TRAITÉ DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES. T1T. 1, CH. V

SI. — Souvent l'acte de société confère à plusieurs associés lot pouvoirs d'Administrer, et détermine leur» fonctions respectives. Alors chacun des administrateurs dnit se renfermer rigoureusement dans ses pouvoirs ; mais, si li-urs fiiiiiîlinns n'ont pas Fié déterminées, ou l'il n'a pas clé «primé que l'un ne pourrait pas agir sans l'autre (u.c., an. 18117), ils peuvent faire, iliaeNn sépro'meril, luus Urs ailles- de

03. — S'il a été stipulé que l'un des administrateur» no pourrait rien luire sans l'autre , un seul no peut , sans une nouvelle convention , agir on l'absence do l'autre . lors même que celui-ci sérail dans l'impossibilité actuelle de concourir nui notes d'administration (c. c., art. 183B). Voila la régie générale; cependant, s'il y avait urgence, si les intérêts de la sueiélé pouvaient être Bravement compromis par le moindre retard, nous pensons que lo co-administrsteur aurait le droit d'agir, i la ebargo de convoquer, dans le plus bref

stances extgonwt. M. Delvincourt (1] pense qu'en «as d'urgence et d'impunibililé de la pari de tons les administrateurs de concourir aui actes d'administration, on rentrerait dans lo droit commun , d'après lequel chaque associé a droit d'administrer. Cette opinion nous parait hasardée et dnngoreuse.

Lorsque nulle convention n'a été faite relativement à l'administration, la loi a pu supposer que les associés , se liant à la capacité et à la probité de chacun d'oui , étaient censés a'élre donné réciproquement le pouvoir d'administrer l'un pour l'autre. Biais, lorsqu'ils uni exprimé, par imo clause spéciale du contrat, la volonléquc l'administration ne l'àl eiinficeijr.'.i quelques-uns d'inlrc oui, lorsque, par un surcroit do précaution , ils ont exigé quu plusieurs de ces

oclo d'administraiiun, vouloir, dans un cas qu'ils n'ont pas prévu , les faire rentrer dans le droit commun, les obliger à su soumettre à tous les dangers qui peuvent être le résultat de ces nouveaui pouvoirs restitués à des associes dont quelques-uns avaient été peut-être i:Ii>i;;<n ; s de l'administration par nne juste déûance, ce serait bouleverser leurs conventions et leur imposer des dangers qu'ils n'ont jamais consenti*

Si donc il j a urgence telle qu'on ne puisse différor d'un seul instant l'acte d'administré lion néfessairo , ileat bien plus naturel d'en confier l'accomplissement à l'administrateur présent, déjà

eiéa, qu'à tout autre sociétaire qui ne la mérite peut-être pas. Mais, dans ce

naturellement borné à l'acte qui ne peut être différé; et il y a nécessité absolue, de pourvoir, par une nouvelle ooo-

udminis traie urs devait être durable , et qu'on ne pût s'entendre sur le choix des membres d'une nouvelle administration, au lieu de suivre l'avis de M. Delvincourl, qui, comme nous l'avons dit, serait parfois fort dangereux, nous pensons que la dissolution de lu société devrait cire prononcée, parce que le contrat serait alors altéré dans une de ses dispositions les plus essentielles. D'ailleurs, l'art. 1UTI du code civil autorise la dissolution, si l'un des,

dont lo concours aux actes do l'admiiiislraiion ■-■si iriilisjuiii.aljlu, est désormais inhabile aux affaires de la société.

I.<i I iiê actuelle de la part de tous les administrateurs d« f.iire, riHijiiinl.'uielit ou aéparéniunt, l'acte d'ndiniiiiiiraiimi qui ne potn-rail être différé , que chn-