TRAITÉ DES SOCIÉTÉS COMMHIÏCIALES. T1T. I, CH. V

eiaïuinelecasoiiruiidesassociésa rcçii apporter aui affai res don i on avait ta

ta pari entière àe la créance nom munc , direction los soins qu'un père de famillt

puisqu'il ne peut, encore une fois, y négligent el borné ap

avoir de part déterminée, pour chaque affaires; celle faute

associé dans une créance, mais une part dol (2).

indivise dans tout l'actif de la sociéié. I.a faute légère consistait à ne pas

C'est avec la même impropriété qu'il donnera ces mômes aifairea l'attention

oblige , en cas d'insolvabilité dit débi- d'un bon père de famille

leur, l'associé qui a reçu saport BHfi'érs Enfin, la faute très légère, à ne pu

à rapportera la masse commune ce qu'il veiller avec l'eiacte vigilance , la solli-

o reçu, oncoro qu'il eût donne quit- eiludo qu'un cicellent pore de famillo

nsultes, a été

itpascn- force par quelques juris.

les redac- repousiée par le code , > e plus g

servilement, et de ne pas faire sentir encore de grandes difficultés que si le rapport oit dû dans ce cas, c'est application. Ce principe est que : Chaque l'associé a reçu une partie d'une cun répond du dommage qu'il a cautè, créance qui appartient seulement à la mm itulemenl par ta faute , mail encore aociété , et sur laquelle il peut se faire par ta négligence ou par ion imprudence que le partage ne lui attribue aucun (c. o. art. 1383).

droit. Ainai, toute négligence , toute im-

111. — L'associé, administrateur ou prudence qui préjudicient à autrui sont non, est tenu envers la société des des fautes réparables; tout fait queldommages qu'il lui a causes par sa faute , conque de l'homme qui cause à autrui sans pouvoir compenser avec ces dom- du dommage, oblige celui par ta faute mages les profits quo son industrie lui duquel il est arrivé A le réparer ( c. c. aurait prucurés dans d'autres affaires art. 1383); mais chacun n'est respon- (c.c.art. lBS0].Le profit procure par saiiie de son fait que lorsqu'il est illégal l'associé à la Eociéléélait un devoir; la et contraire au droit ; on n'est jamais perte qu'il lui cause est le résultat d'une coupable d'une fanto on co qu'on a droit

lion. qu'on est autorisé à croire avoir le droit