TRAITÉ TJES SOCIETES COMMERCIALES. TIT. III, CH. I
nant, « rester on société avec lui pour des associés se fût présenté comme chivoir s'évanouir, p,ir suilodesa conduilo, mille , et eût apporté à 1« société ton toutes les prévisions raisonnables qui industrie , et les antres des captant , avaient présidé à la formation do con- il est évident que si , lors de la mise en irai. La timidité ou In témérité défasse- activité de la société , on reoonnalt que cié deviendrait alors un j aile motif pour cet associé n'a nucune connaissance en deinonder et faire prononcer la dissolu- chimie, il y aura juste motif pour delion. Les arbitres devront toalefoisadop- mander la dissolution ; car alors le but ter ces causes de dissolution arec beau- do la société ne pourra pas être atteint, coup de réserve, et seulement lorsqu'il Dans l'eiemple que nous citon», il y leur sera [bien démontré que les intérêts aura une raison déplus qui rentre dans
l'un des associés pourrait également soi obligations de la part d'un des aiso-
devenir un juste motif pour demander ries. En effet , l'associé n'ayant apporté
absent était nécessaire a la gestion, a pable, s'il est constant que son industrie
moins qu'il n'ait laissés l'un des «sso- est nulle, il ne réalisera pis son apport,
otés, no à un tiers, si toutefois il a tait et manquera ainsi a ses engagement,
le droit de se faire représenter par on On devrait décider d'après les mêmes
mandataire, on pouvoir pour admini- principes, lors même quo l'associé re-
slrer en son lieu el place pendant son connu incapable aurait fait . d'ailleurs,
absence. En effet, l'absence d'un as»- une mise de fonds s'il était constant que
cié nécessaire a ta gestion conduirait à sa capacité pour les affaires sociales a
l'impossibilité de continuer les opéra- été prise en considération pour la for-
tioos, et compromettrait les intérêts el roalion do la société, même l'eiistenco de la société. Los ar- 408. — La diminution du capital ao-
bitres ne devront prononcer la dissolu- cial , lorsque ce capital est réduit à un
lion , dans ce cas , qu'autant qu'il se point loi qu'il est devenu évidemment
sera écouléunasset long délai depuis le insuffisant pour subvenir nui opérations
4B7. — L'incapacité notoire do l'un pour demander la dissolution des so-
Temcnt compromis parcelle incapacité, que les affaires pour lesquelles ils
irai peut (fui Iléon empêcher qne le but sont associés ne peuvent plus ai
delà société puisse être atteint. Cepen- lieu, et que l'obstination à les conlin
dam, jiour que lin capacité qui n'est pas no pourrait produire d'antre résu
il une deiuando eu dissolution, il faut reste du capital. Lorsque le capital
que les associés aient ignore cello inca- ainsi réduit, il n'y a aucun remède;
pacité an moment du contrai , el qno nous avons vu que lorsquo le droit
l'aptitude aui affaires de la société . de faire des appels de fonds n'est pas
la part de l'associé dont l'incapacité a p ressèment donné parles statuts, la i
été reconnue , ail élé une condition du jorilé , quelque nombreuse qu'elle s
uonlr.il. Ainsi , jur exemple , si une m- ne peut forcer la mitiorile ;i :iii ; -nii'i
uiété aiait élé fui-ruée pour un établis- sumisc(l). Aussi aïuns nuiis f.iit reu
sèment lie |ji-r>iltiil. <-iii m i i|m-i. . ipio l'un (,j Til, ., clup. 3, trcl.3, ï J.
SECT. Il, § IL— DEMANDE EN DISSOLUTION DE LA. SOCIÉTÉ, ETC. S«
quer.au litredessociét6sinonymcs(l), uu bieu chacun dos associes gérans peut
que dans celles qui uni besoin d'an en- faire seul luui les actes d'ndniinistra-
pii.il usci considérable , on exigeait , lion de la société , ou la réunion de Ions
pouraccurder l'autorisation, une clause les aasoclés est nécessaire pour faire lea
prononçant la dissolution pour ie cas opérations sociales, ou bien enfin lo
dans uno certaine proportion. ministrer. Dans le premier cas , le gé-
idO. — Il enserait de mémo dana les rant révoqué n'est pas indispensable
sociétés en nom collecLif ou eo coin- li r^<liriiuisir..iiuii di: la suciélé, puisque
maudite , si tes gérans ne pouvaient se chacun des autres peut faire seul toutes
procurer les fonds nécessaires a la con- les opérations sociales, et alors il n'y a
tinualion des affaires sociales , par pas lieu à dissolution. Mais il n'en est
' lo crédit. Ces sociétés devraient être dis- pas do même dans les deui autre» cas :
soutes, comme noua l'avons enseigne (3). la gérant rétoqué étant indispensable
300. — Ln révocation d'un gérant pour l'administration de la société , il y
qui tient son mandat de l'ado do so- aura nécessité de pronnneer la diasolu-
eiété peut aussi être un juste motif de tiuii, qui ne pourrait être évitée que
demander la dissolution. En effet , cellu par le cuusen tentent unanime des a«so-
rdvocation , qui no peut être prononcée ciéx. Mais , pour cola , il faudrait qu'ils
que por un tribunal arbitral, et seule- attribuassent aux autres jjérans le droit
ment pour des causes très graves, pri- défaire lea actes d'administration do la
vaut la société du gérant ou de l'un des société sans le gérant révoque , ou si
gérans désignés par l'aoie de sucioté,' celui qui a été révoqué a'~- "
empoche que la société puisse ëtrecon- droit d'administrer, qu'ils t tinuée et administrée conformé ment au contrat. 11 faut néanmoins distinguer ;
ie nouvelle exception fort i , lision aux principes généraux des i-oiivo rude- et obligations j dans lo n* B do
■il peul-.lir. ,,ly, juiie ils pïnaeurc, liiiuiitiulnl — ,ans w c l si qui ni> rtvdralepl pa» a[ij- i» pntk , ti
