MODES D’INTERROGATOIRE

se former un mode composé: réponses orales à des questions écrites.

Ceci a lieu dans le cas où le tribunal ne pouvant pas entendre un témoin, le fait interroger par un juge dans le lieu de sa résidence.

La supériorité du témoignage oral repose sur quatre points.

i° Promptitude de la réponse. Plus elle est prompte, moins elle peut être préméditée ; et de là le degré de sûreté qu’elle donne contre le mensonge.

Mentir, c’est inventer: et, d'après une expérience universelle, on peut établir comme axiome que la mémoire est plus prompte que l’invention, plus prompte pour des récits liés qui aient le caractère de la vraisemblance, et qui puissent soutenir l’épreuve d’un examen contradictoire.

Il faut que l’axiome soit ainsi restreint, pour être vrai ; car, sans cette restriction , il y a bien des cas où il serait faux. Quand la mémoire lutte contre le temps et cherche à démêler des faits compliqués, elle hésite pour ainsi dire à chaque pas, elle va d’autant plus lentement qu’elle fait plus d’efforts pour cire exacte ; l’invention pourrait aller beaucoup plus vite. C’est là une des causes de l’infidélité des récits dans les conversations familières: la mémoire est-elle en défaut, l’imagination plus rapide y supplée.

aoa MODES d'interrogatoire.

Quant au degré de promptitude de la part du répondant, il ne peut point y avoir de règle fixe. Ici, comme dans la conversation, la nature du cas indique le plus ou moins de temps nécessaire pour se rappeler un fait particulier. Mais en général quand un témoin paraît en justice en vertu d’une sommation juridique , il a eu le temps de rassembler scs souvenirs , et il se présente à l’audience dans un état de préparation,

Prolongé au delà du terme naturel, le délai devient silence; et ce silence; dans plusieurs cas, tourne au désavantage de la personne interrogée : il fait naître un soupçon de réticence trompeuse ou de disposition à mentir ; et si c’est une partie qui s’obstine à se taire, on présume qu’elle sent l’endroit faible de sa cause , et qu’elle doute de son droit.

Craindrait-on que la marche rapide de l’interrogatoire oral ne put causer une sorte d’étourdissement au témoin et déranger les opérations de là mémoire? Celte objection a bien peu de fondement dans une procédure publique , où l’individu innocent se sent protégé de toutes parts. Point de crime, point de danger, point de crainte. En ne disant que la vérité , il ne peut être contredit ni par lui-méme ni par d'autres. L’anxiété est la compagne naturelle de l’invention; la tranquillité est la compagne naturelle de la mémoire.

MODES d'interrogatoire. 203 Il est vrai que le témoin le plus sincère peut commettre une erreur et se corriger lui-méme j mais est-ce là se contredire ? non , c’est au contraire montrer son respect pour la vérité, et acquérir de plus grands droits à la confiance. 11 parle à des hommes qui ont tous l’expérience de ces erreurs momentanées dont on n’a point à rougir.

2 ° Questions faites une à une.

Cette forme résulte naturellement de l’interrogatoire oral , mais non pas nécessairement, et il est bon d'en-faire une règle ; car un interrogateur peut, dans une cour de justice comme dans la conversation, multiplier les questions sans attendre les réponses. Ce procédé, dans un sens, est absurde; puisque l’une fait oublier l’autre, et que celui qui doit répondre ne sait plus où il en est : mais, dans un autre sens, il est dangereux ; car, si votre témoin a des dispositions à tromper, vous l’aidez vous-méme , crt lui présentant une série de questions, à arranger son plan de réponse; vous lui suggérez des informations sans lesquelles Son invention aurait été en défaut. lia pour souffleur l’interrogateur lul-méme.

3° Chaque question naissant de chaque réponse.

C’est encore la marche naturelle dans l’examen oral , mais on pourrait en suivre une autre. Après chaque question, l’interrogateur pourrait dire obligé de sortir du tribunal, et la réponse serait

ao/ f modes d’interrogatoire.

faite en son absence, biais à quoi cela serait-il boni 1 Si la réponse lui est cachée , il ne sait sur quoi se fonder pour aller en avant, et pour rendre le témoignage exact et complet. Il est dans le même embarras qu’un joueur d’échecs, qui ne peut savoir quel est le mouvement qu’il doit faire avant que son antagoniste ait joué.

Le témoin fût-il votre ami, aussi désireux êc donner toute l’information relative au fait que vous de la recevoir, une règle qui vous empêcherait de fonder vos questions sur ses réponsespourrait vous être très nuisible. Mais qu’au lieu d’un témoin volontaire et. véridique, vous eussiez un adversaire rénitent et mcndacicux, votre condition serait bien empiréc , si vous n’aviez pas le droit de l’interroger but à but.

On peut concevoir des cas si simples que toutes les quê tions pourraient être préarrangées, parce que toutes les réponses pourraient être prévues: mais quand il s’agit d’une affaire un peu compliquée , où les chaînons se multiplient, ce plan est impraticable.

4° Présence du juge, c'est-à-dire du juge même qui prononcera la décision.

Cette considération majeure doit être examinée dans un chapitre séparé.

Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque

le de France

PRÉSENCE DU JUGE A L’INTERROGATOIRE. 2o5