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Le titre doit èir et par « sa Datui importance : elle gnatioD de l'acte, du droit hypotfaé pecle, lorsqu'elle n'est pas aileint [ cembre1851 exig « contiennent, di « qui conRre l'hj « acte. » Cette Ta lettre de l'article de l'acte de dire tandis que le légÎ!

de plus, la nienti< un partage, une i coup mieux expr « cation spéciale

llttl. -Ce:

« la date et la n questions.

On s'est deman par un cessiouns tion de l'acte de i créance; et la juri le litre constitutif sion, qui peut étr raison en est, d'i 3148 nepeutviseï la créance garant importe aux tiers leur apprendra si

cembre 1851, dans n* 1075.

• Laurent, XXXI

DIS PRIVILÈGES ET HYPOTHfcQUBS.

ijODS au contraire, avec M. Laurent,' qu'il suffit iption contienne la mention de l'acte primitif, et, a un acte de ratiScalioD postérieur, il est inulile cription soit prise pour le faire connaître. Nous is, il est vrai, que la raliâcalion d'un contrat censpothèque ne rétroagit pas au préjudice des tiers, hypothécaires ou acquéreurs intermédiaires,* et, de vue, nous reconnaissons volontiers qu'il est pour eux de connatlre la ratification et que la loi

fait de l'exiger. Maïs nous avons à interpréter la l'elle est, et elle ne demande qu'une chose, la du titre », c'esl-à-djre de l'acte qui a donné naisrivilège ou à l'hypothèque ; et ce silence de la loi cte confirmatif ne permet pas d'en exiger la put par une mention dans l'inscription primitive, le inscription postérieure.

— La solution que nous venons de donner, à litreconslitutif du privilège ou de l'hypothèque ar une ratilication postérieure, doit être adoptée |ue le titre primitif a été l'objet d'un ou de plus récognitifs qui ont interrompu la prescription : il suffit que le titre primitif seul soit mentionné iription. La raison de texte est'la même, et, eu u litre », l'article 3148 n'a en vue que le titre pril les actes récognitifs. On peut ajouter, de plus, iption n'a pas pour but de faire connaître aux tiers u créancier est ou non prescrit, et il leur incombe

ce point, avertis qu'ils sont par la date du titre

— L'article 3H$ exige en quatrième lieu, en ce 'ne le capital de la créance conservée par l'ins* is mentions suivantes dans les bordereaux :