicité, l’embarras d’un contradic-

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le de France

DÈS L’ENTRÉE DE LA CAUSE. I()5 » tcur , pouT affaiblir les conséquences de scs «tergiversations et la honte du mensonge, pour «lui fournir les moyens de méditer à tête repo- «sée, de calculer scs réponses , ce code exige «qu’elle soit interrogée en secret, par un seul » juge , hors de la présence de Son adversaire ; et » nue les faits sur ' "quels l’interrogation a été « requise lui soient communiqués au moins vingt- » quatre heures d’avance.* »

L’auteur que je cite , apres avoir représenté tout ce qu’on peut craindre du ministère des avocats qui remplacent les parties , l’infériorité de leur connaissance sur les faits, les erreurs dans lesquelles ils sont entraînés par leurs clients , le désir de dissimuler le côté faible, et de donner les couleurs de la vraisemblance aux assertions les plus hasardées , termine ainsi ces observations :

« Mettez les parties en présence devant le juge ; » obligcz-lcs à exposer elles-mêmes les faits à leur » manière ; exigez qu’elles répondent sans pré- » parution aux questions qui leur seront adressées; » recourez , si vous en entrevoyez l’utilité, à l’cx- » pédient de les interroger séparément et de les » confronter ensuite ; et vous verrez bientôt les «nuages se dissiper, les faits s’éclaircir, la vérité » se montrer en tout son jour ; soit que les par-

1 Exposé des motifs do In loi sur lu procéduro civile pour le canton de Genève, p. toc), parM, ltcllot,prolcsscurdcdroit.

tq6 comparution des parties » tics , de bonne foi , divisées par un malentendu , » n’eussent besoin pour s’accorder que d’une intervention impartiale et éclairée, soit que la » pénétration du juge ait reconnu la mauvaise foi » de l’une d’elles à travers ses réponses évasives, » scs réticences, ses contradictions, cl jusque dans «son silence. Cette comparution personnelle « opérera comme un frein sur celui qui, plus » susceptible de la crainte de la confusion que du » sentiment de l’honneur, oserait un mensonge «par une voix d’emprunt, et ne l’oserait de sa « bouche. Etsi ce scrupule meme ne l’arrête, s’il «affronte le péril de l’audience, c’est dans la » difficulté de son rôle, dans l’embarras, dans «l’angoisse que lui préparent un interrogatoire » serré et ces regards scrutateurs fixés sur lui , « dans l’inévitable nécessité de se couper, de se «trahir, dans la publicité de la honte, qu’est » placée la peine qui l’attend. »

Voici l’énonciation plus méthodique des différents chefs d’utilité que la procédure doit tirer de celte mesure.

Il faut que les parties comparaissent :

i° Pour déposer chacune en sa faveur lorsque le fait sur lequel roule la cause lui est connu ;

2 ° Pour être examinée chacune en sens contraire par la partie adverse ;

3° Pour admettre tous les allégués de l’aulre

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