SECT. I. - DES DEVOIRS RESPECTIFS DES ASSOCIÉS. Ï

SECTION PREMIÈRE

Si. li boom fol et la probité forment la buo 59. Elle n'en dlffire eue ntaUnnHtt 1 lajuri-

1*. Indu!s-enc( de l'ancien droit quant lin obll- Si: SI deux attecUt, pour dêiintfreiter gJlloDiqoi pomoisnl tire cxigte! entre il- tnm créaacieri, font rabandon de tout KKléi. Be*cflcium cvapeletUiar. loir avoir, celui oui était le plut ricAt

Jel, Bill JnnoiFIffleWmine tou les les autre j.

BB. — Le contrat do société établit plus exercer contre lui la contrainte par «ntrecaoïquileforment nnecspêce Je corps. Cas inénagemenj, qui rentrent fraternité (1). La bonne foi et la probité ai bien dans l'esprit Je la lociété, no en forment la base (S); te désintéresse- sontplus obligatoires aujourd'hui , et la mant des uni envers les autres en est jurisprudence , après avoir quelque un des liens, et la loi clla-mcrae (ce., temps oscille, a permis enfin moine la art. ltMBet 1BJQ) leur fait un devoir conlrnintepar corps. C'est peut-cire fade préférer l'intérêt social à leur propre cheux; mnia lei cours ont dû décider avantage. C'est uno union où la délica- ainsi .puisqu'on no trouvn dans nos lois leise et l'honneur entrent on partage aucune exception in droit commun à aussi bien que l'industrie et tes capitaux, cet égard

La moindre déviation aux principes de 67. — L'ancienne législation leur scia plus exacte probité est une atteinte cordait aussi uno action spéciale, l'acporlée à ce contrat , et les plus gronds tion pro jocio , qui avait ses règles parcgardsles mu envers los autres sont au liculières; mai» la législation nouvelle nombre des deuoirs des associés. ne reconnaît plus d'action nominative , 66. — Les associés n'ont jamais été et, sauf un petit nombre d'excepconaidérés parla législation connue per- tions (S), Ici actions, dans le droit fransonnes étrangères. L'oneien droit leur çais moderne , sont identiques et n'ont accordait ce qo'on appelait le bénéfice pasdonom, elles ne différent les unes dus de compétence (beneficiam compelcn- autres quepar lammiière dunlcllcssont lia) , qui consistait à ne pas permettre introduites cl la compétence du tribuqu'un associé put réduire son associé à nal qui doit en èlro saisi. I,a loi nou-

l'eiécution des obligations qu'il avait socic contre ses associés , pour les

contractées envers lui, lorsqu'il no pou- contraindre à l'exécution de leurs obli-

vait lui reprocher ni mauvaise foi, ni galions, mais cette action, comme la

malversation (3) ; il no pouvait pas non plupart de celles consacrées par notre