Quand le fidéicommis est fait dans la vue de con

(pl | | server le nom, ou autrement l'agnation, auquel cas il se | | nomme agnatique, on no regarde comme"Æompris sous la

dénomination de descendants mâles, que les mâles descendants

PAR MALES; parce qu'il n’y a que ces mâles qui puissent per-

pétuer le nom,

Quando sit mentio, dit Dumoulin, de liberis vel descendenti.

(a) Des Subst, chap, 590, (b) Ibid, n, 482.

(e) Zbid, u, 692.

Des Disp, cond, chap, 5, n. 482,

Lus MASOULIS, non veniunt descendentes ex fœminis. Hanc conclusionem modifica, et intellige ut procedat QUANDO SUBEST RATIO AGNATIONIS illius in quem confertur dispositio... CONTI- NUANDÆ ET CONSERVANDÆ. (a)

972. Que s’il ne paraît poirt que le fideicommis ait été fait en vue et en faveur du nom, les mâles descendants par femelles sont admis.

Alias secus, dit le même Docteur: tunc etiam de rigore et propria significatione verborum, CIRCUMSORIPTA CONTEMPLA- TIONE AGNATIONIS, äppellatione descendentium musculorum, venit nepos ex filia, quic est musculus et descendens. (b)

$ 2.—LE FIDÂICOMMIS N’EST POINT CENSÉ FAIT EN VUE DU NOM, QUAND LA DISPOSITION COMMENCE PAR UNE FEMELLE.

973. Pour que le fidéicommis puisse être réputé fait en faveur de l’agnation ou du nom, il faut que la disposition commence par un mâle ; c’est-à-dire, que la personne gratifiée sous la charge du fidéicommis envers ses descendants, soit un mâle.

Par exemple : J'institue MON rixs, et je le charge de rendre à ses descendants MALES.

Il faut que le substituant ait eu en vue de conserver l’'agnation de celui qu’il chargeait du fidéicommis, agnationis üllius in quem confertur dispositio, conservandæ. Il faut donc avant tout, que ce grevé soit un mâle; n’y ayant que les mâles qui puissent » voir une agnation, ou, ve qui est la même chose, des descendants de leur nom.

974. Quand la disposition commence par una femmelle, l’agnation ne peut avoir oceupé le substituant ; puisqu'une

(a) Sur la Coutume de Paris, $ 25, in verbo les femelles, n, 10, (b) Zbid, n, 7. ?

V. aussi Molina, de ÆHispanis primogentis. Liv, 8, chap, 6, n. 408; et Joannes Fou des Majorats d'Italie, tom. 1, chap, 38, n. 406,