S4 TRAITÉ DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES. TIT. 1, CH. IV

ou promènent de mellro en commun , ei.nsiiiiiciei.'-trco.illeclir.llasesdroiiset "soi obligations : il peut contracter, s'engager et obliger les tiers envers lui ; il a. comme un cilnycn , sa responsabilité et ses devoir-;. Hi:e Irpi-friis cet ètro moral es! représenté p;ir rkvs personnes qui ne [mil p;i s partie rl.; l'association , comme dans les sociétés anonymes; mais , lo plus souvent, parunou plusieurs iiienil:r.-s île [ union , ou pur tous simultanément. Il peut avoir îles rapports commerciaux avec les personnel qui le composent , comme avec lie. etr:oi^:rs.

Il vend miacliùK; Ifs obme.-qoi jiiriuuiil l'objet des son commerce ; il ouvre des comptes , se constitue débitcurou créancier envers les tiers; il peut les actionne rue élu; poursuivi pour les obligations qui résultent de ces transactions; il pont

peut pas avoir directement des rapports commerciaux avec la société droit il est le représentant; mais s'il était intéressé dans d'autres maisons de commerce, lors mémo qu'il participerait A l'aJmiiiiitr.itiu!! du ces sociétés, il pourrait établir des relations commerciales entre ces maisons et celle dont il serait exclusivement , ou conjointement avec d'autres , le gérant rcsnoriïalilo.

29. — Do ce qui précède il résulte que la société peut tomber en faillite , quoique chacun des membres qui la

(f) C(J..i..l..,-.llSS; ON/,.lm..,b.Ut 1.15. c

DlO.liZO'J 0 r - L,(

SECT. 11. - LA SOCIÉTÉ FORME VU ETRE MORAL , ETC. iS

composent, ou plusieurs d'entre cm, qu'ils no rempliraient pas leurs en B a(re-

snieiit solvables (I). Mois si la société mens envers la aociclc.

est solidaire , les Hssocics snlvables sont D'un autre cùlé . il est évident qu'an

obliges pour la totalité des dettes de la des associés peut également tomber

société; an contraire, si elloeston corn- en faillite , quoique la société soit snl-

mandito. les Hem in seuls Hiint imieiini- n-.lilu.

ment responsables : les simples coin- 30. — Iji faillite do cet associé n'en-

mandiloires élan! déchargés do toute Iroino pa> alors celle do la société , mais

responsabilité en abandonnant le capi- elle en opère la diiaoiotion,c. e. art.l B8B

tal qu'ils uni versé ou promis île verser; (;\ moins que ™ {-.nu n'ait été prévu par

comme nous li: ilinmspar h suite, ils ne l'acte do société), et necctsitc sa liquï-

pourraient être mis en faillite qu'autant dation.