‹ Traité des privilèges et hypothèques (volume 3)Chapitre 13 sur 73 · Ce Traité serdi divisé en quatre parties · texte numérisé non relu

Ce Traité serdi divisé en quatre parties

La première partie traitera Des règles parti entières aux privilèges et comprendra l'explication des articles 2095 à 2105, en laissant de côté le classement des privilèges et la conservation des privilèges sur les immeubles, qui trouveront leur place dans la troisième partie.

La seconde partie sera consacrée aux Règles particulières aux hypothèques, telles qu'elles sont écrites dans les articles 2114 à 2145, la conservation et les effets des hypothèques étant reportés à la troisième partie.

La troisième partie sera relative à Uinscription des privilèges et hypothèques et aux effets, soit du privilège, soit de l'hypothèque, dans les rapports des créanciers entre eux et vis'à vis des tiers. Nous étudierons, dans cette partie, la théorie de l'inscription en matière de privilèges sur les immeubles et hypothèques, comment elle doit être prise, conservée, radiée ou réduite; puis nous examinerons l'effet des privilèges et hypothèques par rapport aux tiers détenteurs et par rapport aux créanciers entre eux. Ces divers points forment l'objet des articles 2095-2097,2106-2113, 2146-2179, et 2196-2203.

Enfin, dans la quatrième partie, nous étudierons, V extinction des privilèges et hypothèques» Cette partie correspond aux articles 2180 à 2195, et elle comprend l'examen des modes d'extinction des privilèges et hypothèques et de la purge des privilèges et des hypothèques inscrites et des hypothèques non inscrites.

Page 1