U TRAITE DE

In société, détiennent l dés qu'elles sont faites nu cictc.lurs mémo que In su leo ou les otijsls iii:l]irti : s ■

employé la somme on l'objet i mm affai- denleUa, la société ne serait pas ubli-

obligédo suivra l'emploi , et les associés des affaires sociales les dangereux pouno doivent s'en prendre qu'à eux seuls voira qua chaque associé possède de d'avoir admis dans leur sein un associé rendre les autres responsables de se» infidèle, et do n'avoir pas pris les pré- actes.

cautions nécessaires pour so garantir 1S7. — On juge, en général, on

d'engagemens frauduiaui ou témérai- Amérique el en Angleterre , qu'un nou-

tcs. C'est un ena analogue à celui d'un veau membre admis dans unesociété

estfait en son nom par son préposé, gagemens ■octaux qu'à partir dujnur

commis ou facteur lors mime qu'il a do son admission, el qu'il ne peut être

mal géré et abusé des pouvoirs qui lui tenu des obligations antérieures que s'il

ont été confiés (1). y consent : celte manière de juger est

1BB. — Remarque! toutefois qno le fondéa sur les principes suivons, ■

tiers envers lequel un des associés aurait savoir : contracté , su nom de la socie

2" Que si les associés en nom cnlleesomme empruntée ou l'objet acquis tifs senl tenus solidairement des engaétait pour le compte particulier do l'as- gemens sociaux, c'est parce que ces soeïé avec lequel il contractait; s'il eogagemeni sonitoujours prit aux nom était évident que l'objet du contrat ne de (uus les associés. Si donc le nouvel concernait pas la société, la dette ne associé De faisait pas partie do la société serait pas réputée dette sociale, lors au moment où l'obligation a été coninèiue qu'elle eut été contractée au nom tractée, lu promesse n'a pas pu l'engadu ta société : par exemple, si l'associé ger ; el les tiers qui l'ont acceptée n'ont avait fait, sous la raison Bociale, un pas dii compter sur sa solvabilité, marché pour l'embellissement de sa 158. — Cette décision ne nous parait maison de campagne ou do son appar- bonne qu'autant que les opérations alitement de ville, parce que la nature lérieures à i'inlrodieliun du nouvel ssd'une pareille delte prouverai! suffi- socié auraient été liquidées, et qu'il samment qu'elle) ne cuncernait pas la aurait été coovonu qu'il no participerait société (S). ni aux bénéfices, ni aux perles desopé-

it da LwriiH* auront r ai,- mer.