SI TRAITÉ DBS SOCIÉTÉS COMMERCIALES. TIT. T, TJH. Y

peul mime pas aliéner sa pari dans ces toutefois à l'administration, qui doit lut

objets, car les associés d'odI pas do rester étrangère. En cas de dissolution

objetdelu société , mais seulement une l'actif social la part de suri codant , et portion indivise de tout oc qui en Tait aurait le droit de le représenter ou m mu partie, portion qui n'est déterminée mandataire , on verro. de ses pouvoirs , que par la liquidation et le partage , dans loua [es actes do la liquidation, qui seuls fiieot les droits do chacun sur La cession entière de la part d'un ohaqueobjot(l). associé participant n l'administration 104. — Mais un assucié pourrait-il aurait quelque chose de trop bicarré et aliéner ou céder sa part indivise dans do trop hasardent pour que nous peula société , en restant cependant tou- sions que oe ens se présente souvent , jours associé en nom? Si l'associé cé- toutefois, dans une société quianraîtondant ne doit pas participer n l'admiré- ooro une longue durée. Une pareille stralion , a'il n'est qu'un simple bailleur convention ne rronrrait guère a'applide fonds, une pareille convention uli're quer qu'à une société dissoute on près pou d'inconvénient; mais s'il est obligé do l'être, el alors c'est un contrat aléaêtre et à la prospérité de la société, pendra du résultat de ln liquidation , l'aliénation do sn part présente de gra- et , quoiqu'il fut dangereui pour l'aeves dangen ; car la société a dû compter quéreuril n'a rien de contraire auiloïs, m ■- au coopération individuelle au t allai- et serait conséquemment valable, ros sociales, ctcctlo coopération est une 103. — Chaque associé est en outre dette dont il ne peut s'affranchir , et astreint à diverses autres obligations qu'il doit acquitter personnellement, envers la société, ot la loi no lui permet Énoutre, elle a voulu qu'il eût un intérêt pas, en certaines circonstances , de promatériel qui soutint son lèle dans les férer son intérêt privé à l'intérêt comaffoires sociales. Si tout en continuant mun. Ainsi, s'il est, poor son compta à prêter sa coopération à la société, il particulier, créancier d'une sommoeiirenonceicet intérêt péconiaire, mobile giblo envers une personnequi se trouve si puissant de l'activité des hommes, il aussi devoir à la société une somme égndétruit les vues de ses associés et intro- lement eiigiblo , il ne lui est pas permis doit la dé S suce dans les relations so- d'imputer ce qu'il reçoit de ce débiteur oiales. Cependant aucun texte do loi no sur sa créance seulement. L'imputation s'opposont à une pareille convention so fait do plein droit sur la créance de et au contraire l'article 1801 du code la société et sur la sienne dans la procivil paraissant l'autoriser, nous peu- portion des doui créances, lurs meme sons qu'elle serait valable. Mais l'acqné- que, par sa quittance , il aurait dirigé Rjur, qoi n'est pas associé à la société l'imputation intégrale sur sa oreanco

droits que de toucher les dividendes aux dans sa quittance que l'imputation se-

époques et de la manière niées par les rnil faite cri entier sur la créance do U

associés; il n'aurait pas plus que los société, cette stipulation devrait être

créanciers de son cédant le droit de eiécutéo( c. e. art. HHB ).

s'immiscer dans les opérations sociales; 100. — La disposition do cet article

il pourrait cependant, en vertu des ne devrait s'npp^qucr t|n':i r.ns-u-ii 1 ;nl-

pouvoirsapéeiauïuosoiicédant.eiarni- ministratcur, parce qu'un peut craindre

ner la comptabilité, sans participer qu'en recovant, comme il a droit do le faire , les sommes dues à la société par

{■]Q*iIit:itoiM m,iu ™iriirnri toium i„ "" débiteur qui serait aussi ie >iuo , il

™™>,iti iM.I ir, m i.fl 1. jiivlL'rin son mii':ivi il cclnidelo sociétés

SECT. Il, ^ II. — l»E L'ADMlHISTItATION HK I.A SOCIÉTÉ, ■nais l'i] n'est pot administrateur, il n'a 1 il us la droit de recevoir pour le compte de I* société , et «lors celte crainte disparait. L'article parait aToir clé rédigé avec l'idée que l'associé qui recuit concourl à l'administration , et qu'il a le droit de recevoir pour compte do la société, puisqu'il dit que «l'imputation est faite pur la quittance en entier «ur la créance do la société , elle doit être ciéoulée. Toutefois noai pensoni que l'article est rédigé d'une manière (rup rnméralo pour quo^ l'cm puisse établir

lors même qu'il n'est pas administrateur, ayant le dronylo surveiller toute» les

s'il Tenait a apprend™ qu'un débiteur qu'il a délégué mi pouvoirs à des admï-

nverlir seneo-assocics, suivre aveoeba- à ses risques et périls , sous le conseilleur le recouvrement de ses propres temenl de ses co-associés, ou même créances, et oublier sir si le désintérêt- maigre leur opposition , ce qu'il croit sèment frai ernet , qui est un des devoir» utile à la société .pourvu qu'il ne trouble des associés entra eux (I). en rien l'administration ni les opérations 107. — En vertu du même principe sociales. Il pourraitdone se pourvoir on ciui ne permet pas aui associés de pré- son nom seul , contre un jugement qui férer leur intérêt à celui de la suciété, porterait grief à la aociété; et s'il remuons pensons qu'il faut décider qu'un tissait , la société lui devrait indemnité associé ne peut pas te placer dans une pour les dépenses qu'il aurait faites, et position telle qu'elle eu m f ru me lie l'in- (jour les engngemens qu'il .-iurnilpris(S); lérèt commun. Si duuc un associé avait Mais a'il échouait dans son procès ou une maison de commerce particulière, dans ton opération, toute» les perle» il ne lui serait pas permis d'accaparer qui en résulteraient serait lit à a charge toutes les marchandises d'ono certaine personnelle.

espècequiselrouveraientsurlcmaruhé 110. — Dans une société, aucun des

ou sur la place , et de meltre par In la associés n'est propriétaire d'une partdé-

société qui en aurait besoin , dans l'im- terminée dans chaque objet dépendant

possibilité de s'en procurer , ou dans la de la société, ainsi que nous l'avuns déjà

nécessité do les lui payer fort chères, fait remarquer, mai s d'une portion indi-

Anfilelerrn que In société pouvait le for- somme reçue par l'un des assuciés ap-

ccr à lui livrer une partie des inarchan- panient n la société , et doit être versée

dises achetées, et oelte décision, con- dans la caisse sociale; cllo n'appartient

iccevoir son application en Franco. a chaque nsiocic. U est donc irapropre-

[liiil'. i" fot., v. i'i6,in-B-p. 3io.

résulte de l'article 1818 , n'est pas facile a concilieravec les dispositions do l'article 1383 du même code , qui accorde positivement au débiteur do plusieurs detlee, le droit de déclarer, lorsqu'il pnie , quelle délie il entend ;iri|iiiiler.

Il faut décider quo la règle générale se trouve consignée dans l'article 1353.

C'est le droit commun. I,e débiteur, commerçnntonnon, conserve la faculté naturelle de déclarer quelle dello il prétend éteindre par te paiement. Il est

remise . qui leur appartient respectivement, en conformité de l'article 1848.