‹ Traité des substitutions fidéicommissaires [microforme]Chapitre 146 sur 440 · CHAP. XXIII, SUBSTITUTION COMPENDIEUSE · texte numérisé non relu

CHAP. XXIII, SUBSTITUTION COMPENDIEUSE

il ne peut y avoir substitution compendiense dans ce pre-

mier degré.

Mais au second degré de la substitution, qui regarde

Michel, il pourra y avoir lieu à la vulgaire ou quasi-

vulgaire ; supposé qu’Antoine, premier substitué, meure

sans avoir recueilli, Par conséquent la compendieuse peut

exister pour ce second degré. (a)

$ 11.—LA COMPENDIEUSE, EN DÉFINITIF, SE RÉSOUT À L’UN DES DEUX GENRES. «

460. L'effet de la compendieuse, en définitif, est de se 8 résoudre à l’un des deux gonres de substitution qu'elle $ embrassait : c'est-à-dire qu’elle opère comme vulgaire, si le cas de la vulgaire se rencontre; et comme fidéicommissaire, J si le cas de celle-ci se présente. Û

Primo non habente, dit Pérégrinus, (id est non capiente) +

capiet sustitutus EX VULGARI ; 60 autem habente, et sic post agnitum legatum, locus erit FIDEICOMMISSARIÆ (b)

46. On sent bien que la vulgaire et la fidéicorimissaire ne peuvent concourir quant à l'effet.

Elles ne peuvent opérer conjointement ; puisque le cas de l’une est absolument opposé au cas de l’autre,

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