CHAPITRE SEPTIÈME
î. — Des principes que nous avons penl pas à l'administration. Lei admi-
, il résulte qu'en règle générale nistroteurs iont alors investis par la
o'mutotiun de personne no pent contrat du droit de choisir, et ce con-
lieudans la société; que ii elle a lentement préalable donné par le! mem -
ntrnclée pour un temps limité, cha- bres qui forment la société, lufllt pour
iiocié eat lié irrévocablement en- que le contrat ne soit pis violé dan* ton
: ""' —Dam lea sociétés qui sont
0 uns de plutôt dea .société, des
ctée pour toute la sociétés anonymes et mémo en 9 alors chaque as- dite , pour tout ce . o
qui se trouve ainsi dissoute par la nnti- lions de personnes qni ne présentent ficolion qu'il fait à ses co-aasociés de as aucun inconvénient sont permises, en renonciation (e. c, art. 1880]. Cepen- général ; cl lorsquo le titro est au perdant quelquefois on convient qu'il sera leur, elles s'opèrent par la transmission permis à quelques-uns des associés, on seule du titre.
leur retraite à la société au temps d'à- l'on stipule qu'en cas de inbrl d'un as-
vnnee fixé par la convention , et que la socié, la société subsistera avec les hé-
société continoera avec les associés res- ritier» du prédécédé. La mutation de
lani. Cette retraite ainsi faite dans les personne s' opère alurspar la seule force
termes du coolral est valable , pourvu de la convention primitive; elle a lieu
que la renonciation soit faite de bonne do plein droit , sauf toutefois leconson-
foietnonàcontre-temps(c.c.,art.lB6°). lementdes héritiers de l'associé pré dé-
167. — Dans d'à ut res circonstances, cédé, qui , comme nous l'avons vu, no
on modifie la rigueur du principe, qui peuvent être astreints à exécuter plci-
veut que les associés s'agréent respeoti- nement la convention que s'ils acceptent
ventent , et ou stipule par une clause purement et simplement la succession
spéciale du contrat de société, qu'Usera de leur auteur; dans ce cas, ils devraient
permisauxadminis'raleursiTiulroduire a la société leur coopération persun-
de nouveaux associés, sans demander nclle, si elle avait clé promise par le
le consentement de ceux qni no parlioi- contrat. S'ils acceptent sous bénéfice
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d'inventaire, ils ne snnl obligés qu'à ae fussent abstenus de lob te coopération
lni«wr les capitaux de leur auteur dans personnelle. S'ils renoncent à la succes-
Ici caisses de la luciélé , qui doit leur lion , ils n'ont plus rien h démêler avec;
tenir compte deleur partdnns lesbéné- la sucîété- Noua terrons , en nous ne -
Bona, et ne sont tenus des délies même cupanl"des diverses eipèccsde lociétéa.
postérieures que contracterait la ao- les formalilcsn remplir pourgnooetniii-
cié té, que jus qu'à concurrence des biens talions de personneset retraites d'asso-
qu'ils auraient recueillis , pourvu qu'ils aies soient valables.
